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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c45 09 2014 2tourisme rapports activites et financiers 2013 de epic office de tourisme communautaire niort marais poitevin de la sevre niortaise ca epic 2013
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
BFECTURE
DEUX
Sy: me 7]
‘208 | 20
‘ |
SCOFFICE
DE
TOURUONME
: Niort
-Marais
Poitevin
…
RAA
Re
ae
ue
ÉVARE
À
JE:
ÉD.
OFFICE
DE
TOURISME
DE
NIORT
—
MARAIS
POITEVIN
VALLEE
DE
LA
SEVRE
NIORTAISE
Etablissement
Public
à caractère
Industriel
et
Commercial
(EPIC)
Comité
de
Direction
du
5 juin
2014
Délibération
n°
2014-05-06
/13
Objet
: Approbation
du
Compte
Administratif
2013
Vallée
de
la
Sèvre
Niortaise,
Le
Comité
de
Direction
de
l'Office
de
Tourisme
de
Niort
—
Marais
Poitevin
—
sidence
de
M.
Michel
SIMON.
légalement
convoqué
le
26
mai
2014
s'est
réuni
à
Niort
le
5 juin
2014
sous
la
Pré
Présents
:
Collège
représentant
les
élus
communautaires
:
Mesdames
et
Messieurs,
D.
BAUDOUIN,
J.
BARBOTIN,
D.
BREMAUD,
D.
DAVID,
G.
GIBAULT,
J.MORISSET,
M.
PANIER,
C.
RICHECOEUR,
M.SIMON,
V.
HENNIN-FERRER,
C.
HYPEAU
(suppléante
de
A.
BAUDIN),
G.
EPOULET
(Suppléant
de
C.
BREMAUD),
P.
MAUFFREY,
M.
THEBAULT,
F.
SIMMONET
Organismes
et
associations
intéressés
au
tourisme
:
Mesdames
et
Messieurs,
M.
BEAUFORT,
M.
BOISSELIER,
J.
BROSSEAU,
AM.
CLAVREUL,
JC
DESBAS,
N.
HERVOUET,
JP.
JAVELLO
(suppléant
de
L.
DELAGARDE),
S.
LAMBERTON,
F.
LUCAS,
M.
MERCIER,
F.
MOCELLIN,
S.
RICHARD,
J.
MACE
(suppléant
de
C.
GUIGNARD)
Collège
représentant
les
professions,
Personnes
qualifiées
:JM.
PIERRE
Egalement
présente
au
titre
des
Personnalités
invitées
:
Mademoiselle
Capucine
MATHE:
CAN
Monsieur
Marc
RICHET
ADT79
Monsieur
JP
SALES:
Trésorier
principal
Niort
Sèvre
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
(29
présents
sur
39
membres)
Secrétaire
de
Séance
:
Monsieur
Jean-Michel
PIERRE
Monsieur
le
Président
rappelle
qu'après
s'être
fait
présenter
le
compte
de
gestion
pour
l’année
2013
il
est
proposé
au
Comité
de
Direction
d'examiner
le
Compte
Administratif
de
l’exercice
2013.
II se
résume
ainsi
:
Office
de
Tourisme
de
Niort
-
Marais
Poitevin
—
Vallée
de
la
Sèvre
Niortaise
6
rue
de
l’Hôtel
de
Ville
—
CS98777
—
79027
NIORT
Cedex
Siège
administratif
:Tel
/ 05.49.24.89.77
—
Fax
/ 05
49
35.80.93 |
Section
de
fonctionnement
:RECETTES
—
|Réalisé
2012
|
Prévision
2013
|Réalisé
2013
|
| Chapitre
l'intitulé
| 013
| Atténuation
de
Charges
14
484,20
41
650,00
|
28
092,23 |
[70
| Vente
de
produits
|
160
049,22
147
500,00
|
151
575,42 |
| 74
| Subventions
d'exploitation
|
525
500,00
|
553
000,00
|
553
000 |
| 75
| Autres
produits
d'activité
annexe
|
161
171,35
|
178
000,00
170
007,02
|
77
Produits
exceptionnels
|
4318,00
|
350,00
0,00
042
quote
part
subvention
invest®
|
17150,00
17150,00
17
150,00 |
Sous
Total
882672,77
937650,00
919
824,67
002
Excedent
fonctionnement
reporté
21327,28
37614,92
37
614,92
TOTAL
904
000,05
975
264,92
957
439,59
Section
de
fonctionnement
: DEPENSES
Chapitre |
Intitulé
Réalisé
2012 |
Prévision
2013
|
Réalisé
2013
011
Charges
à caractère
général
220
579,80
264
046,00
263
986,65
012
Charges
de
personnel
577
963,87
605
000,00
570
426,15
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1
216,71
3
500,00
1
247,39
66
Charges
financières
1 126,58
1 500,00
654,95
67
Charges
exceptionnelles
0,00
500,00
42,00
O22
Dépenses
imprévues
0,00
2 000,00
0,00
O23
Virement
à
section
investissement
0,00
57
364,92
0,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
30
870,82
41
354,00
40
815,93
TOTAL
831
757,78
975
264,92
877
173,07
Il
est
demandé
au
Comité
de
Direction
de
bien
vouloir
approuver
le
compte
administratif
2013
et
autoriser
le
Président
à signer
les
documents
budgétaires
correspondants.
