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Déliberation - Liste des deliberations 22 11 14
Déliberation - LD 27 03 2025
Déliberation - Deliberations 20240318
Conseil Municipal - CM LD 20250331
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM LD 20250331)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Budget,
b”] Belleville UNE COMMUNE + TROIS STATIONS
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 31 Mars 2025
Numéro Objet Vote
2025.00037 Récapitulatif des décisions du 24/02/2025 au 31/03/2025 Approuvée
2025.00038 Approbation des comptes de gestion 2024 Approuvée
2025.00039 Budget principal - Approbation du compte administratif et affectation des résultats 2024 Approuvée
2025.00040 Budget annexe de l'eau potable - Approbation du compte administratif et affectation des résultats 2024 Approuvée
2025.00041 Budget annexe de l'assainissement collectif - Approbation du compte administratif et affectation des résultats 2024 Approuvée
2025.00042 Budget annexe du lotissement La Chavonnerie - Approbation du compte administratif et affectation des résultats 2024 Approuvée
2025.00043 Budget annexe section communale de Villarencel : approbation du compte administratif et affectation de résultat Approuvée
2025.00044 Fixation des taux de la fiscalité directe locale Approuvée
2025.00045 Création d'un budget annexe Ensemble d'habitation Les Frênes Approuvée
2025.00046 Budget principal - vote du budget primitif 2025 Approuvée
2025.00047 Budget annexe Eau potable - vote du budget primitif 2025 Approuvée
2025.00048 Budget annexe Assainissement collectif - vote du budget primitif 2025 Approuvée
2025.00049 Budget annexe Lotissement la Chavonnerie - Vote du budget primitif 2025 Approuvée
2025.00050 Budget annexe section communale Villarencel : vote du budget primitif Approuvée
2025.00051 Budget annexe Ensemble d'habitation Les Frênes - vote du budget primitif 2025 Approuvée
2025.00052 Révision des AP/CP : Centre de bien-être, Centre sportif de Val Thorens, et Zone de la planche Approuvée
2025.00053 Subventions aux associations 2025 Approuvée
2025.00054 Gammes tarifaires hiver 2025-2026 domaine skiable de Val Thorens DSP SETAM Approuvée
2025.00055 Gammes tarifaires hiver 2025-2026 domaine skiable de Saint Martin de Belleville/Les Menuires - DSP SEVABEL Approuvée
2025.00056 Avis du conseil municipal dans le cadre de l'enquête publique portant sur la création d'un ensemble immobilier sur le Plateau du Cairn - Val Thorens Approuvée
2025.00057 Déclassement du domaine public de plusieurs emprises situées à LES BELLEVILLE- LES MENUIRES - Secteur dit "REBERTY VILLAGE" Approuvée
2025.00058 Vente de plusieurs emprises situées à LES BELLEVILLE -LES MENUIRES dans le secteur dit "REBERTY VILLAGE" Approuvée
2025.00059 Projet de bureaux des services techniques et de logements communaux au lieu-dit "Pré de Foire" - Lancement du concours de maîtrise d'œuvre Approuvée
2025.00060 Convention de partenariat pour le suivi GPS de l’avifaune patrimoniale et les applications de gestion sur le domaine skiable des Trois Vallées Approuvée
2025.00061 Approbation de la nouvelle convention d'objectifs et de moyens entre la commune de Les Belleville et l'association "Menuires Réservations" Approuvée
2025.00062 Approbation de la nouvelle convention d'objectifs et de moyens entre la commune de Les Belleville et l'association "Val Thorens Réservation" Approuvée
2025.00063 Signature d'une convention événementielle Freestyle Tour avec la société Hurricane et l'Office de Tourisme des Menuires Approuvée
2025.00064 Classe découverte de l'école de Val Thorens : Méditerranée Approuvée
1 / 2 Conseil Municipal du 31 Mars 2025 Lu “d Belleville
UNE COMMUNE - TROIS STATIONS
Numéro Objet Vote
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet le 07 avril 2025. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 07 avril 2025.
2 / 2 Conseil Municipal du 31 Mars 2025