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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 14
Document publié le Lundi 21 janvier 2019
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 21 janvier 2019 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5 ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné
Isabelle RAIMBAULT comme
secrétaire de séance N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
1 PLUi - Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Révision Générale -
Débats sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables
(PADD) - DEL-2019-1
Le conseil donne acte
2 Mûrs-Erigné - Sites de "La Roche de Mûrs" et "Vallée de La Loire Aval" - Espaces Naturels Sensibles - Avis sur la mise en place d'un périmètre de
préemption - DEL-2019-2
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3 Réserves Foncières Communales - Plateforme Anjou Portage Foncier -
Convention opérationnelle avec le Département de Maine-et-Loire et
ALTER Public pour la Ville d'Angers - Approbation - DEL-2019-3
Le conseil adopte à
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4 Parcs d'activités communautaires - ZAE - Zone d'Activités Economique - Bernay à Sainte-Gemmes-sur-Loire- Bellevue à Cantenay-Epinard- La
Petite Boitière au Plessis-Grammoire - Etudes préalables à l'aménagement
des extensions - Convention de mandat d'étude multi-sites avec ALTER
Public - Approbation. - DEL-2019-4
Le conseil adopte à
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l'unanimité
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convention de prestations de services avec les communes - Approbation -
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de la Direction de l'Eau et l'Assainissement sur le site de la rue Chèvre -
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voies - Convention de transfert - Avenant à la convention de financement -
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Pilotage mutualisé des politiques publiques
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10 Organismes extérieurs - Désignation de représentants - DEL-2019-10 Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente du 14 janvier 2019
Liste des arrêtés
Prise en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 22 janvier 2019
Christophe BECHU