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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 18 septembre 2023
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 18 septembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN D’AULPS
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SÉANCE DU 18 SEPTEMBRE 2023
PRÉSENTS : William CHALENÇON, Estelle COUDERT, Vincent FREMONT, André JORDAN, Rébecca VERMANT, Sylviane COTTET DUMOULIN, Catherine CULLAZ, Catherine VULLIEZ, Françoise JOCHUM, Laurent MUDRY , Kévin DELALE, François MITHIEUX, Dominique HALLOT et Sophie COTTET.
ABSENTS EXCUSES : Y ves DELALE (procuration à Sophie COTTET).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Dominique HALLOT
DELIBERATION N° D2023_09_01
Examinée le 18/09/2023
Objet : T axe d’habitation – majoration de 5% de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
Approuvée à 12 voix pour et 3 voix contre.
DELIBERATION N° D2023_09_02
Examinée le 18/09/2023
Objet : Championnat du Monde de ski Junior 2024 – résultat des appels d’offres – Attribution des lots TP et Process neige - enneigement artificiel
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_09_03
Examinée le 18/09/2023
Objet : Création d’une desserte forestière à Damoz des Prés - demande de subvention au Département
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_09_04
Examinée le 18/09/2023
Objet : Renouvellement du réseau d’eau potable - phase 3 et 4 - Hameau de la Valettaz et réservoir de la Moussière - demande de subvention au Département
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_09_05
Examinée le 18/09/2023
Objet : Renouvellement du réseau d’eau potable et extension du réseau d’eaux usées – Secteurs Villaz et Bellecombe - demande de subvention au Département
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_09_06
Examinée le 18/09/2023
Objet : Construction de salle – projet de concours d’architecte
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_09_07
Examinée le 18/09/2023
Objet : Acquisition de la parcelle E725 à Essert la Pierre
Approuvée à 12 voix pour, 1 abstention et 2 voix contre. DELIBERATION N° D2023_09_08
Examinée le 18/09/2023
Objet : subvention exceptionnelle 2023 – classe de découverte – Ecole Saint Maurice Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_09_09
Examinée le 18/09/2023
Objet : subvention exceptionnelle 2023 – Montée solidaire de Graydon – Collège Henri Corbet Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_09_10
Examinée le 18/09/2023
Objet : Décision modificative n°2 du budget eau et assainissement
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_09_11
Examinée le 18/09/2023
Objet : Décision modificative n°1 du budget pompes funèbres
Approuvée à l’unanimité des votants.
DELIBERATION N° D2023_09_12
Examinée le 18/09/2023
Objet : Décision modificative n°2 du budget principal
Approuvée à l’unanimité des votants.
Affichée le 19 septembre 2023