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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du Vendredi 25 février 2022
Document publié le Vendredi 25 février 2022 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du Vendredi 25 février 2022)
Thèmes du document : Sport, Fiscalité, Ruralité,
Conseil Municipal du Vendredi 25 février 2022 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.1.
Points d'informations
a) Sur la situation sanitaire et la vaccination
b) Sur l’exécution du budget 2022
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 décembre 2021 (annexe)
2. Baptême des courts couverts du club de tennis de Saint-Dié-des-Vosges
3. Baptême du City Stade de Saint-Roch
4. Convention d’objectifs relative au financement du centre d’interprétation de l’architecture de le Corbusier (annexe)
5. Adoption du Règlement intérieur du budget participatif 2022 (annexe)
6. Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers déodatiens ayant obtenu une mention « Très Bien » au Baccalauréat
7. Demande de subvention au Conseil départemental des Vosges pour les travaux de voirie rue de la Meurthe
8. Convention de mise à disposition des terrains de la Ville au profit de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges pour l’aménagement d’un Pôle d’Échanges Multimodal en gare de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
9. Demande de subventions au Département, à la Région et à la Liaison Entre Action de Développement de l’Economie Rurale (LEADER) dans le cadre du Tour de France 2022
10. Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (ANS) dans le cadre du plan « 5 000 équipements sportifs »
11. Intégration des parcelles forestières achetées à l’hôpital à l’aménagement forestier de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
12. Taux d’imposition applicable en 2022 à chacune des trois taxes directes locales
13. Convention d’astreinte technique avec le Centre Hospitalier Intercommunal des hôpitaux du massif des Vosges (annexe)
14. Prolongation de la durée du plan d’actions Egalité Femmes/Hommes 15. Modification du règlement local de publicité de la ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexes)
16. Etat d’assiette 2022 pour les coupes en forêt communale
17. Vente de bois de chauffage aux particuliers
18. Autorisation du passage du rallye Vosges Grand Est sur le territoire communal de Saint-Dié-des-Vosges
19. Conventions avec le PETR du Pays de la Déodatie pour le programme « Actée Merisier » (annexes)
20. Modification du tableau des effectifs
21. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe)
22. Questions diverses