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Procès Verbal - PV complet 10 juillet 2025 WEB
Déliberation - Liste des deliberations 11.06.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val d'Erdre-Auxence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 11.06.26)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Institutions publiques,
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Liste des délibérations prises lors de la séance du
Conseil Municipal du 11 juin 2026
Délibération n° 2026-075 examinée le 11 juin 2026 – C.C.V.H.A. : Adoption d’un pacte de
gouvernance (avis) | Approuvée
Délibération n° 2026-076 examinée le 11 juin 2026 – Désignation d’un référent sécurité
routière | Approuvée
Délibération n° 2026-077 examinée le 11 juin 2026 – Fixation des indemnités de fonction |
Approuvée
Délibération n° 2026-078 examinée le 11 juin 2026 – Délégations d’attribution du Conseil
Municipal au Maire (article L. 2122-22 du CGCT) | Approuvée
Délibération n° 2026-079 examinée le 11 juin 2026 – Budget Principal (décision modificative
n°1) | Approuvée
Délibération n° 2026-080 examinée le 11 juin 2026 – Aménagement rue de l’Aunay
(autorisation de signature des marchés de travaux) | Approuvée
Délibération n° 2026-081 examinée le 11 juin 2026 – RH : Création d’un emploi permanent
d’adjoint technique « agent technique polyvalent régisseur » (35/35ème ) à compter du
01/09/2026 | Approuvée
Délibération n° 2026-082 examinée le 11 juin 2026 – RH : Création d’un emploi permanent
d’adjoint technique « agent des interventions techniques polyvalent en milieu rural » (35/35ème )
à compter du 01/09/2026 | Approuvée
Délibération n° 2026-083 examinée le 11 juin 2026 – RH : Création d’un emploi permanent
d’adjoint d’animation « animateur à La Cornuaille » (11/35ème ) à compter du 31/08/2026 |
Approuvée
Délibération n° 2026-084 examinée le 11 juin 2026 – RH : Création d’un emploi permanent
d’adjoint d’animation « animateur périscolaire à Villemoisan » (11,5/35ème ) à compter du
31/08/2026 | Approuvée
Délibération n° 2026-085 examinée le 11 juin 2026 – RH : Adoption du règlement intérieur de
l’ALAE (année scolaire 2026-2027) | Approuvée
Délibération n° 2026-086 examinée le 11 juin 2026 – Mise à disposition du site piscine-
camping de Villemoisan pour le Foyer Rural de Villemoisan (4 juillet 2026) | Approuvée