Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - TARIFDESDEGATSCAUSESLORSDELOCATION tamponne
Procès Verbal - TARIFSDELOCATIONSDELASALLEDELACARROIRE tamponne
Procès Verbal - TARIFSDESCONCESSIONSENCIMETIERELEM² tamponne
Procès Verbal - TARIFCONCESSIONSCIMETIERE tamponne
Procès Verbal - DROITSDEPLACESURLEDOMAINEPUBLICINSTALLATIONDUNEFRI
Procès Verbal - TARIFDEMISEADISPOSITIONPOURPARTISPOLITIQUES tampon
Procès Verbal - TARIFLOCATIONSALLEDELACARROIRE2022 tamponne
Procès Verbal - TARIFDELOCATIONDELASALLELOHBERGER tamponne
Procès Verbal - TARIFDROITDEPLACESURLESFOIRES tamponne
Procès Verbal - TARIFSDESLOCATIONSDETABLESETDECHAISES tamponne
Procès Verbal - BUDGETCOMMUNAL VOTEDESSUBVENTIONSAUXASSOCIATIONS tamponne
Document publié le Vendredi 15 avril 2022 par la commune de Maing.
Lien du pdf (Procès Verbal - BUDGETCOMMUNAL VOTEDESSUBVENTIONSAUXASSOCIATIONS tamponne)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2022
Reçu
en
gréfecture
le
15/04/2023
ee
a:
RES
Affiché
le
15 :.689-215909691-20220414-20220414
1-DE
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBEK&TTONS
NOMBRE :
e
de
Conseillers
en
exercice
27
e
de
présents
18
e
de
votants
27
OBJET
VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Le
Maire
certifie
que
le compte-
rendu
de
cette
délibération
a été
affiché
à la porte
de
la mairie
le
15/04/2022 Et
que
la convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le 08/04/2022
Le
Conseil
Municipal,
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
AVRIL
2022
L’an
deux
mil
vingt
deux
Le
quatorze
avril
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MAING
Etant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
après
convocation
légale, Sous
la présidence
de
M.
BAUDRIN
Philippe,
Maire
Etaient
présents:
P.
BAUDRIN
D.
RAMEZ
C.
COLLET
G.
COLLET
MP.
THUILLET
C.
DESROUSSEAUX
H.
DUMOULIN
H.
LEDOUX
A.
AIT
BAHA
JM.
DELANNOY
B.
MERESSE
C.
RIFF
À.
MALABOEUF
F.
COQUELET
G.
MONTAY
S$.
GLINEUR
JC.
REZIGA
L.
PHILIPPE
Etaient
excusés
: V.
PORQUET
I.
PLOUVIER
$.
PIROTTE
C.
MERCIER
L.
BLONDEAU
A.
DEVEMY
B.
LE
MAIGNENT
S.
SPOTO
C.
GRAND
Procurations
respectives
à
: C.
COLLET
C.
RIFF
D.
RAMEZ
C.
COLLET
B.
MERESSE
P.
BAUDRIN
P.
BAUDRIN
G.
MONTAY
$.
GLINEUR
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Corinne
COLLET
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Vu
le budget
primitif de
l'exercice
2022
article
65748,
Ouï
les
termes
de
l'article
L
1611-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
dispose
que
"toute
association
œuvre
ou
entreprise
ayant
reçu
une
subvention
peut
être
soumise
au
contrôle
des
délégués
de
la collectivité
qui
l'a accordée".
Considérant
que
tout
groupement
association,
œuvre
ou
entreprise
privée
est
tenue
de
fournir
à
l'autorité
qui
a
mandaté
la
subvention
une
copie
certifiée
de
leur
budget
et
de
leur
compte
de
l'exercice
écoulé,
ainsi
que
tous
documents
faisant
connaître
les
résultats
de
leur activité,
Décide
d'attribuer
les subventions
comme
il est
dit au
tableau
ci-dessous, Affiché
le
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2022
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2022
=
=
ee’
ID
: 059-215903691-20220414-20220414
1-DE
SOCIETES
FONC |
PROTSTON
LE
SUBVENTION |
PRENANT PAS PART
VOTE
2022
AUX
VOTES
Amicale
du
Personnel
Communal
020
AG
14500
14500
24
pour
3
abstentions
Amicale
Laïque
30 SCB
2000
200
2200|Laura
Philippe
23
pour
3 abstentions
ASPM
30 SCB
400
100
500|Jean-Claude
Réziga
23
pour
3 abstentions
CHORALE
ARPEGE
30
SCB
500
100
600
24
pour
3
abstentions
Image
Animation
Maingeoise
30
SCB
100
50
150
24
pour
3
abstentions
Les
Maingovales
30
SCB
0
O|Chantal
Desrousseaux
|
24
pour
2
abstentions
Musique
municipale
30
SCB
9000
500
9500
24
pour
3
abstentions
Association
Jardins
Familiaux
30
SCB
100
100
200
24
pour
3
abstentions
Commune
libre En-Haut
30 SCB
0
0
0
24
pour
3 abstentions
Denain
Athlétic
Club
40
SP
150
150
24
pour
3
abstentions
Société Colombophile
"Le Rapide"
40 SP
700
100
800
24
pour
3 abstentions
Société de Chasse
40 SP
700
700|Guy
Collet
23
pour
3 abstentions
Tennis
club maing
40 SP
1400
200
1600|Corinne
Collet
23
pour
3 abstentions
Football Club
maingeois
40SP
9000
1000
10000|Christophe
Riff
23
pour
3 abstentions
La boule maingeoise
40SP
0
0
24
pour
3 abstentions
Les
Archers
Maingeois
40SP
150
50
200
24
pour
3
abstentions
Amicale
des
Donneurs
de
Sang
524
AS
150
50
200
24
pour
3
abstentions
Amicale
des
secouristes
Croix-Blanche
524
AS
110
110
24
pour
3
abstentions
Association
des
Papillons
Blancs
524 AS
700
700
24
pour
3 abstentions
Association
Pain
d'epices
524
AS
40000
40000/Bernard
Méresse
23
pour
3
abstentions
CAPER
Thiant
524 AS
100
100
24
pour
3 abstentions
Club
des
3x20
524 AS
400
100
500
24
pour
3
abstentions
Entraide&loisirs
Restos
du
Cœur
524
AS
650
650
24
pour
3
abstentions
Restos
du cœur
524AS
550
550
24
pour
3 abstentions
Section
Locale
FNACA
524AS
250
50
300
24
pour
3 abstentions
TOTAL
81
610,00
€|
2
600,00
€|
84
210,00
€
Fait
en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme,
MAING;e
15 avril 2022
f
La
Direc
ice Générale
des
Services,