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Déliberation - deliberation ndeg05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grand-Charmont.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation ndeg05 2024)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Budget,
CENTRE COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
N°05/2024
25200
- GRAND-CHARMONT
DELIBERATION
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
C.C.A.S
Séance
11
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le lundi
11
mars
à 18
heures,
Le
Conseil
d'Administration
dûment
convoqué,
s'est
réuni
Salle
Mandela
— 21
Rue
du
Stade
à Grand-
Charmont
(25200),
sous
la présidence
de
M.
Jean-Paul
MUNNIER,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Date
de
convocation
: 05/03/2024
Nombre
de
présents
: 9
Nombre
de
votants
: 10
Présents
: Mmes
CHENUS-MARTHEY
Martine
— LAKHDER
Nadia
- LAZAAL
Zahia
Mrs
CHARITE
Pierre
- CUGNEZ
Jean-Pierre
- DEGERT
Roger
- LEBEAU
François
-
MUNNIER
Jean-Paul
— Georges
WAECKEL
Georges
Excusée
: Mme
MAHIDDINE
Sabah
(pouvoir
à M.
LEBEAU)
Absent:
M.
BOUDJEKADA
Ismaël
Secrétaire
de
séance
: Mme
Myriam
LAYAFI
Objet
: Débat
d'orientation
budgétaire
2024
“Conformément
à l'article
L.2312-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
le Conseil
d'Administration
se
réunit
pour
organiser
le DOB
annuel
des
collectivités
et
établissements
publics
administratifs
des
communes
de
3 500
habitants
et
plus.
Ce
débat
se
tiendra
dans
les
deux
mois
précédant
l'examen
du
Budget
Primitif
(BP)
et sera
accompagné
de
la présentation
d'un
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
(ROB).
Le
rapport
inclura
les
orientations
budgétaires
de
l'exercice
en
cours,
les
dépenses
de
personnel,
les
engagements
pluriannuels
pris
par
le CCAS,
ainsi
que,
le cas
échéant,
la structure
et
la gestion
de
la
dette.
Conformément
à l'article
107
de
la loi
n°2015-994
du
7 août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la République
(loi
NOTRe)
et à
la loi
de
Programmation
des
Finances
Publiques
2028
-
2027,
les
objectifs
en
matière
d'évolution
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
et
de
leur
besoin
de
financement
seront
également
affichés.
Le
rapport
annexé
détaille
le contexte
local
2023,
l'analyse
de
l'exercice
2023
et
les
orientations
budgétaires
pour
2024.
En
conséquence,
il est
proposé
d'adopter
la délibération
suivante
:
‘Le
Conseil
d'Administration
prend
acte
du
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
pour
l'exercice
2024
et
se
déclare
favorable
à l'organisation
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
tel
que
prévu
par
la loi."
Les
administrateurs
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
Atticle
1:
de
prendre
acte
de
la tenue
du
débat
sur
les
orientations
budgétaires
du
CCAS
pour
l'exercice
2024
sur
la base
du
rapport
des
orientations
budgétaires
ci-annexé. SOUS-PREFECTURE
2 7 MARS
2024
MONTBELIARD Article
2 : d'approuver
le rapport
à l'unanimité.
Atticle
3 : La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Ainsi
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus
Le
registre
dûment
signé,
Pour
extrait
conforme,
Le
Président
du
CCAS
SOUS-PREFECTURE
Jean-Paul
MUNNIER
27
MARS
2024
MONTBELIARD
Acte
rendu
exécutoire
après
:
Envoi
au
Représentant
de
l'Etat
le :
Publication
ou
notification
du
: ROB
/ CCAS
Grand-Charmont|
2024
C (@
GRAND
$
CHARMONT Rapport
d’orientations
Budgétaires
2024 SOUS-PREFECTURE
2 7 MARS
2024
MONTBELIARD
Centre Communal
d'Action
Sociale
— 21
Rue
du
Stade
- 25200
Grand-Charmont
Tél.
: 03.81.31.09.29
- Mail
: ccas@grand-charmont.com
Site
internet
: www.grand-charmont.com ROB
/ CCAS
Grand-Charmont
2024.
ES
SOMMAIRE
l- INTRODUCTION
AU
DEBAT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
(DOB)
Il-
CARACTERE
REGLEMENTAIRE
DU
DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
Il
- CONTEXTE
NATIONAL
: INCERTITUDES
DU
CONTEXTE
ECONOMIQUE
IV
-
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2024
A
—
En
fonctionnement 1—
Les
actions
Maintenir
le soutien
aux
usagers
Les
aides
facultatives
Maintenir
l'autonomie
et
faciliter
le lien
social
Favoriser
la politique
éducative
La
prévention
santé
L'accompagnement
social
des
bénéficiaires
du
RSA
Favoriser
l'accès
aux
droits
Faire
savoir
et
valoriser
l’action
du
CCAS
Le
réseau
de
bénévoles
PASS'AGE
& & RER RER K K 2—La
masse
salariale
2024
B —
En
investissement
V-
CONCLUSION
n>00 ROB
/ CCAS
Grand-Charmont]
2024
|
1. INTRODUCTION
AU
DEBAT
D’'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
Le
rapport
présente
le Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
et le
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
(ROB)
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
de
Grand-Charmont.
