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Arrêté - Préfecture - Martinique - recueil r02 2021 222 recueil des actes administratifs
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Martinique - recueil r02 2021 222 recueil des actes administratifs)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
LA
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DE LA MARTINIQUE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°R02-2021-222
PUBLIÉ LE 27 AOÛT 2021 Sommaire
DEAL / SPEB
R02-2021-08-19-00002 - Portant renouvellement d'autorisation
d'occupation temporaire du domaine public maritime aux Anses d'Arlet (6
pages) Page 3
2 DEAL
R02-2021-08-19-00002
Portant renouvellement d'autorisation
d'occupation temporaire du domaine public
maritime aux Anses d'Arlet
DEAL - R02-2021-08-19-00002 - Portant renouvellement d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime aux Anses d'Arlet 3 E =
PREFET
DE LA
MARTINIQUE
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté N°
portant renouvellement d'autorisation d'occupation temporaire
du domaine public maritime
aux Anses d'Arlet
LE PRÉFET
Vu le code général de la propriété des personnes publiques et le code du domaine de l'État dans sa partie réglementaire ;
Vu le code de l'environnement ;
Vu la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et son décret d'application n° 89-734 du 13 octobre 1989 ;
Vu la loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur de la zone des 50 pas géométriques ;
Vu le schéma d'aménagement régional de la Martinique approuvé par décret interministériel en date du 23 décembre 1998 ;
Vu le décret du président de la république du 5 février 2020 nommant Monsieur Stanislas CAZELLES, préfet de la Martinique ;
Vu le décret du président de la république du 29 avril 2021 nommant Monsieur Sébastien LANOYE, sous-préfet de l'arrondissement du Marin ;
Vu l'arrêté ministériel du 15 janvier 2020 portant nomination de Monsieur Jean-Michel MAURIN, directeur de l’environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique ;
Vu l'arrêté préfectoral n°RO2-2021-05-17-0003 du 17 mai 2021 donnant délégation de signature à Monsieur Sébastien LANOYE, sous-préfet de l'arrondissement du Marin ;
Vu l'arrêté ministériel du 26 décembre 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Martinique ;
Vu l'arrêté ministériel du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses ;
Vu l'arrêté préfectoral du 08 avril 2019 portant réglementation de la pêche maritime de loisir en Martinique ;
Vu la demande présentée le 2 juin 2020 et complétée en dernier lieu le 5 janvier 2021 par Monsieur David Clotaire ADEMAR, sollicitant le renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire délivrée par arrêté préfectoral n°2015/09/05/SPM caduque depuis le 27 novembre 2020 ;
Préfecture de la Martinique - rue Victor Sévère - BP 647/648 - 97 262 Fort-de-France CEDEX Tel :05 96 39 36 00 - www.martinique.pref.gouv.fr
DEAL - R02-2021-08-19-00002 - Portant renouvellement d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime aux Anses d'Arlet 4 Vu l'avis de publicité préalable menée en application de l'article L. 2122-11 du code général de la propriété des personnes publiques publié en date du 17 décembre 2020 ;
Vu l'avis favorable du directeur de la mer (DM) en date du 12 février 2021;
Vu l'avis du directeur régional des finances publiques (DRFIP) de la Martinique en date du 19 février 2021;
Vu l'avis du conservateur du patrimoine du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM) de la direction générale des patrimoines et de l'architecture (ministère de la culture) en date du 24 février 2021;
Vu l'avis favorable du maire de la commune des Anses d'Arlet en date du 1* avril 2021 ;
Vu l'avis du référent protection des usagers et des sports de nature de la délégation régionale académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (DRAJES) de Martinique en date du 14 avril 2021;
Vu l'avis des services de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) en date du 26 juillet 2021;
ARRÊTE
ARTICLE 1° - Objet de l'occupation
Monsieur David Clotaire ADEMAR, résidant à Gallochat - 97 217 LES ANSES D'ARLET, est autorisée à occuper une portion du domaine public maritime (DPM) naturel située sur la plage de l’anse Noire, sur le territoire de la commune des ANSES D'ARLET, conformément aux dispositions prévues au présent arrêté.
L'occupation s'étend sur une superficie d'environ 29 m? (clos et/ou couvert) représentant une portion de la parcelle cadastrée section A n°105.
