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Ordre du Jour - compte+rendu+28.12
Document publié le Mardi 28 décembre 2021 par la commune d'Arcizans-Avant.
Lien du pdf (Ordre du Jour - compte+rendu+28.12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
P a g e 1 | 2
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 DÉCEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un et le 28 décembre à 20 heures 30 minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. André VERGÉ.
Présents : Mme CAPRON – JULIA - MM. GELÉ – KAMINISKI - NOIROT – PRADET - TILLOLES – VERGÉ.
Excusés : MM CARTEYRADE – VIGNES.
Secrétaire de séance : M. NOIROT
Ordre du jour :
Avenant marché schéma directeur eau potable,
Dossier salle des fêtes,
Piège à cailloux quartier Cabaliros,
Point dossier contournement village,
Questions diverses.
* - * - *
AVENANT MARCHÉ SCHÉMA DIRECTEUR EAU POTABLE
Monsieur le Maire informe l’assemble que, dans le cadre du marché de réalisation du diagnostic et du schéma directeur d’eau potable, des prestations complémentaires au marché initial ont été réalisées.
Il s’agit de l’équipement des trois compteurs de sectorisation en appareillages de mesure des débits ainsi que la main d’œuvre du technicien en lien avec cette prestation. Au global le complément de prestations s’élève à 1 500.00 € HT.
Après délibération, le conseil municipal VALIDE, à l’unanimité des membres présents, l’avenant au marché et AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire.
DOSSIER SALLE DES FÊTES
Dans le cadre de la rénovation de la salle des fêtes, Monsieur le Maire propose au conseil municipal de déposer un dossier de demande de subvention auprès du conseil régional. A ce jour, ce dossier a été retenu au titre de la DETR 2021 pour un montant de 4 1500.00 €.
L’aide potentielle de la région peut atteindre au maximum 50 000.00€ sur les travaux globaux, à savoir la rénovation énergétique globale de la salle. Si une aide est accordée par la région, les travaux devront être réalisés dans la totalité d’ici 6 ans.
Actuellement, Monsieur le Maire rappelle que les travaux prévus et retenus sont les travaux de remplacement de la toiture. Des devis ont déjà été réalisés. Des compléments ont été demandés par les membres du groupe de travail sur ce dossier.
Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, APPROUVE cette demande de subvention auprès de la région et CHARGE Monsieur Le Maire de déposer le dossier P a g e 2 | 2
auprès de la région.
PIEGE A CAILLOUX QUARTIER CABALIROS
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que, lors des événements de pluie exceptionnels, le quartier du Cabaliros subit des débordements d’eau qui peuvent créer des dégradations. Un piège à cailloux est certes présent afin de réduire les impacts mais il s’avère insuffisant. Il est donc nécessaire de trouver de trouver une solution plus efficace. L’appui d’experts apparait nécessaire pour trouver la meilleure solution technique. Le RTM (Restauration des Terrains en Montagne), unité de l’ONF , est spécialisé sur ces questions. Il est proposé au conseil de faire appel à leurs services pour trouver des réponses techniques à cette question.
Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, DÉCIDE de faire appel au service RTM et CHARGE Monsieur Le Maire de solliciter celui-ci.
POINT DOSSIER CONTOURNEMENT VILLAGE
Afin de sécuriser la partie haute du village qui pourrait connaitre des difficultés en cas de crise importante au cœur du village, une jonction carrossable sur la zone dite d’AZAS serait une solution. L’idée est de réaliser la liaison entre les voies carrossables existantes actuellement entre AZAS et ISTOS. Pour cela la jonction à créer (environ 150m) passe par des propriétés privées. Les propriétaires privés ont été rencontrés pour avancer le dossier. Il en ressort que ceux-ci sont favorables à cette traversée et sont d’accord pour vendre une partie de leurs parcelles correspondantes à l’emprise cette voie. Il faut donc avancer sur ce dossier (acquisitions foncières, chiffrage de la création, recherche de subventions, etc…).
Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, DÉCIDE de continuer le travail commencé concernant ce dossier.