Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 17 juillet 2006
Conseil Municipal - 31 mars 2006
Déliberation - 29 mai 2006
Conseil Municipal - 11 decembre 2006
Arrêté - 10 octobre 2006
Conseil Municipal - 11 juillet 2005
Arrêté - 11 10 novembre
Arrêté - 11 septembre 2006
Déliberation - 13 novembre 2006
Conseil Municipal - 18 avril 2006
Déliberation - 10 juillet 2006
Document publié le Lundi 10 juillet 2006 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Déliberation - 10 juillet 2006)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Sport,
Conseil Municipal du lundi 10 juillet 2006
Subvention 2006 Cinécran 81 : Vu la correspondance de Monsieur le Président du Conseil Général du Tarn relative aux nouvelles règles de répartition garantissant le maintien d’un service public culturel minimum et la proposition de financement envisagée avec le Conseil Général, le Conseil Municipal décide d’attribuer pour l’année 2006, une subvention de 756 euros à Cinécran 81.
Subvention US Brassac-Sidobre XV : Championnat de France : Le Conseil Municipal après avoir pris connaissance des frais de repas et d’hébergement engendrés par la qualification en championnat de France de l’équipe 1 de l’US Brassac Sidobre XV vote une subvention à l’US Brassac Sidobre XV égale à 50 % des frais de repas et d’hébergement relatifs à toutes les rencontres du Championnat de France, avec un montant des dépenses plafonné à 1.500 euros par match.
Subvention logements conventionnés OPAH Sidobre Monts de Lacaune : Le Conseil Municipal vu la délibération n° 2571 du Conseil Municipal en date du 14 mai 2002 et la convention s’y rattachant, confirme l’attribution d’une subvention égale à 5 % des travaux subventionnables par l’ANAH pour les logements conventionnés. Sont concernés par cette aide financière Monsieur AZEMA Christian, 10 Place Saint- Blaise, pour 5 logements conventionnés et Monsieur CALVET Stéphane, 17 avenue du Sidobre, pour 2 logements conventionnés.
Lotissement Croix de Castres Prix de vente au m²: Le Conseil Municipal fixe pour le lotissement sis « Croix de Castres », le prix de vente du m2 à 25 euros HT et autorise Monsieur le Maire à signer l’acte de sous seing privé.
Maîtrise d’œuvre aménagement bourg centre : Le Conseil Municipal, autorise monsieur le Maire à signer l’ordre de service n° 2 à Madame Valérie LABARTHE, mandataire du groupement Valérie LABARTHE & EPURE André THERON afin d’exécuter la phase « PRO » incluse dans la tranche conditionnelle conformément aux dispositions du marché du 12 mai 2003.
Affaires scolaires : Le conseil municipal confirme que le montant de la participation financière de la commune concernant la sortie scolaire des CP/CE1 de l’école publique Louis CAVAILLES est de 460 euros
Marché estival : Le Conseil Municipal émet un avis favorable à la demande d’un petit collectif de producteurs qui souhaite offrir à la population locale et estivale un petit marché d’été. L’organisation, le nettoyage de la place, la police, seront assurés par les membres du petit collectif. Un droit de place sera dû par chaque membre sur la base de la tarification appliquée pour les foires mensuelles, à savoir 0,53 euros le ml, multiplié par les sept jours de marché.