La présente autorisation d'occupation temporaire (AOT) est délivrée pour le renouvellement de l'occupation relative à :
- une activité de location de matériel de sports aquatiques (kayaks, paddle, snorkeling) ; - un atelier de confection artisanale et vente de bijoux.
L'occupation est autorisée dans les locaux existants, à savoir 2 cabanes mitoyennes sans fondations et démontables situées à proximité de l'arrivée des escaliers et en lisière de forêt (structure et habillage bois, les poteaux sont seulement enfoncés dans le sol, pas de fondation). D'une surface respectivement de 12,75 m? (2,90 m x 4,40 m) et de 16,30 m? (4,80 m x 3,40 m) avec un toit à un seul pan, elles ne sont connectées ni aux réseaux d'électricité ni aux réseaux d'eau potable / usée.
La localisation et le périmètre de l’AOT sont représentés sur le plan joint en annexe au présent arrêté. Les locaux sont localisés en secteur naturel (N) de la zone des 50 pas géométriques
ARTICLE 2 - Durée de l'autorisation
La présente AOT est accordée, à titre essentiellement précaire et révocable, pour une durée de CINQ (5) ANS qui commencera à courir à la date de la signature du présent arrêté.
La prorogation de l'AOT sera expressément subordonnée à la présentation d'une nouvelle demande formulée dans les conditions réglementaires SIX MOIS au moins avant la date d'expiration du délai prévu par le présent arrêté.
2/6
DEAL - R02-2021-08-19-00002 - Portant renouvellement d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime aux Anses d'Arlet 5 ARTICLE 3 - Caractère de l'occupation
L'autorisation accordée par le présent arrêté est rigoureusement et strictement personnelle et le bénéficiaire de l'autorisation est seul responsable de l'occupation.
Toute cession où sous-traitance de cette AOT est interdite. De même, les ouvrages autorisés ne peuvent être ni loués, ni vendus. Le bénéficiaire de la présente autorisation devra jouir personnellement de son occupation.
La présente autorisation est uniquement domaniale et ne dispense en aucun cas le bénéficiaire d'obtenir les autres autorisations administratives nécessaires.
Le bénéficiaire de la présente AOT devra seul, supporter la charge de tous les impôts, et notamment l'impôt foncier, auxquels sont actuellement ou pourraient être assujettis les terrains, aménagements et installations quelles qu'en soient l'importance et la nature, qui seraient exploités en vertu du présent arrêté.
ARTICLE 4-— Affichage de l'occupation
L'affichage de l'AOT devra être assuré en permanence sur le site par les soins du bénéficiaire. Le panneau d'affichage doit indiquer le nom du bénéficiaire, la date, le numéro de l'autorisation ainsi que sa durée de validité. Ces renseignements doivent demeurer lisibles.
ARTICLE 5- Dommages causés par l'occupant
Le bénéficiaire est seul occupant et responsable de tous les accidents ou dommages qui pourraient se produire du fait de la présente autorisation qu'il y ait ou non de sa part négligence, imprévoyance ou toute autre faute commise.
ARTICLE 6 — Redevance
Conformément au barème des redevances applicables en Martinique, la redevance de la présente AOT sera calculée en fonction du chiffre d'affaires, révisable chaque année et de la surface occupée.
La part fixe de la redevance est fixée à 232 €, soit 8 €/m° x 29 m’. Ce montant sera fixe pour toute la durée de l'occupation.
La part variable de la redevance sera calculée à partir du chiffre d'affaires hors taxe produit par le titulaire, selon le barème suivant :
" de 1 à 100 000€, application du taux de 0,5 %;
=" de 100 001 à 1 000 000€, application du taux de 1%;
" de 1 000 001 à 2 000 000€, application du taux de 2%;
" au delà de 2 000 000 €, application du taux de 3 %.
La présente autorisation est accordée moyennant le paiement d'une redevance de TROIS CENT QUARANTE-CINQ EUROS (345€) pour la première année d'occupation. Ce montant est révisable annuellement.
Cette redevance due à compter de la notification de ce présent arrêté est payable annuellement et d'avance à la direction régionale des finances publiques (DRFIP) de la Martinique - Jardin Desclieux - BP. 654 - 655 - 97 263 Fort de France Cédex.