Le
Comité
de
Direction,
après
avoir
entendu
l'ex
l'unanimité
cette
proposition
par
29
voix
pour,
O0
Fait
et
délibéré
à Niort
le 5
juin
2014
M
Michel
SIMON
Président LS
posé
de
M
le
Président
et
en
avoir
délibéré,
approuve
à
voix
contre,
O
voix
d'abstention. LRETECTI
TURE
L. SÉTA
Soon ren TT
{ © JUIR
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ls
POSTE
COMPTABLE
DE
TRESORERIE
NIORT
SEVRE
ai ee
ce
Fi
;
|
OFFICE
DE
£TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
VALLEE
DE
LA
SEVRE
NIORTAISE
-
.
ANNEE
2013 p.
01 02 04 05 07 08
BP © ©
09 11 12 13
5 © © ©
1 -
Informations
générales
Modalités
de
vote
du
compte
administratif
11
- Présentation
générale
du
compte
administratif
Al
- Vue
d'ensemble
- Sections
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
compte
administratif- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
compte
administratif - Recettes
II
- Vote
du
compte
administratif
A1
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
- Articles
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
- Articles
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles IV
- ANNEXES
À
- Eléments
du
bilan
ne
SOMMAIRE
Al.I
- Etat
de la dette
- Dette
sur
emprunt
- Autres
dettes
P. P.
A1.2
- Etat
de la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de taux
P.
A1.3
- Etat
de
la dette
- Répartitionpar
nature
de dette
|
P.
AÏ.4
- Etat
de la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
P.
A1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
P.
A1.6
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
P.
A1.7
- Etat
de
la dette
- Typologie
de la répartition
de
l'encours
P-
A1.8
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégiciés
au
cours
de
l'année
N
p.
14
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
P.
A3.1
- Etat
des
provisions
et des
dépréciations
p.
A3.2
- Etalement
des
provisions
p.
15
A4.]
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
p.
16
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
p.
AS.1.1
- Etat de ventilation
des
dépenses
et recettes
des services
d'eau et d'assainissement
- Exploitation
|
D.
A5.1.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
P.
A5.2.1
- Etat
de ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif et non
coll.
- Exploitation
P.
A5.2.2
- Etat
de ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif et non
coll.
- Investissement
p.
A6
- Etat
des
charges
transférées
P.
A7
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de tiers
p.
17
A8.1
- Variation
du
patrimoine
(article
R.2313-3
du
CGCT)
- Entrées
p.
18
A8.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.2313-3
du
CGCT)
- Sorties
P.
A8.3
- Opérations
liées aux
cessions
p.
A9.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L.300-5
du
code
l'urbanisme)
- Entrées
P.
A9.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L.300-5
du
code
l'urbanisme)
- Sorties
P.
A10
- Etat
des
travaux
en
régie
!
B
- Engagements
hors
bilan
P.
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la régie
D
P.
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
P.
B1.3
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
P.
B1.4
- Etat
des
contrats
de
crédit-baïil
P.
B1.5
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
p.
B1.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
P.
B1.7
- Etat
des
engagements
reçus
P.
B2.1
- Etat
des
autorisations
de programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
P.
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
C-
Autres
éléments
d'informations
p.
19
CI.1
- Etat
du
personnel
au
31/12/N
P.
C12
- Etat
du
personnel
non
titulaire
au
31/12/N
P.
C1.3
- Etat
du
personnel
de
la collect.
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la régie
p.
C2
- Liste des
organismes
dans
lesquels
a été pris
un
engagement
financier
(2)
p.
C3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
P.
C4
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
du
SPIC
et des
budgets
annexes
D
- Décisions
en
matière
des
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et signatures
TD
Ë
D
- Arrêté
et signatures L
IT
- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
|
I
|
L
VUE
D'ENSEMBLE
|
Ai
|
EXECUTION
DU
BUDGET
SOLDE
|
DEPENSES
|
RECETTES
|
D'EXECUTION
|
REALISATIONS
Section
d'exploitation
|A
877
173,07
|G
919
824,67
|
42
651,60
|
DE
L'EXERCICE
Section
d'investissement
H-
|
(mandats
et
titres)
(y
compris
les
comptes
1064
et
1068)
481768
H
75
44328
B
30.625:60
_
Report
en
section
[
37
614,92
REPORTS
DE
d'exploitation
(002)
(si
déficit)
(si
excédent)
L'EXERCICE
N-
1
Report
en
section
34
627,35
J
d'investissement
(001)
(si
déficit)
(si
excédent)
SOLDE
|
FEPRRSES
RECETTES
D'EXECUTION
g
fé.
