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Procès Verbal - PV DU 14 NOVEMBRE09012023145727
Procès Verbal - PV DU 11 DECEMBRE 202312012024171945
Document publié le Vendredi 20 janvier 2023 par la commune de Branceilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 11 DECEMBRE 202312012024171945)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Environnement,
Département de la Corrèze
COMMUNE DE BRANCEILLES
Présents : SABATIER Sabine (Maire) - GIBERT Richard (1"'Adjoint) - LEYMAT Philippe (2è'" Adjoint) - AUZEL David -
DELECROIX Jean-Luc - LACOSTE Guy - MOURIGAL Céline - PEINEAU lsabelle - RHODDE Swany - SOUSTRE Mickaël -
TOCABEN Ronald.
Absent excusé :
Secrétaire de séance : GIBERT Richard
La séance est ouverte à 20h02 par Madame le Maire, SABATIER Sabine
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
ECOLE
- Avenant à la convention de répartition des charges école du Regroupement PédaBogique lntercommunal - Cantine Scolaire : révision des tarifs au l janvier 2024
- lnformation remplacement d'un agent à l'école
PERSON N Et
- Information sur la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE
- Adoption M57 (changement de nomenclature comptable)
- Décision modificative budgétaire : régularisation d'imputation comptable
BELLOVIC
- Approbation des statuts modifiés du syndicat mixte Bellovic
- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2022
DESIGNATION D'UN CORREPONDANT DEFENSE
DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE
ZAENR :ZONES D'ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
YOGA-LA VIE TE SOURIT : CONVENTION DE MtSE A D|SPOS|T|ON DE LA SALLE
Aporobation du procès-verbal de la séance du 20 iuillet 2023
Le conseil municipal a pris connaissance du PV du 20 juillet 2023
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Lundi 11 décembre 2023 à 20H00 Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2023
Remarque erreur sur le report des votes de la délibération sur les indemnités des élus, le report des votes est donc :
Membres en exercices : 11
Présents 11
Votants 11
Procuration 0
Abstention 2
Exprimés 9
Pour 1
Contre 2
Remarque sur l'intervention de M. DELECROIX Jean-Luc concernant la délibération sur les indemnités des élus
Compléter l'intervention comme suit: N'est pas favorable à la proposition, considérant que cela pourra être un
problème de représentativité dans le futur.
Remarque sur l'intervention de Mme MOURIGAL Céline concernant la délibération sur les indemnités de élus
Modifier l'intervention comme suit : Soit 15 095,48 € de passif sur le budBet, cette économie pourrait nous permettre
d'acheter un ieu d'extérieur pour l'école .
Approbation du procès-verbal à l'unanimité avec prise en compte des remarques formulées.
Décisions du Maire :
ECOLE
Délibération 2023-: Avenant à la convention de répartition des charges école du reeroupement oédagogique
intercommunal
Madame le maire présente aux membres du conseil municipal, la convention de répartition des charges des écoles du
RPI entre les communes de Branceilles, Curemonte, Marcillac la Croze, Lostanges, Saint Bazile de Meyssac, et Saint
Julien Maumont.
Les charges sont réparties aux communes sur la base suivante :
40 % en rapport à population DGF de la commune
60 % au prorata du nombre d'élève par commune
Cette convention est en cours jusqu'au 31 aout 2027.
La présente délibération concerne un avenant à cette convention reprenant les points suivants:
- Une phrase a été supprimée dans ia convention originale :
« frais de l'année N-1/nombre d'élèves l'année N-1 X nombre d'élèves de l'année N »
- Modalités de calcul pour les enfants qui entrent à l'école en cours d'année scolaire :
Nous procédions à un calculdes charges par période (avant et après l'arrivée de l'enfant). ll a été décidé d'appliquer
un pourcentage.
Un enfant entré au 15 décembre sera comptabilisé au 9/12è.e
- AESH quiaccompagnent les enfants en situation de handicap pendant le temps de cantine.