Il. CARACTERE
REGLEMENTAIRE
DU
DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
Le
Conseil
d'Administration
du
CCAS
est
appelé
à débattre
des
orientations
budgétaires.
Le
Débat
d’Orientations
Budgétaires
(DOB)
est
la première
étape
obligatoire
du
cycle
budgétaire.
Il permet
d'appréhender
les
conditions
d'élaboration
du
budget
primitif
afin
de
pouvoir
dégager
des
priorités
budgétaires
basées
sur
des
éléments
d'analyse
prospective.
Le
DOB
donne
aux
administrateurs
la possibilité
de
s'exprimer
sur
la situation
financière
de
l'établissement. S'il
n’a
aucun
caractère
décisionnel,
il doit
néanmoins
faire
l’objet
d’une
délibération
spécifique
l’actant. La
loi
NOTRe,
promulguée
le 7
août
2015,
a modifié
les
modalités
de
présentation
du
DOB
qui
doit
s'appuyer
sur
un
Rapport
d'Orientations
Budgétaires
(ROB)
porté
à la
connaissance
des
administrateurs
dans
les
deux
mois
précédant
le vote
du
budget
primitif.
La loi
d'Orientation
92-125
du
6 Février
1992
relative
à l'Administration
Territoriale
de
la
république,
en
son
article
11,
précise
que
le Collectivités
Territoriales
de
3 500
habitants
et
plus
doivent
tenir
un
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(D.O.B)
dans
un
délai
de
deux
mois
qui
précédent
l'examen
du
budget.
Le
rapport
d’orientations
budgétaires
(ROB)
doit
comporter
une
présentation
de
la structure
et
de
l’évolution
des
dépenses
et
des
effectifs
(analyse
prospective)
ainsi
que
préciser
notamment
l’évolution
prévisionnelle
et
l'exécution
des
dépenses
de
personnel.
Le
contenu
exact
du
ROB
est
précisé
par
décret.
Les
attributions
des
CCAS,
établissement
publics
communaux
à caractère
administratif,
sont
définies
par
le code
de
l’action
sociale
et
des
familles
et
le décret
du
6 mai
1995.
Le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
a pour
mission
essentielle
de
mettre
en
œuvre
une
action
générale
sur
le territoire
de
la commune,
en
direction
de
toute
la population.
Il a
la responsabilité
d'animer
une
action
générale
de
prévention
et
d développement
social
en
lien
étroit
avec
les
services
ou
institutions
à caractère
public
ou
privé
qui
œuvrent
dans
le champ
des
solidarités.
Il agit
en
cohérence
avec
les
orientations
municipales.
Il est
« l’outil
» privilégié
de
la ville
pour
la
mise
en
œuvre
de
sa
politique
sociale.
Il a vocation
à s'adresser
à un
public
très
large
: séniors,
personnes
en
situation
de
précarité
sociale
et
économique,
personnes
handicapées,
jeunes.
w>00 G |
ROB
/ CCAS
Grand-Charmont|
2024.
Il'anime
une
action
générale
de
prévention
et
de
développement
social,
participe
activement
à
l'animation
sociale
du
territoire
avec
les
autres
acteurs
locaux
dans
ce
domaine.
Il a une
mission
générale
d'accompagnement
des
personnes
en
difficultés
et
notamment
de
certains
allocataires
du
RSA.
Il délivre
des
prestations
au
titre
de
l’aide
facultative
et
instruit
des
dossiers
d’aide
sociale
légale.
Dans
un
souci
de
transparence,
il est
primordial
de
donner
à l’ensemble
des
administrateurs
une
vision
précise
des
finances
et
des
orientations
poursuivies
par
le
CCAS,
et
ceci
bien
que
cet
état
des
lieux
soit,
plusieurs
fois
par
an,
restitué
en
Conseil
d'Administration,
par
les
documents-cadres
comme
la présentation
du
budget,
la présentation
du
compte
administratif,
les
délibérations
modificatives
du
budget,
etc.
La
présentation
de
ce
Rapport
d’Orientations
Budgétaires
constitue
l’occasion
d'affirmer
la
poursuite
des
engagements
du
CCAS
et
de
présenter
les
moyens
de
financer
la politique
sociale
locale
que
les
administrateurs
souhaitent
impulser
II.
LE
PASSAGE
A LA
NOMENCLATURE
M57
Le
CCAS
de
Grand-Charmont
porte
différents
services
et
dispose
d’un
budget.
Jusqu'à
présent,
le budget
principal
a été
soumis
aux
règles
de
la nomenclature
M14.
Depuis
le 1er
janvier
2023,
le
budget
principal
du
CCAS
est
passé
sous
la
nomenclature
M57.