956
618,10
1 032
882,87
76
264,77
L
TOTAL
(réalisations
+
reports)
|P=
A+B+C+D
Q=G+H+I+J
Q-P
|
Section
d'exploitation
E
|K
I
RESTES
A
REALISER
A
:
_
:
REPORTER
EN
Section
d'investissement
|
F
46
444,55
|L
16
146,00
|
NS
TOTAL
des
restes
à
46
444,55
16
146,00
réaliser
à
reporter
en
N+1
=E+F
=K+L
SOLDE
|
DEPENSES
|
RECETTES
|
D'EXECUTION
|
877
173,07
957
439,59
266,5
|
Section
d'exploitation
=AICHE
=G+I4K
|
8026652
RESULTAT
ue
125
889,58
91
589,28
-34
300,30
CUMULE
Section
d'investissement
=B+D+F
H+J+L
1
003
062,65
1
049
028,87
45
966,22
TAL
CUMULE
F8
“_
[eA+B+C+D+E+r
|-G+pérreer
|
|
«1)
Les
restes
à réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
‘attachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
‘émission
d'un
titre
et
non
rattachées
(R.2311-11
du
CGCT).
-es
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.2311-11
du
CGCT). -
IT
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D'ENSEMBLE
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
A1|
|_n| |
Dépenses
engagées
non
chan
|
Libellé
atdatéss
Titres
restant
à
émettre
|
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORE
6
649,67
2051
concessions
brevets
et
dr
6
649,67
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELL
39
794,88
2181
Installat°,agencement,amé
12
993,53
|
2183
Matériel
de
bureau
&
d'in
10
431,64
|
2184
Mobilier
16
369,71
|
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEM
16
146,00
1315
Groupement
de
collect:Sub
16
146,00
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F
46
444,55
|L
16
146,00
| OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
[
IT
- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
|
IT
L
SECTION
D'EXPLOITATION
- CHAPITRES
[__
A2
|
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap
Libellé
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
annulés
DMÉRAEN
Mandats
émis
[Res
Reste
à réaliser
au
oi
|
(1)
\011
jCharges
à caractère
général
264
046,00
263
986,65
59,35
;
|012
|Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
!
605
000,00
570
426,15
!
|
34
573,85
|014
:Atténuations
de
produits
|
:
|
|65
|Autres
charges
de
gestion
courante
L
3
500,00
1 247,39
i
2252,61
;
PU
| Total
des
dépenses
de
gestion
1courante
…
Ce
/ =
“8725
546
do.
è ._
8356
660,
RE
—
L
:
T
|
{
|
36
885,81
[66
|Charges
financières
1500,00
|
654,95
|
D
84505
167
|Charges
exceptionnelles
500,00
|
42,00
: |
L
458,00.
|68
Dotations
aux
provisions
(2)
î
i
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(3)
|
i
|022
|Dépenses
imprévues
_2
000,
00!
!
:
2
000,00
:
it
tem
pion
| éstéan)
ea)
D
ation
|023:
Virement
à
la
section
d'investissement
(4)
57
364,
92!
Î
|
|
57
364,92!
|042
| Opéd'ordre
de
transferts
entre
sections
(4)
|
_ 41354
00!
7
4081593)
É
ce
538,07
:
[043
| Opé.
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
sec.
d' ‘expl.
GA).
|
ï
_
D
L
à
L
-
_
|
Total
des
dépenses
d' ‘ordre
d'
exploitation
|
PT
98
718,
92
F
40
815,93
D
.
57
902,99
:
TOTAL”
.
..
|LT
Fes)
.877
173,
071
.
TU
7
ns
CL
|
“98
091,85
:
RE
information
D
002
Déficit
de
fonctionnement
Ti
(3)
reporté
de
N-1
:
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap
_
Libellé
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
:Crédits
annulés
|
rl
an
D
Titres
émis
proquis
Reste
7
au
|
|
(1)
|013
|Atténuation
de
charges
Î
41
650,00
28
092,23
|
|
13
557,77
:
.70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
…
'
147
500,00
|
151
575,42
- 4
075.42
73
:Impôts
et
taxes
(5)
;
l
|74
Dotations
et
participations
|
553
000,00
|
553
000,00
|
75
Autres
produits
de
gestion
courante
Î
178
000,00
|
153
007,02
|
17
000,00
;
l
7 992,98
;
|Total
des
recettes
de
gestion
courante
|
L
|
920
160,00
88567467]
1700000)
|
1747588
176
Produits
financiers
D
|
|
LL
T
L
|
; RS
177
Produits
exceptionnels
|
350,00
|
:
3 50.00
:
78
:Reprises
sur
provisions
et
sur
dépréciations
(2)
l
l
|
|.
!Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
[Li
T 920
500,00!
86667467)
Fr an006)
|
Ti
1782533!
10427
|Opé.d'ordre
de
transferts
entre
sections
Ce
17
150
|.
17
150,00
|
7
Ci
7
i
1043
!Opé.d'ordre
à
l'intérieur
de
la
sec.
D
|
CU
î
Ù
|; Total
des
recettes
d'e ordre
d'exploitation
|
17
150,00!
