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Ordre du Jour - ODJ 20250331
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20250331)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 31 mars 2025 à 19h00 Salle du conseil municipal de la mairie de Saint-Martin de Belleville
- Séance publique - Ordre
du jour
Élection du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
DÉCISIONS
1. Récapitulatif des décisions du 24/02/2025 au 31/03/2025
FINANCES
2. Approbation des comptes de gestion 2024
3. Budget principal : approbation du compte administratif et
affectation des résultats 2024
4. Budget annexe de l’eau potable : approbation du compte
administratif et affectation des résultats 2024
5. Budget annexe de l’assainissement collectif : approbation du
compte administratif et affectation des résultats 2024
6. Budget annexe du lotissement La Chavonnerie : approbation
du compte administratif et affectation des résultats 2024
7. Budget annexe de la section communale de Villarencel :
approbation du compte administratif et affectation des
résultats 2024
8. Fixation des taux de la fiscalité directe locale
9. Création d’un budget annexe ensemble d’habitation Les
Frênes
10. Budget principal : vote du budget primitif 2025
11. Budget annexe de l’eau potable : vote du budget primitif
2025
12. Budget annexe de l’assainissement collectif : vote du
budget primitif 2025
13. Budget annexe lotissement La Chavonnerie : vote du
budget primitif 2025
14. Budget annexe section communale Villarencel : vote du
budget primitif 2025
15. Budget annexe ensemble d’habitation Les Frênes : vote du
budget primitif 2025
16. Révision des AP/CP : centre de bien-être de Saint-Martin
de Belleville, centre sportif de Val Thorens et zone de la
Planche
17. Subventions 2025 aux associations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
18. Gammes tarifaires hiver 2025/2026 domaine skiable de Val
Thorens - DSP SETAM
19. Gammes tarifaires hiver 2025/2026 domaine skiable de
Saint-Martin de Belleville/ Les Menuires - DSP SEVABEL
URBANISME ET DROIT DES SOLS
20. Avis du conseil municipal dans le cadre de l’enquête
publique portant sur la création d’un ensemble immobilier
sur le plateau du Cairn à Val Thorens
21. Déclassement du domaine public de plusieurs emprises
situées aux Menuires sur le secteur «Reberty village»
22. Vente de plusieurs emprises situées aux Menuires sur le
secteur «Reberty village»
23. Projet de bureaux des services techniques et de logements
communaux au lieu-dit «Pré de Foire» : lancement du
concours de maîtrise d’oeuvre
DÉVELOPPEMENT DURABLE
24. Convention de partenariat pour le suivi GPS de l’avifaune
patrimoniale sur le domaine skiable des Trois Vallées
SERVICE POPULATION
25. Approbation de la nouvelle convention d’objectifs et de
moyens entre la commune de Les Belleville et l’association
«Menuires Réservation»
26. Approbation de la nouvelle convention d’objectifs et de
moyens entre la commune de Les Belleville et l’association
«Val Thorens Réservation»
27. Signature d’une convention événementielle Freestyle
Tour avec la société Hurricane et l’office de tourisme des
Menuires
28. Classe découverte de l’école de Val Thorens : Méditerranée
COMMUNE LES BELLEVILLE
Secrétariat général
Tél. 04 79 08 96 28
mairie@lesbelleville.fr
Mairie Les Belleville
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