Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 12.02.24
Déliberation - Liste des deliberations 17.06.25
Déliberation - Liste des deliberations 10.07.25
Déliberation - Liste des deliberations 22.10.24
Déliberation - Liste des deliberations 10.04.25
Déliberation - Liste deliberations 20 septembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations 21.02.23 web
Déliberation - Liste des deliberations 21.05.24
Déliberation - Liste des deliberations 15.11.22
Déliberation - Liste des deliberations 18.10.22
Déliberation - Liste des deliberations 09.07.24
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Val d'Erdre-Auxence.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 09.07.24)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Jeunesse,
1 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2024 Délibération n° 2024-062 examinée le 9 juillet 2024 – CCVHA : Approbation du pacte financier et fiscal 2024-2028 entre la CCVHA et ses communes membres – Approuvée Délibération n° 2024-063 examinée le 9 juillet 2024 – Installation d’ombrières photovoltaïques – parking de l’école de La Cornuaille – Approuvée Délibération n° 2024-064 examinée le 9 juillet 2024 – RH : Création d’un poste non-permanent d’adjoint d’animation « animateur périscolaire à La Cornuaille » (8,5/35 ème ) du 04.09.24 au 08.07.25 – Approuvée Délibération n° 2024-065 examinée le 9 juillet 2024 – RH : Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique « agent d’entretien polyvalent » (20/35 ème ) du 06.09.24 au 31.08.25 – Approuvée Délibération n° 2024-066 examinée le 9 juillet 2024 – Autorisation de signature de l’avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs « ALAE Le Louroux-Béconnais et Villemoisan » pour l’année scolaire 2024-2025 – Approuvée Délibération n° 2024-067 examinée le 9 juillet 2024 – Création d’un emploi permanent d’adjoint technique « agent de restauration » (30/35ème) – Approuvée Délibération n° 2024-068 examinée le 9 juillet 2024 – Demande de fonds de concours à la CCVHA pour les travaux de voirie « Chemin des Marais / future RD51 » au Louroux-Béconnais (28 309,78 €) – Approuvée