17
150,00|
OUT
|
:
A
aide
ar
obboo
TT
res
|
[ToraL
Pour
ina
R
002 Excédent
de
fonctionnement
|
#
614,92
l (3)
reporté
de
N-1
(1)
Les
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
auxquels
il
convient
de
soustraire
les
crédits
employés
(2)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et
aux
dépréciations
des
comptes
financiers
(3)
Ce
chapitre
n'existe pa
en
M49
(4)
DE
023
= RI 021
; DI
040
= RE 042
; RI
040
= DE
042
:
DI
04]
= RI
04]
; DE
043
= RE 043
(5)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M41,
M43
et M44
(6)
À
servir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la régie
effectue
une
dotation
initiale en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
et, en recettes,
lorsque
le service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la
part
de
sa
collectivité
de
rattachement
(7)
Seul
le
total
des
opérations
réelles
pour
comptes
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
Annexe
IV
A7)
(8)
Le
compte
106 n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10
Page
04 OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
IT
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
|
IT
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
|
A3
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
Crédits
ouverts
Mandats
émis
|
Restes
à
réaliser
|
Crédits
annulés
[
|
Libellé
(BP+DM+RAR
au
31/12
N-1)
:20
| Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
:
18 500,00 |
8 671,62
|
6 649,67 |
3178.71
121
| Immobilisations
corporelles
79
214,92
|
18
996,06
|
39
794,88
:
20
423,98
!22
! Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
!
|
23
! Immobilisations
en cours
:
Total
des
opérations
d'équipement
!
[Total des dépenses d'équipement
Î
e771492)
CRE]
ass)
7
23 602,69
[10
"{ Dotations, fonds divers et réserves
SE
DT
CT
| 13
Subventions
d'investissement
|
|
116
| Emprunts
et dettes
assimilées
|
j
| 18
Compte
de liaison
: affectation
à ...(6)
|
26
| Particip.et
créances
rattachées
à des
particip.
}
!
27
| Autres
immobilisations
financières
i
j
i 020
Dépenses
imprévues
ï
ns
es
| 4581
| Total
des opé.pour
compte
de tiers (7)
|
|
Le
|
Total des dépenses réelles
d'investissement
|.
9771492]
2766768)
46 444,55 |
” 23 602,69
| 040
| Opé d'ordre
de transferts entre
sections (4)
|
17150,00
| _
17160,00 |
_-
1041
Opérations patrimoniales
(4)
|
E
|
|Total des dépenses
d'ordre
d'invest
|
17
150,00,
17 150,00
Î
A
4481768)
LE
46445
|
7
23 602,69
| TOTAL
1
sage)
Pour
information
D
001
Solde
d'éxécution
négatif
reporté
de
N-1
7
34 627,35
(3) À
LL. | OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
II
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
IE A3
ITOTAL
UT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Titres
émis
Restes
à réaliser
|
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
au
31/12
N-1)
:13
:Subventions
d'investissement
Î
16
146,00
|
|
16
146,00
|
|16
Emprunts
et
dettes
assimilées
j
|
É
20
|Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
'
21
Immobilisations
corporelles
|
22
|Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
|
123
lImmobilisations
en
cours
|
DL
— |Total
des
recettes
d'équipement
1
16146,00!
| 7
1644600
;10
|Dotations,
fünds
divers
et
réserves
(hors
1068)
|
OT
Cp
|
!1068
Excédents
de
fonct.capitalisés
(8)
|
34
627,35
|
34
627,35
|
:165
|Dépôts
et
cautionnements
reçus
l
|
18
|Compte
de
liaison
:affectation
…
|
|26
|Particip.créances
rattachées
à
des
particip.
|
!
127
‘Autres
immobilisations
financières
|
|
|
|024
|
Produits
des
cessions
d' immobilisations
|
|
|
FTotal
des
recettes
financières
L
_
Fe
de
34
627
38]
5e
Te
E
ï
ee
|
:Total
des
recettes
réelles
d'investissement
50
TE
ssl
L
16
146,
00
|
021
!Virement
de
la
section
de
fonctionnement
(4)
|
57
364,92
|
57
364,
92
:040
Opé.d'ordre
de
transferts
entre
sections
(4)
41
354,00
|
40
815,93
|
538,07
041
|!Opérations
patrimoniales
(4)
i
|
ge
!Total
des
recettes
d'ordre
d'invest.
fo
98
718,92
|LL
40815,93|
57
902,99
|
D
14949227]
‘75.443,28
P
46
146,060
| 7
67
902,99
SR
ARR
RE
M
res
sie
dés
Pour
information
R
001
Solde
d'éxécution
positi
reporté
de
N-1
21
LU
TLOT en et
ie cd
1(3)
Page
:
6 OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
IE
- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
|
|
Q)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charg
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à la
tenue
d'un
inv
(4) Ce
chapitre
n'existe
pas
en M49
(5) Si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires;
(6) Hors
chapitres
opérations
d
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
|_
Bi
1-
Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
l
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
|
TOTAL
réelles
(1)
d'ordre
(2)
011
Charges
à
caractère
général
263
986,65
|
|
263
986,65
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
570
426,15
570
426,15
:
014
Atténuations
de
produits
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
|
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1 247,39
|
1 247,39
;
66
Charges
financières
654,95
!