Sous
la nomenclature
comptable
M14
Sous
la nomenclature
comptable
M57
BUDGET
PRINCIPAL
CCAS
BUDGET
PRINCIPAL
CCAS
Constitué
Constitué
Du
budget
du
CCAS
Du
budget
du
CCAS
Du
Budget
du
Programme
de
Réussite
Educative
(PRE)
Du
Budget
du
Programme
de
Réussite
Educative
(PRE)
w»>0Q ROB
/ CCAS
Grand-Charmont|
2024
BUDGET
PRINCIPAL
Le
budget
principal
du
CCAS
retrace
les
différentes
attributions
du
CCAS
qui
relèvent
des
textes
réglementaires
et
des
missions
que
la
Ville
lui
a
déléguées.
1-
Le
Budget
principal
couvre
les
activités
réglementaires
du
CCAS
dédiées
- À
l’action
sociale
(avec
des
missions
obligatoires
et
facultatives)
- À
la vie
sociale
des
séniors
(animation
et
prévention)
- A
la réussite
éducative
- A
l'accompagnement
des
bénéficiaires
du
RSA
2- L'action
sociale
Le
CCAS
est
chargé
d’animer
et
de
coordonner
l’action
sociale
municipale.
Il
exerce
l'intégralité
de
ses
compétences
en
matière
d’action
sociale
générale,
telle
qu’elle
est
définie
par
les
articles
L.123-4
et
L.123-5
du
code
de
l’action
sociale
et
des
familles
ainsi
que
dans
le cadre
du
décret
n°95-562
du
6 mai
1995,
qui
précise
ses
attributions.
Il apporte
ainsi
son
soutien
auprès
des
charmontais
confrontés
à des
difficultés
financières
et/ou
de
précarité,
par
des
interventions
relevant
de
ses
missions
légales
obligatoires
et
de
ses
missions
facultatives. 3-
Les
Missions
obligatoires
d’aide
sociale
Le
CCAS
assure
les
missions
obligatoires
qui
lui
reviennent
à savoir
:
- Aide
sociale
- Domiciliation - Analyse
des
besoins
sociaux
4-
Les
Missions
facultatives
d’action
sociale
Le
CCAS
attribue
différents
types
d'aides
:
- de
la distribution
des
paniers
alimentaires
- des
bons
de
produits
d'hygiène
- des
prises
en
charge
partielle
de
certaines
factures
liées
au
logement
(eau,
électricité...).
À celles-ci,
peuvent
s'ajouter
aussi
des
aides
exceptionnelles,
accordées
nominativement
par
vote
du
Conseil
d'administration
du
CCAS,
en
fonction
de
situations
particulières.
5-
Le
Budget
principal
couvre
également
la mission
déléguée
par
la Ville
La
mission
déléguée
:
» Le
Programme
de
Réussite
Educative
(PRE)
Pour
ce
dispositif,
le CCAS
est
le porteur
juridique
et
financier.
Le
Programme
de
Réussite
Educative
:
Ce
dispositif
initié
dans
le
cadre
du
Contrat
de
Ville
a
pour
objectif
de
favoriser
la
réussite
éducative
par
l’accompagnement
des
jeunes
et
de
leur
famille
au
moyen
de
parcours
individualisés.
n»>00 {
ROB
/ CCAS
Grand-Charmont|
2024
IV.
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2024
Le
CCAS
demeure
un
pilier
central
de
la politique
sociale,
reconnu
par
la population
comme
un
interlocuteur
de
proximité
privilégié.
Il joue
un
rôle
essentiel
en
favorisant
le lien
social
à travers
ses
missions
d'accueil,
d'écoute,
d'information,
de
conseil,
d'orientation,
d'accompagnement
social
et
de
soutien,
répondant
ainsi
aux
besoins
des
usagers.
En
2024,
notre
objectif
est
de
concrétiser
la mise
en
place
d'un
projet
social
basé
sur
une
approche
globale
de
la
solidarité,
visant
à
:
2-
Protéger
notre
population,
3-
Assurer
l'accès
aux
droits
fondamentaux,
4-
Mettre
en
œuvre
des
interventions
pour
les
seniors
en
perte
d'autonomie,
afin
de
favoriser
leur
maintien
à domicile,
5-
Renforcer
la politique
de
cohésion
sociale.
Face
à une
demande
croissante,
il est
primordial
de
veiller
à la
maîtrise
du
cadre
budgétaire
et
de
rechercher
systématiquement
des
co-financements.
Les
éléments
mentionnés
ci-dessus
sont
des
projections
en
attente
de
la
finalisation
des
arbitrages
budgétaires.
Ces
projections
sont
basées
sur
des
estimations
qui
sont,
en
raison
du
contexte
inflationniste
actuel,
affectées
par
un
niveau
important
d'incertitude.
Il est
évident
qu’elles
seraient
à réévaluer
si
jamais
le
taux
de
l'inflation
venait
à
encore
augmenter.
A-
En
fonctionnement 1-—
Les
actions
%_ MAINTENIR
LE
SOUTIEN
AUX
USAGERS
Nous
observons
l'arrivée
d'un
public
nouveau,
confronté
à des
problématiques
plus
complexes,
et
notamment
des
publics
bénéficiant
de
protection
internationale
(BPI)
nécessitant
un
investissement
important
de
la
part
du
travailleur
social.
