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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 15
Document publié le Lundi 11 février 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 15)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 11 février 2019 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5 ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné M.
Daniel RAVERDY comme secrétaire de
séance N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Marc LAFFINEUR
1 Débat d'Orientation Budgétaire 2019 - DEL-2019-11 Le conseil donne acte
Voirie et espaces publics
2 Réseau d'éclairage public - Réparations, rénovations, extensions et
maintenance préventive - Versements de fonds de concours et
contributions au SIEML - DEL-2019-12
Le conseil adopte à
l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
Point pour information :
Débat sur le Règlement Local de Publicité intercommunale (RLPi)
3 Règlement des réserves foncières - Détermination du taux de portage 2019 - DEL-2019-13
Le conseil adopte à
l'unanimité
4 Sainte-Gemmes-sur-Loire - Secteurs de "l'Ile aux Chevaux" et des
"Prairies de la Baumette" - Espaces Naturels Sensibles - Mise en place
d'un périmètre de préemption - Avis - DEL-2019-14
Le conseil adopte à
l'unanimité
Innovation enseignement supérieur recherche
Michel BASLÉ
5 IRCOM - Ecole Supérieure Angevine - Opération immobilière -
Convention - Approbation - DEL-2019-15
Le conseil adopte à la majorité
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Rachel
CAPRON, M. Bruno GOUA,
Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, M. Gilles MAHE,
M. Alain PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON. Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
6 Assainissement - Mise en conformité d'installations d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocoles d'accord - Approbation. -
DEL-2019-16
Le conseil adopte à
l'unanimité
M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente du 4 février 2019
Liste des arrêtés
Prise en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 12 février 2019
Christophe BECHU