654,95
:
67
Charges
exceptionnelles
42,00
1
103,06
1
145,06
68
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
39
712,87
39
712,87
:
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(4)
|
|
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
|
Ï
L
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
836
sr
|
___
40815,9
]
877
173,07.
+
L
D
002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N-1
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUM
ULEES
|
877
173,07
:
|
|
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
|
TOTAL
réelles
(1)
d'ordre
(2)
10
Dotations,
Fonds
divers
et
réserves
|
13
Subventions
d'investissements
|
17
150,00
17
150,00
:
14
Provisions
règlementées
et
amortissements
dérogatoires
Î
|
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
|
16
Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
budgétaire)
|
18
Compte
de
liaison
:affectation
Total
des
opérations
d'équipement
|
|
:
19
Différences
sur
réalisations
d'immobilisations
i
:
20
Immobilisations
incorporelles
( sauf
204)
(6)
8
671,62
8
671,62
21
Immobilisations
corporelles
(6)
18
996,06
18
996,06
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
ï
23
Immobilisations
en
cours
(6)
i
26
Participations
et
créances
rattachées
à des
participations
ï
:
27
Autres
immobilisations
financières
|
|
28
Amortissements
des
immobilisations
(reprises)
|
29
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
(5)
’
Î
'
39
Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(5)
|
4581
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
|
481
Charges
à répartir
sur
plusieurs
exercices
|
3...
Stocks
|
!
L
Dépenses
d'investissement
- Total
|
27
667,68
17
150,00
|
44
817,68
L
D001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
|
3
627,35
:
79
445,03
:
[TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
es
et
produits
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires
;.
entaire
permanent
simplifié:
l'équipement
(6)
Hors
chapitres
"opérations
d'équipement"
(7)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(8)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M41,
en
M43
et
en
M44 OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
IT
- PRESENTATION
GENERALE
DUCOMPTE
ADMINISTRATIF
|
IT
|
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
|
_B2
|
2
- Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
|
E
FONCTIONNEMENT
|
réelles
(1)
d'ordre
(2)
|
Le
28
092,23
:
013
Atténuation
de
charges
Opérations
Opérations
|
TOTAL
28
092,23]
"+
|
|
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
î
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
diverses
|
151
575,42
151
575,42
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
|
|
i
72
Travaux
en
régie
|
|
Î
:
73
Impôts
et
taxes
74
| Dotations
et participations
553
000,00
_
553
000,00
15
Autres
produits
de
gestion
courante
170
007,02
|
170
007,02
:
76
Produits
financiers
:
77
Produits
exceptionnels
17
150,00
17
150,00
78
Reprises
sur
amortissements
et
provisions
|
79
Transferts
de
charges
‘
|
|
L
Recettes
d'exploitation
- Total
802
674,67]
17
150,00
|
919
824,67
L
R002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
|
EE
614,92.
|TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
367
439,59
|
|
INVESTISSEMENT
Opérations
|
Opérations
TOTAL
|
réelles
(1)
d'ordre
(2)
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
|
î
!
13
Subventions
d'investissements
|
14
Provisions
réglementées
et
amortissements
dérogatoires
F
|
|
15
Provisions
pour
risques
et
charges
|
L
|
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budg.)
|
|
18
Compte
de
liaison
:affectation
'
19
Différences
sur
réalisations
d'immobilisations
|
20
Immobilisations
incorporelles
l
204
Subventions
d'équipements
versées
Î
à
21
Immobilisations
corporelles
1
103,06
|
1
103,06
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
E
23
Immobilisations
en
cours
26
Participations
et
créances
rattachées
à des
participations
|
Ù
27
Autres
immobilisations
financières
i
28
Amortissements
des
immobilisations
Ï
39
712,87!
39
712,87:
29
Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
(5)
|
|
39
Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(5)
|
4582
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
|
!
481
Charges
à répartir
sur
plusieurs
exercices
L
|
L
3...
Stocks
|
|
!
L
Recettes
d'investissement
- Total
|
40
815,93
40
815,93
:
|
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N
- 1
|
i
+
L
Affectation
au
compte
106
|
34
627,35:
75
443,28
|
[TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
| OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
VALLEE
DE
LA
SEVRE
NIORTAISE
Le
INT
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
|__
In
L
À
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DEPENSES
A-1
L
pee
. DETAIL
PAR
ARTICLE
|
|
Crédits
!CREDITS
EMPLOYES
(ou
à employer)
|
Crédit
|Article
|
Libellé
|
Ouverts
Mandats
|
Charges
À
Restesà
|
annulés
L.
LL
__:
Prévisions
|
émis
Rattachées
|!
Réaliser
|
1011
he CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
:
264
046,00!
_263
986,
ss!
A
59,35
|604
‘Achat
étude,
prest.serv,équip
& trx
14
000,00;
14
495,94
|
‘
-495,94
|60612
|Electricité
7 000,00!