Cependant,
le
CCAS
éprouve
des
difficultés
à recruter
ce
professionnel.
L'enjeu
pour
l'année
2024
sera
donc
de
trouver
un
travailleur
social
capable
de
répondre
aux
besoins
complexes
des
usagers.
Cela
impliquera
un
soutien
accru
de
la direction,
qui
devra
collaborer
étroitement
avec
le travailleur
social
pour
faire
face
aux
différentes
situations.
Ce
soutien
sera
également
renforcé
par
la
collaboration
avec
les
différents
partenaires,
qui
continuent
de
s'améliorer
et
représentent
un
véritable
appui
pour
le
CCAS.
%
LES
AIDES
FACULTATIVES
L'aide
alimentaire
Les
sommes
consacrées
aux
aides,
mission
fondamentale
du
CCAS,
devraient
rester
stables.
w>00 |
ROB
/ CCAS
Grand-Charmont|
2024.
|
Les
conditions
de
délivrance
de
l’aide
alimentaire
devraient
être
optimisées
grâce
au
:
>
Renouvellement
de
la convention
pour
le secours
alimentaire
avec
la
banque
alimentaire.
>
Partenariat
avec
les
associations
caritatives,
Restos
du
cœur,
Croix
Rouge...
- Les
autres
aides
facultatives
Le
CCAS
intervient
en
complément
avec
d’autres
dispositifs
et
se
concentre
sur
les
champs
relevant
de
la première
nécessité.
Le
règlement
des
aides
facultatives
permet
d'étudier
les
aides
financières
suivantes
soumises
à la
commission
permanente
:
e L'aide
aux
permis
de
conduire
e L'aide
exceptionnelle/aide
d'urgence
e L'aide
à la
restauration
scolaire
e L'aide
à l’insertion
professionnelle
e Les
frais
funéraires
e Les
aides
aux
jardins
communaux
e Le
fonds
social
du
PRE
(aide
personnalisée
dans
le cadre
du
dispositif)
%._
MAINTENIR
L'AUTONOMIE
ET
FACILITER
LE
LIEN
SOCIAL
L'animation
destinée
aux
seniors
joue
un
rôle
crucial
car
elle
vise
à combattre
la solitude
et
à
renforcer
les
liens
sociaux.
Les
activités
culturelles,
de
loisirs,
de
convivialité,
de
prévention
et
de
maintien
du
lien
social
pour
les
aînés
doivent
être
maintenues
voire
développées
dès
que
possible,
en
incluant
des
sorties
et
des
actions
adaptées
à cette
tranche
de
population.
L'année
2024
représente
un
véritable
enjeu
avec
la reprise
des
activités
du
« Club
des
Grillons
».
Les
objectifs
visés
seront
le maintien
et
l'expansion
du
club
pour
seniors,
tout
en
continuant
à
proposer
une
variété
d'activités.
L'objectif
sera
d'attirer
une
population
issue
des
différents
quartiers
de
la ville,
afin
d'insuffler
une
nouvelle
dynamique
et
de
répondre
aux
besoins
de
nos
aînés,
avec
pour
finalité
principale
de
renforcer
les
liens
sociaux.
Depuis
2019,
le CCAS
a mis
en
place
un
service
de
transport
dédié
aux
seniors
de
plus
de
70
ans,
appelé
"TRANSPORT
A LA
DEMANDE".
Ce
service,
moyennant
une
modeste
participation
financière,
leur
permet
d'accéder
aux
soins
et
de
se
rendre
à leurs
courses.
Les
usagers
sollicitent
ce
service
pour
diverses
raisons
: rendez-vous
médicaux,
ou
encore
participation
à des
actions
collectives
organisées
par
le CCAS.
Cette
expérimentation,
qui
a prouvé
son
efficacité,
est
désormais
envisagée
pour
une
quatrième
année
consécutive,
répondant
ainsi
à une
demande
réelle
de
notre
territoire.
Au
cours
des
trois
dernières
années,
environ
236
trajets
ont
été
réalisés,
bénéficiant
à un
total
20
personnes.
En
2023,
le CCAS
a acquis
un
véhicule
plus
adapté
grâce
à un
partenariat
pour
un
véhicule
publicitaire,
représentant
une
petite
partie
du
financement
du
"TRANSPORT
A LA
DEMANDE"
(TAD).
Ilest
à noté
en
2024
que
le CCAS
devra
faire
face
aux
dépenses
de
l'assurance
du
véhicule
et
de
ses
frais
de
fonctionnement
connexes.
wn»>00O ROB
/ CCAS
Grand-Charmont|_
2024
Par
ailleurs,
le CCAS
mettra
en
place
des
ateliers
"Bien
Vieillir"
initié
par
la Mutualité
Française
avec
pour
finalité
le
maintien
à
domicile
des
personnes
âgées,
et
pour
objectif
d'améliorer
leur
qualité
de
vie
et
de
développer
leur
intelligence
émotionnelle.