C'est la collectivité qui les emploie. Ces frais seront répartis, comme les âutres frais, entre les communes membres du
RPI.
LEYMAT Philippe :
Le Pescher et Sérilhac sont au forfait en convention avec Marcillac, il demande comment a été négocié ce forfait, entre
les 3 communes concernées ou avec l'ensemble des communes du Rpl.
Mme le maire précise que le forfait a été négocié avec l,ensemble des communes du Rpl.
A ll est rappelé que certaines communes, vu les coûts, pourraient être tentées de rejoindre les écoles des chefs-lieu de canton.
2 DELECROIX Jean-Luc: Mentionne que le problème peut se présenter pour l'ensemble des communes du RPI avec
l'école de Meyssac.
Madame le Maire, propose aux membres du conseil Municipal, de lui donner délégation pour la signature de l'avenant
à la convention de répartition des charges des écoles du RPl.
Le conseil municipal, après en avoir débattu, a délibéré et à l'unanimité de ses membres, a décidé d'autoriser Mme Le
Maire de signer l'avenant à la convention de répartition des charges des écoles du RPl.
Membres en exercices: 11
Présents 11
Votânts 11
0
Abstention 0
Exprimés 11
Pour 1L
Contre 0
Délibération 2023- : Révision du tarif de cantine scolaire au 1tR ianvier 2024
Les repas sont préparés par la cantine du collège de Meyssac. lls nous sont facturés 3,10€ et à partir du 1e'janvier 2024
à 3,15 €, viennent s'ajouter + 0,60/ repas BIO (2 repas/mois), + 0,50/repas local (1 à 2 repas/mois), ce qui ramène le
prix du repas à 3,25€
Nous facturons les repas aux parents à 3,40 €
ll faut prendre en compte également le portage en liaison chaude effectué par un agent de la communauté de
communes et la mise à disposition d'un aBent par le département pour la préparation et le conditionnement à la
cantine du collège de Meyssac.
La proposition qui avait été faite par les communes du RPI après concertation, était d'augmenter de 0,20 € le prix du
repas pour les parents.
Mme Le Maire précise que la commune de Marcillac a décidé unilatéralement d'augmenter de 0,30 € le prix du repas
pour les enfants de la maternelle.
Après en avoir débattu, le conseil municipal considère qu'il est normal que la commune participe au frais de cantine
et ne souhaite pas faire supporter la totalité du coût de cette prestation aux familles.
Pour faire suite à la décision de Marcillac, le conseil municipal considère qu'une discussion doit être engagée avec
Marcillac et l'ensemble des communes du RPI pour qu'il y ait une réelle politique commune sur la gestion du RPI
Madame le Maire, propose aux membres du conseil Municipal d'augmenter le coût du repas de 0,20 €.
Le conseil municipal, après en avoir débattu, a délibéré et à l'unanimité de ses membres, a décidé d'augmenter le prix
du repas de 0,20 €, fixant le prix à 3,50 € à compter du 1"'ianvier 2024.
Membres en exerci.es : 11
Présents 11
Votants 11
Procuration 0
Abstention 0
Exprimés 11
11
Contre 0
lnformation remplacement d'un asent à l'école:
Madame le maire informe le conseil municipal que Mme Déborah RIBEIRO agent technique et d'animation sur l,école
sera en arrêt maladie du 18 décembre au 20 janvier.
3 La commune a trouvé une remplaçante en la personne de Mme lngrid FISH.
PERSONNEL
lnformation sur la prime de Douvoir d'achat exceotionnelle :
La prime de pouvoir d'achat est une prime exceptionnelle destinée à soutenir le pouvoir d'achat des personnels de la
fonction publique territoriale et elle ne peut être versée qu'après une délibération du conseil municipâ1.
