Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2024
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 07 fevrier 2024
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 22 02 2023
Procès Verbal - 03 PV du Conseil Municipal du 18 MARS 2024
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 14 12 2023
Conseil Municipal - CPTE RENDU CM DU 30 MARS 2021
PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 18 septembre 202
Procès Verbal - PV CONSEIL 16 MARS 2024
Procès Verbal - pv Conseil Municipal 18 MARS 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Varzy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal 18 MARS 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit,
PROCÈS-VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 MARS 2024
Date de la convocation : 11/03/2024.
Date d'affichage : 11/03/2024.
L’An Deux Mil Vingt-Quatre,
Le dix-huit mars,
à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, s’est réuni, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Gilles NOËL, Maire.
Présents : Mme Christiane BOCQUET, 1*® adjointe, Mme Chantal GENTY, 4ème adjointe, Mme Florence
AUCOIN, M. Sébastien CIUDAD, M. Michel PILOQUET, M. Patrick SAUTEREAU, M. Serge SOSIEWICZ, M. Frédéric ZALEWSKI.
Absents : Mme Anne-Marie BACHOLLET a donné procuration à M. Gilles NOEL. Mme Jessaline BINET a donné procuration à Mme Christiane BOCQUET, Mme Mélinda CORNE a donné procuration à M. Michel PILOQUET.
M. Benoît DEBRY et Mme Elisabeth LÉLU.
ORDRE DU JOUR :
1 [Nomination d’un secrétaire de séance!
2 (Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2024]
3 [ADMINISTRATION GENERALE
a) Zones d’accélération des énergies renouvelables — bilan de la concertation et choix des zonages par type d’énergie.
b) Réseau de chaleur — salle polyvalente, conclusion d’un bail emphytéotique avec le SIEEEN.
c) Personnel communal — créations d’emplois, mise à jour du tableau des effectifs. d) Référent déontologue de l’élu local, adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Nièvre.
4 ADMINISTRATION FINANCES
e) Aménagement du site de l’étang et du camping, contractualisation de l’étude de programmation et demande de financements.
f) Forêt communale 2024, programme des travaux préconisé par l'ONF. g) Renouvellement de la convention d'hébergement de la station météo. h) Transport scolaire-circuit des internes au départ de Cosne, convention de délégation de compétence entre la Région BFC et la commune du 2/09/2024 au 31/08/2029. i) Travaux aux écoles — avenant au marché du lot 7.
j) Sécurisation de l’immeuble Barrat, mise à jour du budget prévisionnel et financements sollicités.
5 [QUESTIONS DIVERSES
Page 1 sur 4 Il a été dénombré dix conseillers présents et il a été constaté que la condition de quorum était remplie.
Monsieur Pascal RIALLOT a quitté la séance à 19 h 40 mn et il a donné procuration à Mme Chantal GENTY
[NOMINATION D'UN SECRÉTAIRE DE SEANCE
MM Chantal GENTY a été nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire fait savoir à l’assemblée délibérante, que faute d’avoir reçu le chiffrage définitif, le sujet d’aménagement du site de l’étang et du camping doit être retiré de l’ordre du jour.
[APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 19 FEVRIER 2024
Le procès-verbal de cette réunion a été approuvé par l’ensemble des conseillers municipaux. Il a été arrêté et signé en date de ce jour par Monsieur le Maire et la secrétaire de cette séance.
LISTE DES DÉLIBERATIONS ACTÉES LORS DE LA RÉUNION
1) Délibération n° 2024-14 — conclusion d’un bail emphytéotique de 40 ans, devant Notaire,
concernant la chaufferie du réseau de chaleur située à la salle polyvalente.
Approuvée à l'unanimité.
2) Délibération n° 2024-15 — suite à la commission communale du personnel du 12 mars courant et afin de nommer les agents inscrits au tableau d’avancements de grades au 1% mai 2024, il y a lieu de modifier le tableau des emplois au sein de la collectivité avec des créations d’emplois d’adjoints techniques territoriaux principaux de 2°" classe, d’adjoint territorial du patrimoine principal de 2°" classe, d’agent spécialisé principal de 2°" classe des écoles maternelles et de rédacteur principal de 2°" classe.