L'occupant et bénéficiaire de la présente AOT, communiquera annuellement, avant le 28 février de l’année N, au service local du domaine, le chiffre d’affaires global certifié de l’année précédente (N-1), réalisé au titre des activités exercées sur le site, objet de la présente autorisation.
ARTICLE 7 — Révision de la redevance
Conformément à l’article R 2125-3 du code général de la propriété des personnes publiques, la révision du montant de la redevance peut intervenir à l'expiration de chaque période fixée pour le paiement de la redevance.
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DEAL - R02-2021-08-19-00002 - Portant renouvellement d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime aux Anses d'Arlet 6 ARTICLE 8 - Libre accès au littoral
L'accès à la plage doit demeurer libre à tout public. Une bande minimale de 3 m de largeur à compter de la limite des plus hautes eaux devra demeurer libre de toutes installations et occupations.
ARTICLE 9 -— Préservation du paysage
Les locaux sont localisés en secteur naturel de la zone des 50 pas géométriques, à proximité de zones identifiées en tant que domaine public maritime boisé et forêt domaniale du littoral. Un effort particulier devra donc être apporté à l'entretien des locaux pour une meilleure insertion paysagère au sein du site naturel. Le bénéficiaire devra respecter les limites de l'emprise au sol autorisée par la présente AOT, toute extension des locaux est interdite.
ARTICLE 10 — Préservation de la nature et de la biodiversité
Concernant la préservation des espèces terrestres et marines, l'arrêté ministériel du 27 décembre 2018 relatif à la pollution lumineuse doit être respecté sur le DPM afin de préserver la trame noire pour les espèces terrestres et marines.
En bord de mer, toute nouvelle installation en zone littorale et visible depuis la mer ou la plage devra être orientée dos à la mer, ou dotée d'un dispositif de masquage, de manière à ce que le point lumineux ne soit pas directement perceptible depuis la mer ou la plage. L'idée est de ne pas attirer par ce biais, les oiseaux en migration par exemple et de conserver une trame noire au niveau du littoral.
Le bénéficiaire devra respecter ces dispositions dans son aménagement.
De plus, la plage de l’anse Noire est considérée comme un site à enjeu fort par rapport à la ponte des tortues marines. À ce titre, l'implantation d'activités anthropiques est envisageable sous réserve de préconisations liées à la préservation de l'habitat de ponte, la préservation des tortues marines et la pollution lumineuse.
Concernant l'habitat de ponte, l'implantation des locaux devra être maintenue sur l'emplacement existant, sans modification ni imperméabilisation de l'emprise au sol. Le matériel de location devra être rangé tous les soirs dans les locaux.
Concernant la préservation des tortues marines, tout éclairage même modéré attirera les tortues s'il est plus lumineux que le reflet de la lune ou des étoiles sur la mer, qui est normalement le point le plus lumineux la nuit. Étant donné les horaires d'ouverture des locaux (2h-17h30), tout éclairage des locaux extérieur est interdit.
La flotte actuelle sera conservée et limitée à un total de 16 kayaks (et/ou paddie) afin d'éviter une surfréquentation nuisible au milieu naturel et milieu marin. Il est recommandé au bénéficiaire de privilégier la location de masques de snorkeling en surface afin de limiter les nuisances pour les tortues.
Enfin, il est rappelé que le ramassage de coraux/gorgones/éponges même mort est interdit (cf. arrêté réglementant la pêche loisir susvisé).
Il est également rappelé que des espèces végétales en Martinique sont protégées réglementairement par arrêté ministériel susvisé et que la collecte de leurs graines est interdite. Par ailleurs, certaines espèces dont les graines sont utilisées pour leur caractère esthétique (mirobolan, courbaril, liane wa wa) sont en danger d'extinction et la collecte de leurs graines peut nuire à leur état de conservation.
ARTICLE 11 - Autres législations, gestion des nuisances et des déchets
Le bénéficiaire doit respecter les diverses législations applicables et en vigueur notamment en matière d'environnement, d'urbanisme, d'hygiène, de sécurité, etc.
Les activités et occupations autorisées par le présent arrêté ne devront occasionner aucune nuisance sur la plage.