La commune emploie 4 agents : Mme Christiane DIGIANANTON lO (secrétaire de mairie), M. Sébastien CABANES (Agent
technique), Mme Virginie LUDINARD (Agent technique), Mme Déborah RIBEIRO (Agent techniquê et animation)
Madame le maire propose que la commission finances prépare et présente le dossier pour transmission au comité
social territorial avant délibération.
Le conseil municipal valide le principe que la commission finances travaille sur ce proiet de prime de pouvoir d'achat
exceptionnelle en concomitance avec l'établissement du budget communal.
INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE
Délibération 2023-: Adoption nomenclature comotable M57 :
Ce référentiel budgétaire sera généralisé au 1e'ja nvier 2024 pour toutes les collectivités locales. ll a été pensé comme
une simplification administrative.
La M57 est l'instruction budgétaire la plus récente. La mise en ceuvre de cette nomenclature budgétaire et comptable
introduit des changements en matière :
- d'amortissement des immobilisations
- de gestion des virements de crédits entre chapitres :
Elle donne la possibilité au conseil municipal de déléguer au maire par décision la faculté de procéder à des
mouvements de crédits à l'intérieur d'une même section, de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux
dépenses de personnel et dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections.
Nous avons un avis favorable du comptable.
Madame le mâire propose, aux membres du conseil municipal, l'adoption de cette nomenclature comptable.
Le conseil municipal, après en avoir débattu, a délibéré et à la majorité de ses membres, a décidé d'adopter la
nomenclature comptable M57.
Membres en exercices: 11
Présents 11
Votants 11
Procuration 0
Abstention 1
Exprimés 10
Pour 10
Coôtre 0
Délibération 2023- : Décision modificative budsétaire
Madame le maire, informe les membres du conseil municipal, que nous avons une erreur d'écriture comptable nous
obligeant à faire une décision modificative budgétaire. Cela concerne l'imputation d'une caution reversée pour la cuve
à gaz du logement que nous louons.
Madame le maire propose, aux membres du conseil municipal, l'adoption de cette modification budgétaire.
4 DEPENSES RECETTES
lntitulé Compte opé Montant Compte opé Montant
Dépôts et
cautionnements reÇus
165 609 80
Dépôts et cautionnement
VETSéS
275 609 80
INVESTISSEMENT 609.80 609.80
Le conseil municipal, après en avoir débattu, a délibéré et à l'unanimité de ses membres, a décidé d'adopter la
Modification budgétaire.
N/embres en exercices i 11
Présents 11
Votânts 11
Procuration 0
Abstention 0
Exprimés 11
Pour 11
Contre 0
BELLOVIC
Délibération 2023-: Approbation des statuts modifiés du svndicat mixte BELLOVIC:
Madame le maire, informe les membres du conseil municipal, que la commune a reçu une information de modification
des statuts du syndicat mixte EELLOVIC, nécessitant une délibération du conseil municipal pour approuver cette
modification de statut.
La modification concerne, en particulier, l'ajout d'une compétence à la carte « Processus d'achat relatif au concours
de missions de contrÔle et de maintenance des points d'eau incendie » et la modification des modalités d'adhésion et
de retrait d'un membre à une compétence à la carte.
Madame le maire propose, aux membres du conseil municipal, l'adoption de cette modification des statuts du syndicat
MiXtE BELLOVIC.
Le conseil municipal, après en avoir débattu, a délibéré et à l'unanimité de ses membres, a décidé d'adopter la
modification des statuts.
Membres en exercices : 11
Présents 11
Votants 11
Procuration 0
Abstention 0
Exprimés 11
11
Contre 0
LEYMAT Philippe, délégué BELLovlC, précise que ce rapport établi par le délégataire du service public (SAUR) relève
que des objectifs qui étaient fixés par BELLOVIc n'ont pas été forcément atteints et que ce point fera partie du prochain
conseil syndical pour définir s' il sera appliqué des pénalités pour non-respect des objectifs de la DSp.
