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Compte-Rendu - cms 522 CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-de-Claix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 522 CR)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Énergies,
Commune
de
Saint
Just
de
Claix
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
15
FEVRIER
2023
Le
15
février
deux
mil
vingt-trois
à dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Saint-
Just
de
Claix
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Joël
O’BATON,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 9 février
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de
présents
: 10
Nombre
de
votants
: 12
Présents
: BENNOUR
Jamel,
DE
GREGORIO
Gil,
FILET-COCHE
Daniel,
GERVY
Danielle,
FEUGIER
Christelle,
BOURGUIGNON
Aurélie,
LYONNE
Sylvie,
O’BATON
Joël,
NOALHAT
Frédéric,
ORIOL
Florian.
Pouvoirs
: HAUMANI
Mylène
donne
pouvoir
à O’BATON
Joël,
VIEAU
Anthony
donne
pouvoir
à
DE
GREGORIO
Gil
Absents
: MARSETTI
Sandrine
Secrétaire
de
séance
: DE
GREGORIO
Gil
Le
Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
le procès-verbal
du
25 janvier
2023
Le
Conseil
Municipal
approuve
le PV
à l’unanimité
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE :
- Présentation
du
diagnostic
réalisé
en
matière
d'économie
d’énergie
par
Pauline
AUSSENAC,
conseillère
en
Energie
Partagée
au
sein
du
TE38
- Convention
de
mise
à disposition
du
Service
Communautaire
d’Instruction
des
Autorisations
d'Urbanisme
au profit
de
la commune.
- Renouvellement
du
Contrat
de
Marché
de
La
Providence
- Emprunt
pour
un
Tracteur
Tondeuse
KUBOTA
- Clôture
du
Budget
du
Lotissement
des
Châtaigniers
- Point
: Saint
Marcellin
Vercors
Isère
Communauté
- Décisions
du
maire
- Questions
diverses
OBJET
: Nouvelle
Convention
de
mise
à
disposition
du
service
communautaire
d’instruction
des
autorisations
d’urbanisme
au
profit
de
la
commune
de
Saint-Just
de
Claix
Le
Maire
rappelle
au
conseil
les
délibérations
du
26
février
2015
et
18
septembre
2017
qui
acceptait
le principe
de
l’établissement
d’une
première
convention
et sa signature.
Puisqu’il
apparait
nécessaire
de
faire
évoluer
certaines
clauses,
une
nouvelle
convention
est proposée.
Il y a donc
lieu
de
signer
cette
convention
régissant
la mise
à disposition
de
ce
service.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
autorise
à
l’unanimité
le
Maire
à
signer
la
nouvelle
convention
de
mise
à
disposition
du
service
communautaire
d’instruction
des
autorisations
d’urbanisme
au profit
de
la commune
de
Saint-Just
de
Claix.
Page
1 sur
3 OBJET:
Renouvellement
du
Contrat
de
Marché
de
Services
de
Réinsertion
Sociale
et
Professionnelle
avec
la
Providence
Le
Maire
rappelle
au
conseil
que
le
service
technique
ayant
besoin
de
renfort,
il est
fait
appel
à des
équipes
en
réinsertion
de
l’association
de
la
Providence
pour
l’entretien
des
espaces
verts
de
la
commune. Il y a donc
lieu
de
signer
le renouvellement
de
ce
contrat
pour
l’année
2023.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
autorise
à
l’unanimité
le
Maire
à
signer
le
renouvellement
du
Contrat
de
Marché
de
Services
de
réinsertion
Sociale
et Professionnelle
avec
la Providence.
OBJET
: SIGNATURE
D’UN
CREDIT
AUPRES
DES
ETABLISSEMENTS
BOUYOUD
Suite
à discussion
et le
choix
de
la location
vente
sur
cet
achat
sur
proposition
du
Maire,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
contracter
auprès
des
Etablissements
BOUYOUD
un
crédit
de
45
600
€ dont
les
caractéristiques
sont
les
suivantes :
Objet
: Achat
d’un
Tracteur
Tondeuse
Montant
du
crédit
: 45
600
euros
Taux
Client
: 2,900
%
Nombre
d’échéances
: 5
Périodicité
des
échéances
: Annuelle
Première
échéance
le 01/06/2023
Décalage
première
échéance
: 1 mois
Montant
(hors
ADE)
: 8 717,00
€
Montant
(hors
ADE)
des
échéances
suivantes
: 9 929,00
€
Barème
: COLL
PUB
2023
01
01
Taux
de
base
: 3,400
%
Type
de
barème
: National
Valeur
potentielle
de
rachat
au terme
du
crédit
: 380,00
€
Une
attention
particulière
sera
portée
au
contrat
de
maintenance.
CLÔTURE
DU
BUDGET
DES
CHÂTAIGNERS
Ce
budget
a déjà
été
clôturé,
une
délibération
déjà
prise,
mais
n’avait
jamais
été
enregistrée
par
le
Trésorier. POINT
SAINT
MARCELLIN
VERCORS
ISERE
- Finances,
le coût
des
énergies
impacte
tous
les
services
communautaires
- Au
SMABLA,
aussi,
l’option
de
panneaux
solaires
est à l’étude.
-
au COPIL
du
PLUï
a eu lieu la présentation
du PADD
(Projet
d’ Aménagement
et de Développement
Durable). POINT
INFORMATIONS
MAIRIE
Le
point
«
Conseil
d’Ecole
»,
sera
fait
lors
du
prochain
conseil,
nos
représentantes
étant
absentes
ce
jour. Le
service
administratif traverse
des
difficultés
importantes
: Après
le départ
de
deux
de
nos
agents,
fin février,
c’est
notre
comptable
qui
met
un
terme
à son
contrat
d’auto-entrepreneur
avec
la Mairie.
Page
2 sur
3 Un
recrutement
est engagé.
Actuellement
2 personnes
ont
intégré
le service
et effectuent
une
période
d’essai. Suite
à notre
rencontre
avec
la Trésorerie,
l’intégration
du
budget
CCAS
vers
le budget
principal
sera
étudiée. DECISIONS
DU
MAIRE
:
- Pour
protéger
le terrain
de
foot,
il a été
déclaré
impraticable
jusqu’à
nouvel
ordre
- Une
gratification
a été
accordée
à Melle
MURE-RAVAUD
suite
à son
stage
QUESTIONS
DIVERSES
- Une
réunion
est à prévoir
pour
la mise
à jour
du
PCS
et sa mise
en
exécution.
- L'Agence
Postale
sera
désormais
fermée
le mercredi.
- Son
transfert
a pris
du
retard
pour
des
problèmes
de
câblage
du
réseau
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
15
MARS
A
19H.
Page
3
sur
3