Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 2015 02 24
Compte-Rendu - CR CM 2016 03 01
Compte-Rendu - CR CM 2017 05 18
Compte-Rendu - CR CM 2017 09 07
Compte-Rendu - CR CM 2017 03 30
Compte-Rendu - CR CM 2019 05 28
Compte-Rendu - CR CM 2017 12 07
Compte-Rendu - CR CM 2021 02 25
Compte-Rendu - CR CM 2020 02 20
Compte-Rendu - CR CM 2022 02 09
Compte-Rendu - CR CM 2017 02 28
Document publié le Mardi 28 février 2017 par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2017 02 28)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Logement,
DEPARTEMENT DU JURA COMMUNE DE MONNIERES
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2017
Présents: Maire: Patrick SAUTREY
Maires Adjoints : Gilles MONANGE =] Jean-François GAULLIARD - Jean-Sérge BERNOUX Conseillers Muniéipaux : François BACLET : Evélyné GIBOUDAUP. Âbsénts excüsés :
Absents : Allan ARABI : Michel JACQUOT
Secrétaire de séance : Monsieur Gilles MONANGE
1 - APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 15 DECEMBRE 2016
2 - ONF : DEMANDE DE SUBVENTION
Après examen du projet technique proposé par l'ONF, le Conseil Mumicipal sollicite l'octroi d’une subvention pour permettre la réalisation de travaux de reboisement dans “la parcelle forestière n° 7, cadastrée AE 14, sur une surface de 3 ha 73.
3 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET DONS CARITATIES . Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité les subventions proposées aux associations ainsi que les dons caritatifs. Ces subventions se décomposent ainsi :
ASSOCIATIONS |. 2017 .
FOYER RURAL 2 200.00
LES JONQUILLES 400.00
FITNESS CLUB | 200.00
US TROIS MONTS 620.00
LA CANTARELLE 450.00
PÊCHE 200.00
SCLEROSE EN PLAQUE 100.00
EPICERIE SOCIALE: 100.00
DIVERS À ATTRIBUER 130.00
4-— LOYERS DES LOGEMENTS COMMUNAUX
Le Conseil Municipal fixe les tarifs de location des logements communaux ainsi que
ceux des garages.
5 - TARIFS LOCATIONS SALLE DES FETES
Le Conseil Municipal décide de modifier Le tarif de la location de la sono à 50 € et de maintenir les autres tarifs votés en 2016.
6 — PRIX DU FLEURISSEMENT ET DES ILLUMINATIONS
Sur proposition de la commission fleurissement, le Conseil Municipal approuve fa liste des lauréats concernant le fleurissement et les illuminations. 7- LOYER DE LA CARRIERE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le géomètre a déterminé le volume de la cubature pour l’année 2016. 11 rappelle que le mode de calcul du montant du loyer arrêté au bail est défini selon une partie fixe et une partie variable indexées sur l’indice GRA des granulats.
Le Conseil Municipal approuve le montant du loyer de la carrière.
8-TARIFS DIVERS
Le Conseil décide de ne pas modifier les tarifs suivants :
- Concessions cimetière
- Alambic municipal
- Affouage
9 - CONTRAT D'ENTRETIEN
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer un contrat d’entretien avec assistance technique entre la commune et la SAS Prêtre & Fils concernant la vérification,
l'entretien, les dépannages de la cloche et de l’horloge de l’église.
Fait à MONNIERES, le 7 mars 2017