5 Transfert de la compétence assainissement
Madame le Maire présente aux membres du conseil municipal le courrier transmis par le syndicat mixte BELLOVIC
concernant le transfert de la compétence assainissement collectif de la commune vers la communauté de communes,
transfert qui doit être effectif âu 1"'janvier 2026.
LEYMAT Philippe, délégué BELLOVIC, précise qu'il est important que l'ensemble des communes et plus
pa rticu liè rement celles qui ont de l'assa inissement collectif, soient impliquées dans l'étude du futur schéma directeur
de l'assainissement collectif par BELLOVIC.
Délibération 2023- : DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
Madame le Maire, rappelle aux membres du conseil municipal, que conformément à la circulaire du 26 octobre 2001
et à l'instruction ministérielle du 8 janvier 2009, il doit être désigné un correspondant défense.
Le correspondant défense remplit une mission de sensibilisation des concitoyens aux questions de la défense, au
parcours de la citoyenneté, à la solidarité et à la mémoire (Commémorations).
Mme PEINEAU lsabelle se présente à ce poste
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité de ses membres, a décidé de désigner lsabelle PEINEAU
Correspondant Défense
Membres en exercices: 11
Présents 11
Votants 11
Procuration 0
Abstention 0
Exprimés 11
Pour 11
Contre 0
Délibération 2023- : DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE
Madame le Maire, rappelle aux membres du conseil municipal, qu'il doit être désigné un référent déontologue.
Le référent déontologue a pour mission l'accompagnement dans la prévention du risque de conflit d'intérêt ou pénal.
Sur proposition de rADM 19, 2 avocats retraités ont accepté d'exercer cette fonction de référent déontologue.
Madame le Maire, propose, aux membres du conseil municipal de désigner la personne suivante pour exercer cette
mission:
M. Jacques VAYLEUX : i.vav(ôorange.fr
En cas d'absence ou d'indisponibilité de sa part, les élus pourront saisir
Mme Martine GOUT : mq(ômgdc-avocats.fr
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité de ses membres, a décidé de désigner les Référents
déontologue proposés.
Membres en exercices: 11
Présents 11
11
Procuration 0
Abstention 0
Exprimés 11
11
Contre 0 Délibération 2023- : ZAEnR
Madame le maire, informe les membres du conseil municipal, que la loi APER du 10 mars 2023 permet aux communes
de définir des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables (ZAEnR), ceci afin d'accélérer le
déploiement de ces énergies sur le territoire.
Le principe est de définir, sur une carte communale, les zones d'installation possible d'éléments de production
d'énergie renouvelable, photovoltaïque sur toiture, ombrières ou au sol, solaire thermique, Éolien, hydroélectricité,
géothermie, méthanisation, biomasse/chaufferie bois.
En lien avec le PLUI, il a été demandé de travailler sur les zones urbanisées.
Madame le Maire propose au conseil municipal de définir les bâtiments communaux, le parking en face la cave, ainsi
que le terrain contigu au cimetière et les terrains communaux comme zones pouvant permettre l'installation de
panneaux photovoltaiques.
Après en avoir débattu, Le conseil décide de délibérer sur les ZAenR, à l'unanimité décide de répertorier les bâtiments
les terrains communaux comme zone d'accélération des énergies renouvelables pour la mise en place de panneaux
photovoltarques.
Membres en exercices : 11
Présents 11
Votaôts 11
Procuration 0
Abstention 0
Exorimé5 11
Pour 11
Contre 0
DéIibération 2023.: CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES POUR L,ASSOCIATION LA VIE TE
SOURIT _ YOGA
Madame le maire présente aux membres du conseil municipal, une demande de renouvellement de mise à disposition
de la salle des fêtes de Mme ROSSMY, présidente de l'association « la vie te sourit » dont le siège social est à Cavagnac
(Lot).
Elle souhaite disposer de la salle pour deux sessions,.iusqu'à juin 2024, les lundis de 18h30 à 20h00 et de 20h00 à
21h30.
