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Procès Verbal - CM 4 decembre 2023 PV
Procès Verbal - PV 4 decembre 2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune d'Eyrein.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 4 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
Page 1 sur 2
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 Décembre 2023 – 18 h
Convoqué le 28 novembre 2023, le Conseil Municipal de la commune d’Eyrein s'est réuni dans le
lieu habituel de ses séances, le lundi 4 décembre 2023 à 18h, sous la présidence de Monsieur le
Maire, Jean-François SALLES.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 13
Nombre de conseillers municipaux présents : 11
Nombre de pouvoirs : 0
Présent(e)s : SALLES Jean-François, AGNOUX Marie-Thérèse, NOILHAC Patricia, SAINNEVILLE Jean-
Marie, GARCIA Sébastien, RIVIERE Patrice, LE MIGNON Marie-Pierre, HERMABESSIERE Patrick,
MORENA Jean-Philippe, SABEAU Fabrice, Mme MAZEAU Mireille
Excusée : Mme GRANCHER Isabelle
Absente, non excusée : CAUDIE Christelle
Secrétaire de séance : Mme NOILHAC Patricia
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
A l’ordre du jour
1) Election du secrétaire de séance
2) Demande de subvention RPI
3) Demande de lots pour le loto de l’école
4) Définir les zones d’accélération des énergies renouvelables
5) Questions diverses
Election du secrétaire de séance :
Mme NOILHAC Patricia est élue secrétaire de séance à l’unanimité des membres présents.
Demande de subvention RPI
Monsieur Le Maire fait part de la demande de subvention d’un montant de 500 euros pour le projet cirque de l’école de Sarran et qui concernera l’ensemble des classes du RPI.
Projet Cirque en partenariat avec le CCS d’Egletons.
Les élèves travailleront sur les portés, les déplacements de groupe et la chorégraphie avec la Compagnie « La Dérive ». Page 2 sur 2
Ils travailleront la jonglerie (balles, foulards, massues, bâtons, cerceaux, anneaux) et les équilibres sur objets (boule, rouleau, fil, échasses, poutre) avec l’Association « A tout cirk ».
Une présentation du travail effectué est prévue pour le 7 juin 2024.
En parallèles les élèves assisteront à différents spectacles et à des séances cinéma à l’Esplanade.
Le conseil municipal à l’unanimité des membres présents vote la subvention de 500 euros.
Demande de lots pour le loto de l’école
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la demande de l’APE d’offrir un lot pour le Loto de l’école. Le Conseil Municipal vote la somme de 210 euros à l’unanimité des membres présents.
Définir les zones d’accélération des énergies renouvelables
Monsieur le Maire présente la loi relative à l’Accélération de la Production d’Energies Renouvelables. La loi demande aux communes de définir des Zones d’accélération des énergies renouvelables. Ces Zones correspondent à des zones jugées préférentielles et prioritaires par les communes pour le développement des ENR.
Monsieur le Maire précise également que ces zones devront faire l’objet d’une concertation du public. Cette concertation n’étant pas définie au travers de la Loi APER, il revient donc au Conseil Municipal de définir ces modalités.
Ainsi, après débat, il est proposé de mettre en place la concertation suivante : ● Le lundi 18 décembre 2023 à 18h à la mairie (salle de motricité), Monsieur le Maire présentera aux habitants de la commune le Projet des Zones d’accélération des ENR.
● Du 4 au 19 décembre 2023 les documents et informations seront à disposition du public en mairie. ● Vous pourrez trouver sur le nouveau site de la mairie ces mêmes documents et informations.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité des membres présents la mise en place de Zones d’accélération des énergies renouvelables à l’exclusion des éoliennes.
Il propose aussi l’extension aux communes voisines.
Questions diverses
► Présentation du nouveau site internet de la mairie.
Dans votre moteur de recherche tapez « site commune Eyrein » et sélectionnez « eyrein-commune.com ». Les informations sont en train d’être mises à jour.
► La date du vendredi 12 janvier 2024 est retenue pour la présentation des vœux du maire à 18 heures à la salle polyvalente.
► Prévoir un panneau « Interdiction aux 3T5 » sur le parking de la mairie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45.
La secrétaire de séance Monsieur le Maire Patricia NOILHAC Jean-François SALLES