Ces
ateliers
abordent
plusieurs
thèmes,
notamment
la réflexologie,
le yoga
du
rire,
et
le théâtre
des
émotions.
De
plus,
des
ateliers
"Bons'Jours"
seront
également
organisés
pour
le maintien
à
domicile
des
personnes
âgées.
Tout
au
long
de
ces
ateliers,
l'accent
sera
mis
sur
le mieux-vivre
chez
soi,
l'amélioration
de
la vitalité,
la préservation
du
capital
santé,
le soin
de
soi
et
l'acquisition
des
bons
réflexes
du
quotient.
Ces
ateliers
sont
destinés
aux
personnes
de
60
ans
et plus.
%
FAVORISER
LA
POLITIQUE
EDUCATIVE
Le
Programme
de
Réussite
Éducative
(PRE),
mené
par
le CCAS
dans
le cadre
du
contrat
de
ville
unique,
s'engage
à fournir
aux
enfants
des
quartiers
prioritaires
de
la Politique
de
la Ville
un
accompagnement
personnalisé,
fondé
sur
une
approche
holistique
des
difficultés
qu'ils
rencontrent.
Ce
parcours
individualisé
intègre
un
suivi
académique,
des
activités
culturelles
ou
sportives,
des
ateliers
axés
sur
le
bien-être,
des
sessions
d'apprentissage,
et
des
initiatives
de
soutien
à
la
parentalité,
en
étroite
collaboration
avec
les
familles.
Bien
que
l'action
à l'échelle
locale
soit
cruciale
pour
la mise
en
œuvre
de
projets
ancrés
au
cœur
des
quartiers
prioritaires
et
de
leurs
habitants,
il convient
de
noter
que
l'échelon
intercommunal
peut
également
se
révéler
précieux
dans
le
traitement
de
certaines
problématiques.
Les
résultats
positifs
des
activités
du
PRE
en
2023
nous
encouragent
à persévérer
dans
nos
efforts
en
faveur
des
enfants
et
de
leurs
parents.
En
2024,
le
service
de
cohésion
sociale
répondra
à
l'appel
général
de
la
cité
éducative,
offrant
ainsi
au
PRE
l'opportunité
de
renforcer
ses
capacités
pour
soutenir
la
réussite
éducative
des
jeunes
résidant
dans
le
quartier
des
Fougères.
Par
ailleurs,
le CCAS
accueille
un
stagiaire
en
DESJEPS
chargé
de
réaliser
une
évaluation
des
besoins
en
matière
d'accès
aux
soins
pour
les
jeunes
accompagnés
dans
le cadre
du
Programme
de
Réussite
Éducative.
Ce
travail
s'effectue
en
collaboration
avec
PMA
et
les
PRE,
dans
le but
d'établir
un
diagnostic
partagé
et
de
solliciter
le
soutien
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
(ARS)
dans
le
cadre
d'un
partenariat
avec
le
PRE.
%
LA
PREVENTION
SANTE
Depuis
plusieurs
années,
le CCAS
s'engage
dans
une
démarche
de
prévention
santé
et
souligne
l'importance
du
dépistage.
Des
actions
telles
que
Mars
Bleu
et
Octobre
Rose
se
poursuivront
en
2024,
s'adressant
à
tous
les
publics
et
en
collaboration
avec
les
partenaires
santé
du
pôle
métropolitain,
enrichissant
ainsi
les
actions
santé
menées
par
le
CCAS.
Un
partenariat
avec
la
future
maison
pluridisciplinaire
de
santé
verra
le
jour
pour
la
première
fois,
afin
de
renforcer
les
actions
de
prévention
santé
et
de
mutualiser
les
ressources.
>00Q ROB
/ CCAS
Grand-Charmont|
2024
+
L'ACCOMPAGNEMENT
SOCIAL
DES
BENEFICIAIRES
DU
RSA
L'accompagnement
global
des
bénéficiaires
du
RSA
a pour
double
objectif
de
faciliter
leur
accès
aux
droits
sociaux
et
de
promouvoir
leur
autonomie
sociale,
tout
en
les
aidant
à mieux
appréhender
le marché
du
travail
et
à définir
ou
consolider
leurs
perspectives
professionnelles.
La
convention
conclue
en
2022
entre
le CCAS
de
Grand-Charmont
et
le Département
du
Doubs
vise
à préciser
les
modalités
de
coopération
afin
de
soutenir
l'insertion
professionnelle
des
bénéficiaires
du
RSA,
confrontés
à des
défis
à la
fois
sociaux
et
professionnels.
Ce
partenariat
permet
une
réponse
plus
efficace
et
réactive
aux
difficultés
rencontrées
par
cette
population.
Il requiert
une
bonne
connaissance
des
dispositifs
disponibles
ainsi
que
la mise
en
place
et
le maintien
de
réseaux
d'entraide
de
manière
continue.
