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Arrêté - 2023 372 Circulation alternee 1535 route dAnnecy b
Arrêté - 2023 175 Circulation alternee Route de la gare du
Arrêté - 2023 165 Arrete de circulation alternee Route de l
Arrêté - 2023 289 Circulation alternee 135 route Simon de V
Arrêté - 2023 211 Circulation alternee 135 route de Lathuil
Arrêté - 2023 157 Circulation alternee 80 route du Taillefer intervention sur plaque telecom le 08 juin 2023 CIRCET
Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 157 Circulation alternee 80 route du Taillefer intervention sur plaque telecom le 08 juin 2023 CIRCET)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Département
de
la
Haute-Savoie
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DE$
ARRETES
DU
MAIRE
ARRETE
N°
2022-157
DOUSSARD
Objet
:
Circulation
règlementée
alternée-
Route
du
Taillefer
Le
08
juin
2023
CIRCET Intervention
sur
chambre
télécommunication
Source
du
Le
Maire,
MU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L
2211-1
relatif
aux
missions
de
sécurité
publique;
L
2213-1
à
L
2213-6
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
Maire
notamment
en
matière
de
sécurité,
tranquillité,
salubrité
publique
; à
la
circulation
et
protection
de
l'environnement
;
MU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
articles
L.2212-2
et
L.2212-5
MU
le
décret
N°
64.262
du
14
mars
1964,
relatif
aux
caractéristiques
techniques
des
alignements,
à
la
conservation
et
à
la
surveillance
des
voies
communales
;
MU
l'arrêté
préfectoral
N°
1249.65
du
10
octobre
1965
portant
règlement
sur
la
conservation
et
la
surveillance
des
voies
communales
;
MU
la
demande
du
26
mai
2023
de
l'entreprise
CIRCET,
domiciliée
269
avenue
de
lion
83210
SOLLIES-PONT
et
représentée
par
Mr
MEREYM
El Hanoun,
en
vue
de
réaliser
les
travaux
suivants
:
>
Objet :
Intervention
sur
une
chambre
de
télécommunication
>
Lieu :
80
Route
du
Taillefer
>
Période:
Le 08 juin
2023
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
et
de
sécuriser
la
circulation
et
les
personnes
dans
le
secteur
concerné :
ARRETE
ARTICLE
1
:
Pour
permettre
les
travaux
susvisés,
l'entreprise
CIRCET,
domiciliée
à
SOLLIES-PONT,
est
autorisée
à
réaliser
les
travaux
susvisés
route
du
Taillefer,
le 08
juin
2023.
ARTICLE
2
: Pendant
la
durée
des
travaux,
au
droit
du
chantier,
la
chaussée
sera
rétrécie.
La
circulation
sera
réglée
par
des
feux
tricolores
ou
manuellement
selon
la
nécessité
sécuritaire
et
la
visibilité
des
exirémités
du
chantier.
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
et
le
dépassement
interdit.
Seul
sera
autorisé
le
stationnement
des
engins
nécessaires
au
chantier.
ARTICLE
3
: La
signalisation
routière
appropriée,
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur,
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
chargée
des
travaux
laquelle
sera
seule
responsable
en
cas
d'accident.
ARTICLE
4 :
La
Directrice
Générale
des
Services
Le
chef
de
la
Police
Municipale
La
brigade
de
Gendarmerie
de
Faverges
Le
Directeur
des
Services
Techniques
municipaux,
L'entreprise
CIRCET,
représentée
par
M.
MEREYM
El
Hanoun.
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
leur
sera
notifiée.
Fait
à
DOUSSARD,
le
25
JUIN
2023
Le
Maire,
Michel
COUTIN