6 366,65
|
633,35
:
!6063
|Four.
entretien
&
petit
équipement
|
600,00
640,45
|
-40,45
:
6064
Fournitures
administratives
|
4
000,00!
3
227,89.
|
772,11!
:6068
|Autres matières
& fournitures
500,00
|
539,87
!
-39,87
|
607
:Achats
de
marchandises
i
15
000,00
12
901,79
|
|
2
098,21
611
|Contrat
Paye
PROGEMA
4
Go
po)
3
459,83
|
540,17
6122
Crédit-bail
mobilier
|
11
500,00
5
884,46
5
615,54
:
16132
Locations
immobilières
ji
33
cool
33
117,61;
-117,61
i
16135
|Locations
mobilières
2 500,00!
5 080,80
|
-2
580,80
!
|614
Charges
locatives
&
de
copropriété
:
1
200,00
3
072,11
|
i
-1
872,11
:61558
|Entretien
&
répar.
/biens
|
1
500,00
622,76
‘
877,24
6156
iMaintenance
|
28
000,00
22
153,60
;
5
846,40
!
|6161
|Assurance
Muitirisques
j
2
800,00;
2
540,10
259,90
!
|617
Etudes
et
recherches
i
20
000,00
15
951,14
|
ï
4
048,86;
:618
:Divers
i
500,00
|
546,17
|
di
-46,17
Ï6225
iIndemnités
au
comptable
&
régisseur
!
400,00
Î
416,46,
!
-16,46
:
6226
|'Honoraires
500,00
|
1 321,57!
-821,57
:6231
;Annonces
et
insertions
ï
244,16
-244,16
:
!6236
Catalogues
et
imprimés
68
150,
00:
67
410,02;
739,98
:
|6238
iDivers
opération
promo
É
14
046
oo!
23
017,32
-8
971,32
|6241
iTransports
sur
achats
|
50,00!
17,50
|
32,50
:
16251
’Voyages
et
déplacements
3
000,00
7
500,88
|
:
-4
500,88
:
6256
Missions
|
1 500,00
2 099,49
|
-599,49
|6257
|Réceptions
1
500,00
1
500,51
:
-0,51
;
|6261
!Frais
d'affranchissement
|
14
000,00
13
503,69
|
Ï
496,31
!
|6262
|Frais
de
télécommunications
!
12
000,00
12
506,92
l
|
-506,92
|627
Services
bancaires
&
assimilés
|
200,00
299,20
|
-99,20
:
|6281
|Concours
divers
(cotisations
….)
2
500,00
3
547,76
!
!
-1
047,76:
|6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
h
50,00
‘
50,00
| 637.
| Autres
impôls
& assimilés(AUTR
ORG)
RE
50,00
:
[R22..
NE
PR
AUEE
16
57042878)
id.
|.
34673,85.
6218
Autres
personnels
extérieurs
;
10
‘000,00
5
593,68
:
|
4
406,
32.
16311
!Taxe
sur
les
salaires
32
000,00
26
177,00
î
5
823,00
: :
16312
|Taxe
d'apprentissage
2 800,00
788,00
|
2 012,00
!
|6333
Participat®
employ.format®
continue
4
500,00
!
3
809,05
|
690,95
i
6411
Salaires,appointement,com.de
base
!
408
900,00
403
638,57
|
5
261,43
;
|6414
|Indemnités
et
avantages
divers
;
1 569,40,
-1
569,40
!
645]
Cotisations
à l'URSSAF
:
94
000,00;
83
044,72
|
:
10
955,28
‘
|6452
!Cotisations
aux
mutuelles
|
13
000,00!
8
348,93;
|
4
651,07
:
!6453
!Cotisations
aux
caisses
retraites
|
17
000,00!
16
497,70
|
à
|
502,30
:
16454
|Cotisations
aux
ASSEDIC
|
20500,00
16
765,90
|
|
373410!
|6475
|Médecine
travail,
pharmacie
|
1 800,00
1 502
88|
297,12
648.
|Autres
charges
de
personnel formati
2}.
500,00!
2690,32
À
|
.
|
-2
190,32
:
65
AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
Î
3
500,00
1
247,39
!
‘2
252,61
:
651
TRedevance/
concess
° brevet
licence.
oo
[
1
000,00
7
993,5
52
D
j
|
6,48
|
|6532
Frais
de
mission
des
élus
|
500,00
100,00
| |
|
400,00
[6541
|pertes
sur
creances
j
1
500,00
!
1 500,00
:
658
Charge
diverse
de
gestion
courante
500,00
153,87,
|
;
346,
13:
L
[TOTAL
GESTION
DES
SERVICES
01H01
2# 014465
G
Li
|
872
546,00
.
835
660,
m
.
|:
36
885,
81!
'
166.
JP
FINANCIERES
(b)
CL
1500
00
|
‘654,95
h
:
845,05
:
6615.
‘inérét
cpl
courant
& dépôts crédit
7
|
180000!