Le
Service
Public
de
l'insertion
et de
l'Emploi
(SPIE),
joue
un
rôle
central
dans
la stratégie
nationale
de
lutte
contre
la précarité
en
coordonnant
et
simplifiant
les
démarches
des
bénéficiaires
tout
au
long
de
leur
parcours
vers
l'emploi,
via
une
collaboration
partenariale.
En
2024,
le CCAS
participera
à des
sessions
de
travail
en
vue
d'élaborer
un
programme
complet,
incluant
la mise
en
place
de
forums
de
l'emploi
et d'autres
événements
axés
sur
l'emploi.
L'objectif
de
ce
groupe
de
travail,
auquel
participe
le CCAS,
est
d'évaluer
la pertinence
d'une
coordination
des
actions
entre
les
différents
partenaires,
en
établissant
un
calendrier
commun
et
en
mettant
en
place
un
groupe
de
travail
dédié.
+
FAVORISER
L'ACCES
AUX
DROITS
Pour
répondre
aux
besoins
d'accompagnement
liés
aux
démarches
administratives
en
ligne,
le
CCAS
a initié
une
collaboration
avec
le service
de
la cohésion
sociale
de
la ville.
Malheureusement,
le partenariat
entre
la ville
et
la Maison
Pour
Tous
(MPT)
de
Bavans
a pris
fin
en
novembre
2023,
suite
à l'absence
de
renouvellement
de
la subvention
du
Conseil
Départemental
via
l'appel
à projets
de
la conférence
des
financeurs.
Cette
situation
a entraîné
l'incapacité
de
la structure
d'éducation
populaire
à financer
le poste
d'animateur
numérique,
qui
était
dédié
à la
mise
en
place
d'ateliers
numériques
individuels
et
collectifs
à l'Espace
Public
Numérique
(EPN)
de
Grand-Charmont.
Parallèlement,
le CCAS
a observé
une
augmentation
des
demandes
d'accès
aux
droits,
notamment
dans
les
domaines
de
la santé,
de
l'emploi
et
des
démarches
numériques.
Les
bénéficiaires
du
RSA
et
les
personnes
âgées,
en
particulier,
rencontrent
des
difficultés
à comprendre
les
exigences
des
administrations
en
matière
de
démarches
administratives
en
ligne.
Le
départ
de
l'animateur
a eu
un
impact
sur
le fonctionnement
de
l'EPN
et
de
ses
partenaires.
Face
à l'importance
de
lutter
contre
la fracture
numérique
et
de
répondre
à la
croissance
des
démarches
dématérialisées,
le pôle
de
cohésion
sociale
et
le CCAS
ont
décidé
de
mener
conjointement
un
diagnostic
partagé
pour
identifier
les
enjeux
spécifiques
à Grand-Charmont.
Après
une
première
évaluation
des
changements
à l'EPN,
le groupe
de
travail
a mobilisé
les
différents
acteurs
du
territoire
pour
échanger
leurs
points
de
vue
et
définir
une
stratégie
d'action.
G n>nO |
ROB
/ CCAS
Grand-Charmont|
2024
Devant
la multiplicité
des
acteurs,
l’enchevêtrement
des
modalités
d'actions
(ateliers,
permanences,
suivi
individuel,
collectif.)
et
parfois
le manque
de
formation
des
intervenants
(souvent
autodidactes),
il est
nécessaire
de
développer
de
l'intelligence
collective
pour
proposer
une
cohérence
territoriale
dans
le
but
de
répondre
au
besoin
de
la
population.
L'enjeu
est
de
co-construire
un
projet
de
développement
du
numérique
à l'échelle
territoriale
pour
construire
un
projet
politique
afin
de
lutter
contre
la
fracture
numérique
:
o
améliorer
la
visibilité
des
dispositifs
pour
les
usagers
et
pour
les
acteurs
o
mutualiser
les
forces
(formation,
financement,
recrutement...)
o
répondre
aux
besoins
des
usagers
sur
l’ensemble
des
thématiques
(prévention,
éducation,
formation,
démarches
administratives,
insertion.)
Du
point
de
vue
des
usagers,
l'enjeu
est
de
développer
les
compétences
des
individus
pour
les
accompagner
vers
l'autonomie
numérique
©
dans
l’utilisation
des
outils
(ordinateurs,
tablettes,
smartphones...)
o dans
l’usage
des
différents
logiciels
des
partenaires
institutionnels
(impôts,
cartes
grises,
pronote
....)
o
dans
la
sécurité
numérique
: vigilance
liée
aux
dangers
d'internet
et
des
écrans
La
fracture
numérique
est
une
problématique
qui
concerne
l’ensemble
du
territoire.
En
prévision
d’un
portage
politique
de
l’agglomération,
le
groupe
de
travail
local
souhaite
développer
un
projet
de
développement
numérique
territorial
pour
expérimenter
une
démarche
collective
innovante.
+
FAIRE
SAVOIR
ET
VALORISER
L'ACTION
DU
CCAS
Le
CCAS
pourra
accroître
sa
visibilité
sur
les
actions
menées
en
utilisant
le site
internet
de
la ville
ainsi
que
l'application
Panneau
Pocket.
