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Déliberation - Liste des deliberations du CM 2 03 2023
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Yvignac-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM 2 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’YVIGNAC-LA-TOUR
AA AAA AREA HN IE
Séance du 2 mars 2023
L’an deux-mille-vingt-trois et le deux mars à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M. Jean-
Luc BOISSEL, Maire, dans le lieu habituel de ses séances.
Date de la convocation : 23 février 2023
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents:9 Absents : 6 Pouvoirs : 2
Présents : Jean-Luc BOISSEL, Jean-Luc HAGUET, Alain LESLÉ, Béatrice POISSONNIER, Jacques
CARNET, Annie DOUARD, Jean-Luc FAIERIER, Sandie LEBIGUE, Florian RESLOU
Absents : Christine LAFFICHER LE FLOHIC (pouvoir à Jean-Luc BOISSEL), Claudine LUCAS (pouvoir à
Alain LESLÉ) Alain LHERBETTE, Régine POILVÉ, Anthony DESCHAMPS, Marine DESPRAT Secrétaire de séance : Jean-Luc HAGUET
Délibération LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL Approuvée
n°02/03/2023 - 01 DE LA SÉANCE DU 26 JANVIER 2023
Délibération APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DU BUDGET Approuvée
n°02/03/2023-02 PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES — EXERCICE 2022
Nombre de conseillers en exercice :15 Présents:8 Absents : 7 Pouvoir : 1
Présents : Jean-Luc HAGUET, Alain LESLÉ, Béatrice POISSONNIER, Jacques CARNET, Annie DOUARD, Jean-Luc
FAIERIER, Sandie LEBIGUE, Florian RESLOU
Absents : Jean-Luc BOISSEL, Christine LAFFICHER LE FLOHIC, Claudine LUCAS (pouvoir à Alain LESLÉ) Alain
LHERBETTE, Régine POILVÉ, Anthony DESCHAMPS, Marine DESPRAT
APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DU BUDGET Approuvée
PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES — EXERCICE 2022
Présents :9 Absents : 6 Pouvoirs : 2
Délibération
n°02/03/2023-04
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : Jean-Luc BOISSEL, Jean-Luc HAGUET, Alain LESLÉ, Béatrice POISSONNIER, Jacques CARNET, Annie
DOUARD, Jean-Luc FAIERIER, Sandie LEBIGUE, Florian RESLOU
Absents : Christine LAFFICHER LE FLOHIC (pouvoir à Jean-Luc BOISSEL), Claudine LUCAS (pouvoir à Alain LESLÉ)
Alain LHERBETTE, Régine POILVÉ, Anthony DESCHAMPS, Marine DESPRAT
Délibération AFFECTATION DES RÉSULTATS DE FONCTIONNEMENT 2022 DU Approuvée
n°02/03/2023-04 BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
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