664,85
D
[0
7
ssoi
SL jencemoneus
o
LS]
7
460)
TT
458,00. OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
VALLEE
DE
LA
SEVRE
NIORTAISE
|
III
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
[1m
|
À
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
DEPENSES
A-]
DETAIL
PAR
ARTICLE
|
Crédits
|CREDITS
EMPLOYES
(ou
à employer)
à Article
!
Libellé
Ouverts
|
Mandats
|
Charges
|
Restes
à |
MTES
[|
noue]
Prévisions
|
émis
| Rattachées
| Réaliser
|
Ï6718
Autre
charge
‘except°
Top opér.gestion
|
|
42,
00
|
i
-42,00
|678
|Autres
charges
exceptionnelles
500,00}
500,00
022
|Dépenses
imprévues
200000!
_..
i
200000,
Le
pores
DÉPENSES
! SREELLES
: atbioidiesf
usé
|
876
546,00
;
836
357,14
È
:
Î
40
188,86
:
[023
|Virement
à sect.
invest.
ë
57
364,92
i
!
i
57
364,92
:
FO
TOPÉRATIONS
D'ORDRE
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
D
1
41
354,00)
4081593
|
i
_538,
07
675
| Valeur
comptable
des
actifs
cédés
|
1 104,00
|
1103,06|
7
0,94
|6811
| Dotat®
amort
/immob
incorp
& £ cor
por
_
40
250,00
|
39
? 712,8
87
|
.
|
537,
13!
LT
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SHC
98718,92!
40815,
93:
î
è
57
902,99
[
7
[TOTAL
DES
DÉPENSES
D'ORDRE
nn
irc
ci
98718,92)
4081593
.
57
902,99
E
TOTAL
DÉPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
‘975
264,82]
877
173
07!
|
98
091,85
Pour
information
D002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de N-1 OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
VALLEE
DE
LA
SEVRE
NIORTAISE
[
IX
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
TEE
LC
À
- SECTION
DE
FON
CTIONNEMENT
-
RECETTES
A-2
|
D
|
DETAIL
PAR
ARTICLE
|
|
Crédits
| CREDITS
EMPLOYES
(ou
à employer)
Lo
|Article
|
Libellé
|
Ouverts
|Ti
;
Produits
crade
|
|
|
Prévisions
10res
Émis
_Rattachés
l_
Réaliser
|
ARAUES
Ï 013
JATTENDATIONDECHARGES
È
tes
41650,
00!
28092,
23
| 7
DS
7 435577
TT
Me
—
Remboursement
/rémunérat,
personnel
|
nu
41
650,00
M
58
"092,23
!
l
!
13557,77:
70
VENTES
DE
PRODUITS
F, FABRIQUES,
PRESTATIONS
DE
147
500,00
151
575,
42
L
4
075,42
:
1706
|Prestations
de
services
7!
121
500,00
Ï 7”
123
383,6
64]
-1
883,64
!
:707
|vemtes
de
marchandises
25
900,00
|
28
109,00
ï
-2
209,00
7085
|Ports,
frais
accessoires
facturés
100,00
82,78
;
17,22:
[74
SUBVENTIONS
DERLOMANON
LS
553
000,00!
553
000,00!
Ti
T4
SUBVENTIONS
D'EXPLOITATIO
!_
553000,00!
553
000,00!”
|75
.
l'AUTRESPRODUINSDE
GESTION
COURANTE
| 178
000, un
153007,02|
17
000
00!"
D
7 992,98
:
1753
Reversement
taxe
« de
séjour
Ce
L
Ï7
178
000,00
|
_ 153
007,02
F ot
7 000,
oo
|
7 992,98
!
|TOTAL
GESTION:
DES:
SERVICES
:70473474+754013
( ©
i
920
1: 50.
,00 Di
885
674,
67,
17
000,
00:
|
17
475,
33:
!
77
[FRODUITS
EXCEPTIONNELS
(©)
TT
350,00!
.
350,00
|
7788
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
"|
360,60
|
TT
À
350,00
:
77777
TT
TOTAL
DES
RECETTES
REBLLES
asbioid
”
“|
920
500,00
|
885
674,
67:
17
000,
00,
17
825,33.
042
7
OPERATIONS
D'ORDRE
DE DE
TRANSFERT
E ENTRE
Si St
ÉCTIONS
( G
|
17
150,
00!
17
150,
00
à
!
cu
—_
| Quote-part
des
sub.invest
viré
résu
Co
1
__
17
150,0
00!
17150
00!
|
TOÏAE
DE DES
RÉCETTIS
D'ORDRE
17
150,
00
!
17
150,
00:
;
ï
à
:
UT
frorac
ES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
_
"937
6. 650,00
7
"902
824,671
‘17
000,00
|
î
17
825,33
Pour
information
376149
R002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
492 OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
VALLEE
DE
LA
SEVRE
NIORTAISE
[
IX
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
|
__
I
|
L
B
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DEPENSES
B-1
Î
.DETAIL
PAR
ARTICLE
Li
|
|
dits
|
|Article
|
Libellé
Dre
|Mandats
|
Restesà
|
Crédits
|
….