Cette
démarche
facilitera
également
aux
administrés
l'accomplissement
de
diverses
démarches
en
ligne.
Par
ailleurs,
le CCAS
envisage
d'accueillir
une
stagiaire
dans
le but
d'élaborer
un
livret
destiné
aux
personnes
âgées.
Cette
initiative
vise
à
améliorer
la
communication
sur
les
actions
et
les
droits
spécifiquement
dédiés
à cette
population
vieillissante,
dans
le cadre
d'une
stratégie
de
prévention
que
le
CCAS
met
en
place.
%
LE
RESEAU
DE
BENEVOLES
PASSAGE
Les
citoyens
de
la commune
proposent
d'accompagner
les
actions
sociales
du
mieux
qu'ils
peuvent.
A
cet
effet,
nous
leur
proposons
de
créer
un
réseau
de
bénévoles
dans
le
but
de
:
>
Aller
à
la
rencontre
des
usagers
isolés,
en
quête
de
soutien
sociale,
morale
ou
administratif
>
Venir
en
renfort
au
personnel
du
CCAS
lors
des
animations
sociales
>
Créer
une
émulation
citoyenne
solidaire
au
sein
de
la
commune
Ce
réseau
est
constitué
de
personne
de
bonne
foi,
cependant
il connait
des
difficultés
dans
son
dynamisme.
Le
CCAS
a
passé
une
convention
avec
les
Petits
Frères
des
Pauvres
qui
vise
à
accompagner
le
CCAS
dans
la
dynamique
du
groupe
au
travers
notamment
de
formation.
L'enjeu
en
2024
sera
de
le
redynamiser
et
d’être
à
la
recherche
d’autres
bénévoles
qui
voudront
bien
intégrer
le
réseau
et
ainsi
répondre
aux
objectifs
du
réseau.
w>Q0Q ROB
/ CCAS
Grand-Charmont
2024
1.
2-La
masse
salariale
2024
En
2024,
les
dépenses
de
personnel
du
CCAS
subiront
l'influence
de
diverses
mesures
tant
nationales
que
locales.
Les
principaux
éléments
constitutifs
de
la masse
salariale
se
présentent
comme
suit
:
Les
rémunérations
des
agents
du
CCAS
seront
assujetties
aux
mêmes
dispositions
nationales,
telles
que
l'octroi
de
5 points
d'indice
majoré
au
1er
janvier
2024,
la révision
à la
hausse
de
l'indemnité
compensatrice
de
la
hausse
de
la
CSG,
ainsi
que
l'avancement
d'échelon
pour
un
agent.
Les
charges
sociales
subiront
également
des
ajustements,
avec
une
augmentation
du
taux
patronal
de
la cotisation
CNRACL
passant
de
30.650
% à
31.650%,
une
hausse
du
taux
patronal
de
la
cotisation
URSSAF
Vieillesse
de
1.900%
à 2.020%
ainsi
qu’une
augmentation
du
taux
patronal
du
Centre
de
gestion
du
Doubs
passant
ainsi
de
1.96
%
à
2.06
%
soit
0.11
%
d'augmentation.
En
parallèle
à ces
mesures
nationales,
une
initiative
locale
sera
également
nécessaire,
comme
le
recrutement
d'un
agent
social
en
catégorie
C
à
35h00.
Quant
au
contrat
d'assurance
du
personnel
REYLENS
(ex-SOFAXIS),
une
hausse
de
la cotisation
IRCANTEC
est
anticipée,
tandis
qu'une
diminution
de
la cotisation
CNRACL
est
prévue.
En
outre,
la
cotisation
Prévoyance
salariale
augmentera
de
1.23%
à
1.31%.
En
résumé,
ces
différentes
mesures,
à la
fois
nationales
et
locales,
impacteront
considérablement
les
dépenses
de
personnel
en
2024.
Le
CCAS
devra
donc
anticiper
ces
changements
et
ajuster
son
budget
en
conséquence
afin
de
maintenir
son
équilibre
financier
tout
en
assurant
un
environnement
de
travail
juste
et
équitable
pour
son
personnel.
Dans
la continuité
des
orientations
2024,
nous
allons
poursuivre
le Programme
de
Réussite
Éducative
(PRE)
qui
accompagne
les
enfants
et
les
jeunes
en
difficulté
scolaire
et
sociale
pour
favoriser
leur
réussite
éducative.
Nous
proposons
la mise
en
place
de
deux
projets
importants
pour
renforcer
les
actions
du
dispositif
PRE
: Le
premier,
intitulé
« Culture
- facteur
de
réussite
», vise
à faciliter
l'accès
à la
culture
pour
les
enfants
et
les
jeunes
en
difficulté
grâce
à des
sorties
culturelles
et
des
ateliers
artistiques. Le
deuxième
projet,
nommé
« Projet
Santé
: Sophrologie
», a
pour
objectif
d'aider
les
enfants
et
les
jeunes
à
gérer
leur
stress
et
leurs
émotions
en
proposant
des
séances
de
sophrologie
dans
le
cadre
du
dispositif
PRE.
