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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 12
Document publié le Lundi 10 septembre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 12)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 10 septembre 2018 à 19 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président Le Conseil de communauté a désigné M.
André MARCHAND comme secrétaire
de séance
Accueil nouvel élu
M. Bruno GOUA en remplacement de M. Luc BELOT (Angers)
M. le Président N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Déplacements
Bernard DUPRE
1 Dépôt de bus de Saint-Barthélemy-d'Anjou - Transports Urbains – Approbation du lancement d'un marché global de performance pour
l'équipement d'un système de distribution du GNV - DEL-2018-202
Le conseil adopte à
l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
2 Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides - Consultation en groupement de commandes avec les communes d'Angers, de Soulaire-et- Bourg, des Ponts-de-Cé et de Mûrs-Erigné, le Service Départemental
d'Incendie et de Secours, le Département de Maine-et-Loire et la Préfecture de Maine-et-Loire - DEL-2018-203
Le conseil adopte à
l'unanimité
Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
3 Eau : Angers - Rue Chèvre - Restructuration et extension des locaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement - Regroupement des services – Approbation des avenants aux marchés de travaux - DEL-2018-206
Le conseil adopte à
l'unanimité
4 Eau et assainissement : Angers - Rue Lakanal et Boulevard Beaussier - Construction des lignes B et C du tramway - Dévoiement des réseaux humides et du réseau de la Boucle Optique Angevine – Approbation du lancement de la consultation - DEL-2018-207
Le conseil adopte à
l'unanimité
5 Eau et Assainissement : Remises gracieuses pour consommations exceptionnelles – Approbation de la modification des conditions d'éligibilité et des modalités de prise en charge - DEL-2018-208
Le conseil adopte à
l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
6 Bauné - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 – Approbation de la définition des modalités de la mise à disposition du
public - DEL-2018-209
Le conseil adopte à
l'unanimité
7 Brain-sur-l'Authion - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n°1 – Approbation de la définition des modalités de la mise à disposition
du public - DEL-2018-210
Le conseil adopte à
l'unanimité
8 Communauté de communes Anjou Loir et Sarthe - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Avis sur le projet arrêté - DEL- 2018-211
Le conseil adopte à
l'unanimité 9 Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Elaboration et définition des objectifs poursuivis – Approbation de la définition des modalités de la concertation préalable - DEL-2018-212
Le conseil adopte à
l'unanimité
10 Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) – Approbation de la définition des modalités de collaboration avec les communes - DEL-2018- 213
Le conseil adopte à
l'unanimité
11 Saint-Lambert-la-Potherie - ZAC de Gagné - Déclaration d'Utilité Publique - Avis préalable à enquête publique - DEL-2018-214
Le conseil adopte à
l'unanimité
12 Délégation des aides à la pierre de l'Etat (2016-2021) - Exercice 2018 – Approbation de l’avenant n°5 à la convention générale -DEL-2018-215
Le conseil adopte à
l'unanimité
13 Programme local de l'habitat - Opération d'amélioration et de réhabilitation des logements privés anciens – Approbation du lancement de la consultation - DEL-2018-216
Le conseil adopte à
l'unanimité
Propreté urbaine
Jean-Louis DEMOIS
14 Syndicat Mixte Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (SMITOM) Sud Saumurois - Exploitation de la déchèterie de Juigné-sur- Loire – Approbation de l’avenant à la convention - DEL-2018-218
Le conseil adopte à
l'unanimité
Protection de l'environnement
15 Syndicat Mixte du Bassin de l'Authion et de ses Affluents - Adhésion du Syndicat intercommunal de l'Aménagement des Cours d'Eau du Bassin de
l'Authion (37) - Accord Angers Loire Métropole - DEL-2018-219
Le conseil adopte à
l'unanimité
Accueil des gens du voyage
Didier ROISNE
16 Approbation du Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2018 - 2023 - DEL-2018-204
Le conseil adopte à
l'unanimité
17 Accueil des gens du Voyage - Aires d'Accueil – Approbation de l’actualisation des tarifs - DEL-2018-205
Le conseil adopte à
l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Dominique BREJEON
18 Angers - Extension du cimetière de l'Ouest - Réitération auprès du Préfet de Maine-et-Loire de la demande d'autorisation d'approbation de
l'agrandissement du cimetière de l'Ouest de la Ville d'Angers - DEL-2018-217
Le conseil adopte à
l'unanimité Aménagement rural
Franck POQUIN
19 Projet Alimentaire Territorial - Appel à projets régional - DEL-2018-220 Le conseil adopte à l'unanimité
Voirie et espaces publics
Marc LAFFINEUR
20 Versement de fonds de concours au SIEML - Enfouissement de réseaux de distribution électrique et/ou d'éclairage public - DEL-2018-221
Le conseil adopte à
l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
21 Taxe de Séjour – Approbation de la mise en place de la taxation proportionnelle pour les établissements non classés - DEL-2018-222
Le conseil adopte à
l'unanimité
22 Syndicat Mixte d'Etudes, d'Aménagement et de Gestion du Parc d'Activités Angers-Marcé - Avances de trésorerie – Approbation de l’avenants n° 1 - DEL-2018-223
Le conseil adopte à
l'unanimité
23 Syndicat Floriloire - Transfert de l'actif – Approbation de la convention avec les communes des Ponts-de-Cé et de Sainte-Gemmes-sur-Loire - DEL-2018-224
Le conseil adopte à
l'unanimité
Innovation enseignement supérieur recherche
Michel BASLÉ
24 Ecole Supérieure Angevine en informatique et environnement (ESAIP) - Opération immobilière – Approbation de la convention - DEL-2018-225
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 1, M. Alain PAGANO.
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Roselyne BIENVENU
25 Commissions thématiques - Organismes extérieurs - Désignation de représentants - DEL-2018-226
Le conseil adopte à
l'unanimité M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente
Liste des arrêtés
Prise en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 11 septembre 2018
Christophe BECHU