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unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+des+délibérations+CC+02.02.23
Document publié le Jeudi 2 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+des+délibérations+CC+02.02.23)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS
‐
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 02 FEVRIER 2023
NUMERO DATE OBJET VOTE
2023‐001 02/02/2023 Mise à la réforme des biens ‐ Approbation Voix pour : 63 Voix contre : 0
Abstentions : 0
Absent : 1
2023‐002 02/02/2023 Taux 2023 ‐ Rectification Voix pour : 54
Voix contre : 6
Abstentions : 3
Absent : 1
2023‐003 02/02/2023 Syndicat Mixte Yonne Médian ‐ Convention de
maintenance préventive et curative du parc de véhicules
Voix pour : 63
Voix contre : 0
Abstentions : 0
Absent : 1
2023‐004 02/02/2023 Contournement sud d’Auxerre – Acquisition de parcelles Voix pour : 63 Voix contre : 0
Abstentions : 0
Absent : 1
2023‐005 02/02/2023 Office du tourisme ‐ Demande de renouvellement du classement en catégorie 1
Voix pour : 63
Voix contre : 0
Abstentions : 0
Absent : 1
2023‐006 02/02/2023 Ville d'Auxerre ‐ Demande de classement en commune touristique
Voix pour : 63
Voix contre : 0
Abstentions : 0
Absent : 1
2023‐007 02/02/2023 Marque mobilité ‐ Création Voix pour : 63
Voix contre : 0
Abstentions : 0
Absent : 1
2023‐008 02/02/2023 Service de location de vélos à assistance électrique en libre‐service – Adoption des tarifs
Voix pour : 58
Voix contre : 3
Abstentions : 2
Absent : 1
2023‐009 02/02/2023 Opération "Lézards des Arts" ‐ Tarifs 2023 Voix pour : 63 Voix contre : 0
Abstentions : 0 Absent : 1
2023‐010 02/02/2023 Opération « Lézards des Arts » ‐ Adoption du règlement intérieur
Voix pour : 63
Voix contre : 0
Abstentions : 0
Absent : 1
2023‐011 02/02/2023 Contrat d'assurance des risques statutaires ‐
Renouvellement par le Centre de gestion de l'Yonne
Voix pour : 63
Voix contre : 0
Abstentions : 0
Absent : 1
2023‐012 02/02/2023 Personnel communautaire‐ Modification de l'effectif règlementaire
Voix pour : 63
Voix contre : 0
Abstentions : 0
Absent : 1
2023‐013 02/02/2023 Agence économique régionale BFC ‐ Modification du représentant titulaire
Voix pour : 59
Voix contre : 0
Abstentions : 4
Absent : 1
2023‐014 02/02/2023 Décisions prises par délégation du conseil
communautaire ‐ Compte rendu
Sans objet