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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 18
Document publié le Lundi 13 mai 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 18)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 13 mai 2019 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5 ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné
comme secrétaire de séance N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Point d’étape sur le Projet Alimentaire Territorial Franck POQUIN
Solidarités communautaires
Marc GOUA
1 Contrat Local de Santé intercommunal - Approbation - Comité de pilotage - Désignation des représentants - DEL-2019-66
Le conseil adopte à
l'unanimité
Emploi et Insertion
Marc GOUA
2 Structures d'insertion par l'activité économique - Exercice 2019 -
Conventions - Approbation - DEL-2019-67
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: Mme
Agnès TINCHON.
Jean-Pierre BERNHEIM
3 Boutique de Gestion et de l'Entrepreneuriat Anjou Mayenne (BGE Anjou
Mayenne) - Convention pluriannuelle 2019-2020 - Approbation - DEL-
2019-68
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: Mme
Jeanne BEHRE-ROBINSON.
Déplacements
Bernard DUPRE
4 Tramway lignes B et C - Marché de fourniture des équipements fixes du
système d'alimentation par le sol (APS) - DEL-2019-69
Le conseil adopte à
l'unanimité
5 Tramway lignes B et C - Travaux de dévoiement des réseaux des
concessionnaires - Melis@ Exploitation et ALTER Public - Convention -
Approbation - DEL-2019-70
Le conseil adopte à
l'unanimité
6 Tramway lignes B et C - Commission d'indemnisation amiable des
riverains professionnels - Indemnisation du magistrat assurant la
Présidence de la Commission - DEL-2019-71
Le conseil adopte à
l'unanimité Développement économique et du tourisme
Véronique MAILLET
7 Boucles vertes cyclables touristiques - Ponts ferroviaires de Segré et de la Paperie - Marchés de travaux - Demande de subventions - DEL-2019-72
Le conseil adopte à
l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
8 RLPi - Règlement Local de Publicité intercommunal - Bilan de la
concertation préalable - Arrêt de Projet - DEL-2019-73
Le conseil adopte à
l'unanimité
9 PLUi - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Révision Générale -
Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables
(PADD) - DEL-2019-74
Le conseil donne acte
10 PLUi - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Beaucouzé - Parc
d'Activité du Buisson - Déclaration de projet emportant mise en
compatibilité du PLUi - DEL-2019-75
Le conseil adopte à
l'unanimité
11 Beaucouzé - ZAC du Buisson - Modification substantielle - Ouverture de la concertation préalable - Modalités de concertation - DEL-2019-76
Le conseil adopte à
l'unanimité
12 Rives-du-Loir-en-Anjou - Commune déléguée de Villevêque - Zone
d'Aménagement Concerté (ZAC) de l'Aurore - Bilan de la mise à
disposition du dossier de création de la ZAC par voie électronique -
Approbation - DEL-2019-77
Le conseil adopte à
l'unanimité
13 Rives-du-Loir-en-Anjou - Commune déléguée de Villevêque - Zone
d'Aménagement Concerté (ZAC) de l'Aurore - Création - Approbation -
DEL-2019-78
Le conseil adopte à
l'unanimité
14 Réserves Foncières Communautaires - Rives-du-Loir-en-Anjou -
Commune déléguée de Villevêque - Zone d'Aménagement Concerté
(ZAC) de l'Aurore - Déclaration d'Utilité Publique - Approbation du
dossier d'enquête et lancement de la procédure - DEL-2019-79
Le conseil adopte à
l'unanimité
15 Réserves Foncières Communales - Plateforme Anjou Portage Foncier -
Convention opérationnelle avec le Département de Maine-et-Loire et
ALTER Public pour la commune de Loire-Authion - Approbation - DEL-
2019-80
Le conseil adopte à
l'unanimité
Politiques éducatives, enfance famille, formation
Gino BOISMORIN
16 Trélazé - Quartier de la Quantinière - Construction d'un nouveau groupe
scolaire semi-industrialisé - Marchés de travaux - Convention de
répartition financière - Approbation - DEL-2019-81
Le conseil adopte à
l'unanimité Pilotage mutualisé des politiques publiques - Finances
Christophe BÉCHU
17 Financement des investissements 2019 et refinancement d'emprunts Crédit Foncier - DEL-2019-82
Le conseil adopte à
l'unanimité
18 Finances - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et remises de dette. - DEL-2019-83
Le conseil adopte à
l'unanimité
Voirie et espaces publics
19 Echangeur des Trois paroisses - Travaux et entretien - Convention avec le Département de Maine-et-Loire, la Ville des Ponts-de-Cé et la Ville
d'Angers - Approbation - DEL-2019-84
Le conseil adopte à
l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques – Commande Publique
Bernard DUPRE
20 Marché de travaux de création et d'entretien de la voirie - DEL-2019-85 Le conseil adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
21 Eau - Beaucouzé - Equipements du service de distribution d'eau potable
rue de la Claie - Déclassement partiel du domaine public de l'eau. - DEL-
2019-86
Le conseil adopte à
l'unanimité
22 Assainissement - Mise en conformité d'installations d'évacuation des eaux usées - Prise en charge de travaux - Protocoles d'accord - Approbation. -
DEL-2019-87
Le conseil adopte à
l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Roselyne BIENVENU
23 Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine (PNR) - Approbation de la
Charte - Désignation des représentants au Comité syndical - DEL-2019-88
Le conseil adopte à
l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Christophe BÉCHU
24 MLA - Mission Locale Angevine - Désignation de représentants - DEL-
2019-89
Le conseil adopte à
l'unanimité
25 Recomposition du Conseil de communauté à l'issue des élections
municipales générales de mars 2020 - Proposition d'accord local - DEL-
2019-90
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
Abstentions: 2, M. Antony
TAILLEFAIT, M. Roger
TCHATO. M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente du 6 mai 2019
Liste des arrêtés
Prise en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 14 mai 2019
Christophe BECHU