Approuvée à l'unanimité.
3) Délibération n° 2024-16 — recrutement au 1° mai 2024 d’un agent de maîtrise au sein du service technique, en contrat à durée indéterminée.
Approuvée à l'unanimité.
4) Délibération n° 2024-17- désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Nièvre.
Approuvée à l'unanimité.
5) Délibération n° 2024-18 — programme des travaux sylvicoles en forêt communale établi par PONF pour un montant en investissement de 20 730,00 € HT.
Approuvée à l’unanimité.
6) Délibération n° 2024-19 — renouvellement au 1° juillet 2024 de la convention d’hébergement de la station météorologique avec une revalorisation du loyer annuel à 480 € au lieu de 450,00 €.
Approuvée à l’unanimité.
Page 2 sur 4 7) Délibération n° 2024-20 — convention de délégation de compétence entre la Région BFC et la collectivité pour l’organisation d’un service de transport scolaire d’élève internes au départ de la gare de Cosne-Cours-Sur-Loire et scolarisés au Lycée Professionnel. Ce document contractuel est établi pour la période du 2/09/2024 au 31/08/2029 et la participation de la Région aux frais de fonctionnement s’élèvera à hauteur de 60 %.
Approuvée à l’unanimité.
8) Délibération n° 2024-21 — approbation de l’avenant n° 1 au lot n° 07 de l’entreprise PRO CONCEPT attributaire du marché des travaux aux écoles. La plus-value s’élève à la somme de 4 400,00 € HT et concerne la fourniture et la pose de portes et parois de cabines WC. Approuvée à l’unanimité.
9) Délibération n° 2024-22 — mise à jour du budget prévisionnel et des financements à solliciter pour la sécurisation de l’immeuble BARRAT dont le montant des dépenses est estimé à la somme de 893 250,00 € HT.
Approuvée à la majorité 11 voix POUR et 02 ABSTENTIONS /MM. SAUTEREAU, ZALEWSK1).
10) Délibération n° 2024-23 — prise en compte du bilan de la concertation du public concernant le dossier des zones d’accélération des énergies renouvelables et choix des zonages par type d’énergies. Suite à la présentation des zones retenues, des conseillers municipaux ont demandé que soit rajouté un secteur photovoltaïque lieudit « les bois rousseaux ». Total de 70 secteurs photovoltaïques (6 au sol, 63 toitures et 1 parking). Total de 2 secteurs biomasse-bois énergie.
Aucune parcelle n’a été retenue pour l’éolien, le biogaz et la méthanisation. Le centre bourg est exclu de toute installation d’énergie renouvelable solaire visible depuis l’espace public. Néanmoins, en cas de demande, la sollicitation individuelle sera étudiée avec Pavis de l’ABF.
Approuvée à l'unanimité.
QUESTIONS DIVERSE,
& Etang communal :
Report des travaux de nettoyage des abords à la 2°" quinzaine du mois d'avril et les q plantations seront effectuées à l'automne 2024
G Fête et Foire de la St-Georges :
Les samedi 20 avril et dimanche 21 avril 2024.
& La grande randonnée vers Paris 2024-dans le cadre des prochains jeux Olympiques : Le samedi 20 avril 2024, accueil des randonneurs en lien avec le Comité 58 de Randonnées (nuitées payantes à l'hébergement au château).
& Cérémonie commémorative du Cessez-le-feu en Algérie :
Mme la Sous-Préfète de l'arrondissement de Clamecy a fait savoir qu'elle assistera à la cérémonie.
Page 3 sur 4 & Feu d'artifice du 13 juillet 2024 :
Expérimentation d'un spectacle pyrotechnique sonorisé.
& Commissions communales des finances :
Deux dates : le 28/03 à 14 h 30 et le 8/04 à 10 h.
& Biens sans maître forestiers :
Dossier en cours avec le soutien de l'Association des Communes Forestières de la Nièvre. Environ 40 ha pourraient être concernés en forêt communale.
L'ordre du jour épuisé, la séance est levée à 20 heures 45 minutes.
(Transmis aux conseillers municipaux : le 25/03/2024
Affichage : le 25/03/2024
Page 4 sur 4