Les déchets seront évacués dans les filières adaptées conformément aux dispositions des articles L 5411-1 et suivants du code de l'environnement.
Conformément à l’article L.1336-1 du code de la santé publique, toutes dispositions seront prises pour lutter contre les nuisances sonores. De plus, le bénéficiaire est invité à respecter les
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DEAL - R02-2021-08-19-00002 - Portant renouvellement d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime aux Anses d'Arlet 7 préconisations pour limiter les impacts des émissions acoustiques en mer d'origine anthropique sur la faune marine et à consulter le guide correspondant.
La circulation de véhicules motorisés est réglementée dans cette zone naturelle conformément aux dispositions des articles L 362-1 et suivants du code de l’environnement et de l'article R 362- 5 du même code.
Les obligations d'affichages et de sécurité prévues par le code des sports devront être respectées.
ARTICLE 12 - Préservation du patrimoine archéologique
Il n'y a pas lieu de mettre en œuvre des mesures d'archéologie préventive, étant donné l'absence de création de nouvelle construction.
Il est rappelé au bénéficiaire de l'AOT que toute découverte fortuite de vestiges pouvant intéresser l'archéologie devra être signalé et déclarée sans délai à l'autorité maritime désignée, la direction de la Mer de la Martinique, conformément au code du patrimoine (art. L 532-2 à 4). Le DRASSM devra également être mis en information.rel doit être signalée à la direction des affaires culturelles de Martinique.
ARTICLE 13 — Révocation de l'autorisation
L'AOT peut être révoquée en cas d’inexécution des conditions liées à l'obtention de l'autorisation, sans préjudice, s'il y a lieu, des poursuites pour délit de grande voirie. La redevance imposée au bénéficiaire cessera de courir à partir du jour de la notification de la décision de révocation de son titre, et le bénéficiaire ne pourra se pourvoir à fin de restitution de ce qu'il aurait payé en excédent.
ARTICLE 14 - Remise en état des lieux
En cas d'expiration, de cessation, de retrait ou de révocation de l'AOT, le bénéficiaire devra remettre les lieux en leur état initial à ses frais. Toute trace d'occupation et d'installations diverses devra être enlevée, qu'elle soit du fait ou non du bénéficiaire.
Faute pour le bénéficiaire d'y pourvoir, il y sera procédé et à ses frais par l'administration. Dans le cas où l'administration renonce à tout ou partie de leur démolition, les ouvrages et installations deviendront, de plein droit et gratuitement propriété de l'État.
ARTICLE 15 - Droit des tiers
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
ARTICLE 16 - Recours
La présente décision peut être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa publication auprès du tribunal administratif de Fort-de-France.
ARTICLE 17 - Exécution
Le préfet, le sous-préfet de l'arrondissement du Marin, le directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement et le maire des Anses d'Arlet sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Martinique et communiqué partout où besoin sera.
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Copie à: MAR
P Sébastibn LANOYE Monsieur le sous-préfet du Marin Monsieur le directeur régional des finances publiques de la Martinique
Monsieur le directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement Monsieur le maire de la commune des Anses d'Arlet
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DEAL - R02-2021-08-19-00002 - Portant renouvellement d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime aux Anses d'Arlet 8 ; N UN |
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- Agence des 50 pas géométriques - Cadastre DGFIP 2020
Système de coordonnées : RRAF91 - UTM 20 NORD
Cartographie : DEAL Martinique - SPEB/UL - Août 2021 - format A4
Sources : DEAL Martinique - BDORTHO® ©IGN 2017 - SCANEXPRESS® OIGN Ed181- GéoMartinique
: Légende
Périmètre d'occupation
[|] Parcelles cadastrales
= Limite des 50 pas géométriques
PRÉ FET Direction
DE LA de l'environnement,
MARTINIQUE | de l'aménagement et du logement
Liberté
Egalité
Fraternité d'autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public maritime |:
portion de la parcelle section A n°105 - Anse Noire aux ANSES DSffdtie |
| nou à Le Sous-Préfet/t i Annexe à l'arrêté préfectoral éfetqu M :
Agant2021/] Duoseoros one onrennmnnnn serons ennresress portant renouvellement
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DEAL - R02-2021-08-19-00002 - Portant renouvellement d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime aux Anses d'Arlet 9