La cotisation annuelle de mise à disposition s'élève à 80 € par session soit 160,00 € par an.
MOURIGAL Céline : Fait remarquer que pour une année le coût de la mise à disposition de la salle est faible au regard
des augmentations du coût de l'énergie.
TOCABEN Ronald / DELECROIX Jean-Luc: précisent qu'll semble difficile de changer le tarif aujourd'hui, sachant que
l'activité avait démarré au mois de septembre.
Mme le Maire rappelle que le précédent conseil avait fait des choix sur la tarification de la location ou la mise à
disposition de la salle polwalente, et que le nouveau conseil est en droit de revoir ces tarifications pou r l'an née 2024.
Le conseil municipal a décidé de solliciter la commission vie locale afin de présenter un projet de nouvelle tarification
pour la mise à disposition de la salle des fêtes.
Madame le maire propose, aux membres du conseil municipal, le renouvellement de la convention de mise à
disposition de la salle polyvalente avec l'association « la vie te sourit ».
Le conseil municipal, après en avoir débattu, a délibéré et à l'unanimité de ses membres, autorise Mme la maire à
signer la convention de mise à disposition de la salle polyvalente avec l'association « la vie te sourit ».
7 Membres en exercices I 11
Présents 11
Votants 11
Procuration 0
Abstention 0
Exprirnés 11
Pour 11
Contre 0
QUESTIONS DIVERSES
. PRESENTATION DEVIS MARSALEIX REPARATION TRACTEUR:
Madame le Maire informe le conseil municipal que le tracteur de la commune a une pièce du système de
freinage défectueuse, l'entreprise MARSALEIX a fait une proposition de réparation avec le remplacement de
la pièce défeaueuse par une pièce neuve. Le devis de réparation s'élève à 2 174,70 €HT, soit 26O9,64I1C
Dégât des eaux Maison en location:
Madame le Maire informe le conseil municipal que dans le cadre du dégât des eaux de la maison louée,
l'assureur GROUPAMA a demandé que la commune propriétaire fasse faire la réparation de l'inflltration d'eau
sur la couverture de l'appentis, avant que soient réalisés les travaux de réparation des ouvrages détériorés
(isolation et plafond) dans la buanderie. L'entreprise Michel HENIN a fourni un devis pour cette réparation
d'infiltration de 190,00 €.
MOURIGAL Céline / TOCABEN Ronald : Précisent qu'il faudrait demander à l'entreprise HENIN de fournir un
devis pour des ressuivis des couvertures et des ouvrages de récupération des eaux pluviales de la maison,
l'école et de l'église. Notamment sur l'école pour des raisons de sécurité.
Rallye Castine :
LEYMAT Philippe: pour faire suite à la réunion informelle avec les présidents des associations (Etincelle
Branceillaise, comité des fêtes, chasseurs) de samedi matin, et communication téléphonique avec les
présidents de Branceilles Patrimoine art et culture, le Foyer Rural, et KM19, les associations ne sont pas
opposées à participer à un point d'animation sur le parcours du Rallye. lla donc été convenu que M. LEYMAT
Philippe prendrâ contact avec les organisateurs du rallye afin d'organiser une réunion entre les associations et
les orBanisateurs afin de définir les modalités d'organisation de ce point d'animation.
Animation sur la commune :
Mme RHODDE Swany: souhaite organiser un repas animé lors de la fête de la musique le 22 juin 2024 ainsi
qu'une randonnée des fours à pain au mois de septembre.
Mme PEINEAU lsabelle/ M. LEYMAT Philippe: précisent que les propositions sont intéressantes, mais qu'il
serait important de pouvoir impliquer les associations de la commune, et qu'il est difficile que ce soit le conseil
municipal qui soit le porteur et l'organisâteur.
Madame le Maire clôture la séance à 22h22
GIBERT Richard :secrétaire de séance