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Déliberation - Liste Deliberations cm 21 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 21 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’YVIGNAC-LA-TOUR
AA
Ok
SE
OR
SRE
OK
Re
Séance
du
21
septembre
2023
L'an
deux-mille-vingt-trois
et
le vingt-et-un
septembre
à 20
heures
00,
le Conseil
Municipal
de
la Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
BOISSEL,
Maire,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances.
Date
de
la convocation
: 14
septembre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
:11
Absents
: 4 Pouvoir
: O0
Présents
: Jean-Luc
BOISSEL,
Christine
LAFFICHER
LE
FLOHIC,
Jean-Luc
HAGUET,
Claudine
LUCAS,
Alain
LESLÉ,
Alain
LHERBETTE,
Jacques
CARNET,
Annie
DOUARD,
Anthony
DESCHAMPS,
Marine
DESPRAT,
Florian
RESLOU
Absents
: Béatrice
POISSONNIER,
Jean-Luc
FAIERIER,
Régine
POILVÉ,
Sandie
LEBIGUE
Secrétaire
de
séance
: Jean-Luc
HAGUET
Délibération
LECTURE
ET
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
Approuvée
n°21/09/2023
- 01
DE
LA
SÉANCE
DU
20
JUILLET
2023
Délibération
REQUALIFICATION
DE
L’ILOT
DE
L'ANCIENNE
FORGE
: PROPOSITION
Approuvée
n°21/09/2023-02
DU
SDE
22
POUR
L'ALIMENTATION
BT,
L'ÉCLAIRAGE
PUBLIC
ET
LES
INFRASTRUCTURES
DE
TÉLÉCOMMUNICATION
Délibération
MAISON
D’ASSISTANTES
MATERNELLES
— DEMANDE
DE
SUBVENTION
Approuvée
n°21/09/2023-03
ORECA
AUPRÈS
DU
SDE
22
POUR
LE CHANGEMENT
DES
MENUISERIES
EXTÉRIEURES
Délibération
PROJET
DE
RÉNOVATION
DE
L'ÉCOLE
: PRÉ-CANDIDATURE
À L’APPEL
Approuvée
n°21/09/2023-04
À PROJET
« BIEN
VIVRE
PARTOUT
EN
BRETAGNE
2023-2025
»
Délibération
SERVICE
TECHNIQUE
: AQUISITION
D'UNE
TONDEUSE
Approuvée
:
n°21/09/2023-05
MPS
Motoculture
:
1840
€ TTC
EGLISE
: TRAVAUX
ET
ACQUISITION
DE
MOBILIER
Reportée
Délibération
ATLAS
DE
LA
BIODIVERSITÉ
INTERCOMMUNALE
: ADOPTION
DU
PLAN
Approuvée
n°21/09/2023-06
D'ACTION
COMMUNAL
Délibération
DINAN
AGGLOMÉRATION
: APPROBATION
DE
LA
CHARTE
Approuvée
n°21/09/2023-07
« ÉCLAIRAGE
PUBLIC
ET
BIODIVERSITÉ
»
Délibération
DINAN
AGGLOMÉRATION
: RAPPORT
SUR
LE PRIX
ET
LA QUALITÉ
DU
Approuvée
n°21/09/2023-08
SERVICE
PUBLIC
DES
DÉCHETS
— ANNÉE
2022
Délibération
DINAN
AGGLOMÉRATION
: ADOPTION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
ET DE
Approuvée
n°21/09/2023-09
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
— ANNÉE
2022
Délibération
OCTROI
DE
PARTICIPATION
ET
SUBVENTION
Approuvée
n°21/09/2023-10 Délibération
CONVENTIONS
DE
MISE
À DISPOSITION
Approuvée
n°21/09/2023-11
DE
LA SALLE
DES
TERRE-NEUVAS
Délibération
CHANGEMENT
DU
CHAUFFE-EAU
DU
LOCAL
Approuvée
n°21/09/2023-12
DU
TERRAIN
DE
FOOT
Entreprise
retenue
:
DENIEL
ET
FILS
e Maire,