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Compte-Rendu - cr 09062023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Guyomard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 09062023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
République Française
Morbihan
Compte-Rendu
des délibérations de la Commune de Saint-Guyomard
séance du 09/06/2023
Date de la convocation
03/06/2023
Date d'affichage
03/06/2023
L' an deux mil vingt trois et le neuf Juin à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Guyomard, dûment convoqué, s' est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Maurice BRAUD, Maire
Nombre de membres
Afférents au Conseil
municipal : 15
En exercice : 11
Votants :
Présents : M. BRAUD Maurice, Mme LE BOT - PIQUET Charlotte, M. BOULAIS Jacques, M. THOMAS David, Mme MAUDET Vanessa, M. RENAUD Ludovic, M. KERAUDY Baudouin, Mme RIO Sabrina, M. JOUANNIC Jérémy, Mme DRÉANO Adeline, M. LAMOUR Franck, M. LE BIGAUD Pascal.
Absents : Mme DANGEL Virginie, M. EMERAUD Laurent
Excusés : Mme GUYOT Lydia a donné procuration à Mme MAUDET Vanessa
M.LE BIGAUD Pascal a été élu secrétaire de séance.
SOMMAIRE
réf : 2023-06-001 - Désignation des délégués et suppléants pour l'élection des sénateurs.
réf : 2023-06-001 - Désignation des délégués et suppléants pour l'élection des sénateurs.
Le conseil municipal s’est réuni en l’hôtel de ville le 09 juin 2023 à 19 heures 30,
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu l'instruction n° IOMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
a) Composition du bureau électoral
M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de M.BOULAIS Jacques, M. LAMOUR Franck, Mme. DRÉANO Adeline, Mme MAUDET Vanessa.
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Élection des délégués
Les listes déposées et enregistrées :1 composition des listes :
L'unique liste est composée par M.BRAUD Maurice, Mme DANGEL Virginie, M. BOULAIS Jacques, Mme DRÉANO Adeline, M. LAMOUR Franck, Mme GUYOT Lydia. M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 12
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 12
Ont obtenu :
- liste de M.BRAUD Maurice : 12 voix
La liste emporte ainsi ces 6 sièges : 3 délégués et 3 suppléants.
M. le maire proclame les résultats définitifs :
Liste de Mr BRAUD Maurice : 3 sièges
A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0)
Questions diverses :
Complément de compte-rendu:
Le conseil municipal s’est réuni en l’hôtel de ville le 09 juin 2023 à 19 heures 30,
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu l'instruction n° IOMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
a) Composition du bureau électoral
M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de M. BOULAIS Jacques, LAMOUR Franck; DRÉANO Adeline, MAUDET Vanessa
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Élection des délégués
Les listes déposées et enregistrées :
1 composition des listes :
L'unique liste est composée par M. BRAUD Maurice, Mme DANGEL Virginie, M. BOULAIS Jacques, Mme DRÉANO Adeline, M.LAMOUR Franck, Mme GUYOT Lydia
M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement de toutes les candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 12
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 12
Ont obtenu : - liste de M. BRAUD Maurice : 12 voix
La liste emporte ainsi ces 6 sièges : 3 délégués et 3 suppléants.
M. le maire proclame les résultats définitifs :
Liste de Mr BRAUD Maurice :6 sièges