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Déliberation - Liste des deliberations 17.06.25
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Val d'Erdre-Auxence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 17.06.25)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Travail et emploi,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2025
Délibération n° 2025-054 examinée le 17 juin 2025 – Autorisation de signature pour le marché de prestations de
services périscolaire, extrascolaire et jeunesse du Louroux-Béconnais – Approuvée
Délibération n° 2025-055 examinée le 17 juin 2025 – Tarifs de restauration scolaire et périscolaire des ALAE (année
scolaire 2025-2026) – Approuvée
Délibération n° 2025-056 examinée le 17 juin 2025 – Tarifs extrascolaire, mercredis et jeunesse des ALAE (année
scolaire 2025-2026) – Approuvée
Délibération n° 2025-057 examinée le 17 juin 2025 – Validation du règlement intérieur des ALAE de Val d’Erdre-
Auxence – Approuvée
Délibération n° 2025-058 examinée le 17 juin 2025 – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique « agent
polyvalent des écoles » (20/35 ème ) à compter du 01.09.25 – Approuvée
Délibération n° 2025-059 examinée le 17 juin 2025 – Acquisition d’une parcelle au Louroux-Béconnais pour l’euro
symbolique (F 857 – calvaire) – Approuvée
Délibération n° 2025-060 examinée le 17 juin 2025 – Versement d’une subvention au comité des Fêtes –
remboursement achat ALAE La Cornuaille (213,41 €) – Approuvée