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Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Montgermont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 28.11.2024 1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal du jeudi 28 novembre 2024 – 20H30
salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
Présents : Laurent PRIZÉ, Véronique TAVERNIER, Hervé LHERMITTE, Florence HUGUENIN, Jean-Yves QUÉLENNEC, Isabelle LOMMERT, Rémy GENDROT, Delphine COËTMEUR, Jérôme MARQUET, Bertrand GUITTON, Bertrand MARCHERON, Léonce GUIÉNO, Caroline GAVARD, Dominique RICHARD.
Excusés : David MAURUGEON (pouv. à Laurent PRIZÉ), Nathalie LE DÉVÉHAT (pouv. à Bertrand MARCHERON), Stéphane GUILLOU (pouv. à Hervé LHERMITTE), Aurélie de la MOTTE ROUGE (pouv. à Jean-Yves QUÉLENNEC), Anne-Sophie DESMOTS.
Absents : Sylvain ROBERT, Nadia MEZIANI, Cannelle ROBIN.
Secrétaire de séance : Véronique TAVERNIER.
2024 – 65 Programme Local de l’Habitat 2023-2028 – Convention-type de contractualisation entre la commune de MONTGERMONT et Rennes Métropole
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 66 Avis de la commune sur la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 67 Budget 2024 - Décision Modificative n° 1
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 68 Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2025 Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 69 Personnel communal - Prime de fin d'année
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 70 Subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale de MONTGERMONT
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 71 Subvention à l'association Gospel Friends
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 72 Désignation des membres du collège "Représentants de la collectivité" au Comité Social Territorial commun entre la commune de MONTGERMONT et le Centre Communal d'Action Sociale de MONTGERMONT
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 73 Recensement de la population 2025 - Désignation d'un coordonnateur communal et d'un coordonnateur adjoint
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 74 Recensement de la population 2025 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 75 Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de la commune auprès du CCAS de MONTGERMONT
Délibération approuvée à l'unanimité.
2024 – 76 Rennes Métropole - Rapport d'activité 2023 et rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable
Prise d'acte du Conseil Municipal.
Publié le 02/12/2024.
Affiché le 02/12/2024.