Le
CCAS
doit
faire
face
à un
changement
important
de
financement
de
la part
de
l'État
pour
le
dispositif
PRE
(Parcours
de
Réussite
Éducative).
Jusqu'à
présent,
le financement
était
à hauteur
de
70%
pour
l'État
et
30%
pour
le CCAS.
Cependant,
l'État
a décidé
unilatéralement
de
réduire
sa
participation
financière
à 50/50
sur
la
partie
ingénierie,
c'est-à-dire
la
masse
salariale.
n>00 ROB
/ CCAS
Grand-Charmont
2024.
Malgré
cette
décision,
le CCAS
s'engage
à maintenir
le dispositif
PRE
et
à tout
mettre
en
œuvre
pour
continuer
à accompagner
les
enfants
et
les
jeunes
en
difficulté
dans
leur
parcours
scolaire
et
social.
Le
CCAS
devra
donc
trouver
de
nouvelles
sources
de
financement
pour
compenser
cette
réduction
de
la
contribution
de
l'État.
B-
En
investissement
En
complément
du
rapport
d'orientation
budgétaire,
le CCAS
de
la ville
de
Grand
Charmont
envisage
une
dépense
d'investissement
pour
l'année
2024.
|| s'agit
de
l'achat
d'une
mallette
mobile
destinée
à la
médiatrice
du
CCAS.
Cette
mallette
mobile
sera
équipée
de
supports
de
communication
et
de
documentation
pour
présenter
les
différentes
activités
proposées
par
le CCAS,
ainsi
que
les
aides
et
les
services
disponibles
pour
les
habitants.
Elle
sera
facilement
transportable
et
utilisable
dans
les
quartiers
de
la
ville,
ou
les
lieux
de
passage
pour
toucher
un
public
plus
large.
De
plus,
elle
répond
aux
besoins
des
habitants,
notamment
ceux
qui
ne
peuvent
pas
se
déplacer
au
CCAS
en
raison
de
leur
âge
ou
de
leur
handicap.
Pour
faciliter
le suivi
des
enfants
bénéficiant
d'un
accompagnement
individualisé
dans
le cadre
du
dispositif
PRE,
l'idée
d'acquérir
un
meuble
spécialement
dédié
au
matériel
de
travail
pour
ces
enfants
est
envisagée.
V.
CONCLUSION
Les
missions
stratégiques
pour
le territoire
doivent
être
développées
en
partenariat
avec
les
acteurs
sociaux
du
tissu
local.
L'objectif
est
de
travailler
ensemble,
de
collaborer
et
de
déléguer,
n'intervenant
seul
qu'en
cas
de
nécessité.
Le
CCAS
a cette
année
fait
l'objet
d'une
gestion
rigoureuse
qui
lui
permettra
de
dégager
un
excédent.
Ce
résultat
ne
pourrait
être
possible
sans
les
efforts
considérables
consentis
par
les
agents
du
CCAS,
évoluant
dans
un
contexte
de
plus
en
plus
contraint.
À ce
titre,
il convient
de
les
remercier
et
d'encourager
leur
engagement
et
leur
implication
au
quotidien
pour
garantir
un
service
social
de
proximité
de
qualité
aux
charmontais.
Tout
au
long
de
l'année
2023,
ils
ont
su
se
réinventer
et
s'adapter
pour
soutenir
les
plus
précaires
et
les
plus
isolés.
Cette
année
encore,
la
réussite
du
projet
social
local
demeure
un
enjeu
prioritaire
pour
la
municipalité
et
suppose
de
préserver
la
cohérence
sur
le
long
terme.
En
2024,
le CCAS
devra
s'appuyer
sur
l'Analyse
des
Besoins
Sociaux
en
s'interrogeant
sur
le bien-
fondé
de
ces
critères
mis
en
place
pour
l'obtention
d'aides
facultatives
et
les
adapter
au
mieux,
toujours
en
fonction
de
ses
moyens
disponibles.
a»>00 ROB
/ CCAS
Grand-Charmont|
2024:
2024
entend
bien
confirmer
sa
vocation
au
service
de
la population
avec
ces
objectifs
au
cœur
de
ses
missions
:
e Accompagner
sans
assister
e Aider
chacun
à faire
face
à des
situations
difficiles
sans
déresponsabiliser.
Le
Budget
2024
proposé
s'ancrera
pleinement
dans
une
nécessité
et
une
volonté
de
maîtriser
l'évolution
des
dépenses
de
fonctionnement,
dont
les
frais
du
personnel,
en
veillant
à garantir
la
faisabilité
de
ses
projets,
mais
aussi
en
préservant
l'avenir
financier.
Telles
sont,
chers
membres
du
Conseil
d'administration
du
CCAS,
les
grandes
orientations
autour
desquelles
je
vous
propose
de
bâtir
notre
politique
sociale
pour
2024.
n>0O ROB
/ CCAS
Grand-Charmont|
2024
n>0O