émis
i
Réaliser
:
annulés
|
L
Prévisions
j
!
P20
7
1
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(hors
opérations)
|
|
18
500,
00!
8671
6
Co
6
649,
67!
773
178,71.
E
|
FT
éonssion
brevet,
licence,
marque...
||
|
|
1 953,30
|
'|
-1
953,30;
12051
|
concessions
brevets
et
droits
_-
i
18
500,00
[6
pes?)
649,67
|
5
132,01;
[ar
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(hors
opérations)
ï
79
214,
92
18
996,06
39
794,88
20
423,
98
!
PUS
lnstallat®
agencement,
aménag.d
divers
_
|
©
29
500!
00!
7
894,021
12
993,53
pe
8
612,
45
|
12182
:Matériel
de
transport
1 104,00
1 104,00
;
12183
|Matériel
de
bureau
&
d'informatique
9 500,00
3 334,28!
10
431,64
-4
265,92
|
:2184
Mobilier
l
26
760,92
7
767,76.
16
369,71;
2
623,45:
12188
Autres
immobilisations
corporelles
12
350,00
12
350,00
;
7"
TFOTALDES
DRPENSES
DEQUIPEMENT
|
0
9771492]
27
667,68
F-
46
444,55
|
23
602,69
|
:040
Toro
Pons
DE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
(ÿ
—,
17
150,00!
17
150,
o0|
l
139157
_ |
Group.
.collect:
Subv.
équip/cpte
résul”
a
1
|
17
150,
5
7
17
150,
60!
D
77
| 7
|TOTAL
DÉPENSES
D'ORDRE
RE]
|
“17
150,00
17
150.00
|
CT
l
|
RE
JToTaL
DES DEPENSÉS
D'INVESTISSEMENT
DE
LRXERCICE
|
114
864,
92)
|
44
817,68
h
. |
46
444,55
|
23
602,69
:
34
627,35
Pour
information
D001
Solde
d'exécution
négatif reporté
de
N-1 OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
VALLEE
DE
LA
SEVRE
NIORTAISE
L
III
- VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
|
HE
L
B
- SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
RECETTES
B-2
|
.
DETAIL
PAR
ARTICLE
,
|
Crédits
Î
|
5
|
sys
|Article
Libellé
|
Ouverts
|Titresémis
|
Restesà
|
Crédits
|
|
Prévisions
|
réaliser
|
annulés
113
|SUBVENTONSDEQUIPEMENT
EL
..
216446,00!
D
16
146,00:
PU
11315
Groupement
de
collect:Subvt°
équ équip.
716
146,00
16
14
:
7
|TOTALDESRECEITES
D'ÉQUIPEMENT
4614600!
|
|
46
146,00
|
106
PRESS
D
|
3462735]
7
3462736)
LT
E 068
_j
Autres
réserves
__|
34627,35
34
Se
|
TroraL
Dis
REGErrES
FINANCIÈRES
.
n
34
627,35
34
627,35
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
REBELLES
TNT
50
773,35
|
34 627,
35!
|
1614600!
O21
Virement
de
sect.
fonct.
|
CT
Hi
7
57
364,
92
1
57
364,
92
040
QRRARONS
ORDRES
FANS
ERT
El
NTRE
CHROME
ag
|:
_41
354,
00
40
815,
98
|
|LL
_ 538,07
‘2182
| Matériel
de
transport
1 104,00!
1 103,06
|
0,94
;2805
Concession,
brevet,
licence,
droit,aut
6
865,00
|
6
865,17)
-0,17:
28181
Installation,
agencement,aménagement
3
103,00;
3
103,78:
j
-0,78:
,28183
|Matériel
de
bureau
et
informatique
12
673,
00:
12
623,
05|
49,95
128184
|Mobilier
4 736,00
4 833,71!
|
-98,71
|
!28188
|Autres
immobilisations
corporelles
Le
12
874,00
|Lo
12
287,
16
Fo
D
586,
84
|
|TOTAL
DES
PRÈIEVEMENIS
PROVENANT
DE 14
SECT®
__i
9871892
[
40
815,93|
|
57
902,99:
|
|TÔTAI.
DES
RECETTES
D'ORDRE
PE
L'EXERCICE
_|
_
98718,92|
40
815,93
|
L
57
902,99
:
jFOTAL
I DES
RECETTES
DONESTISSEMENT
1 DE
ELEXERCICE
:
149
492,27
|
_75
443,28
16
146,00
l
57
902,99
:
Pour
information
R001
Solde
d'exécution
positif reporté
de N-1
l OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
IV
- ANNEXES
IV
|
ELEMENTS
DU
BILAN
- METHODES
UTILISEES
POUR
LES
|
AMORTISSEMENTS
A2
|
Délibération
du
10/11/2010
DU
MORTISSEMEN
|
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
an
(article
R.2321-1
du
CGCT)
:
PROCEDURE
Es
comite
direction
|
> | FT —
mobilier
urbain
article
2188
500
|
Biens
ou
catégories
de
bien
amortis
:
Durée
:
|
logiciel
article
205
2
site
internet
web
article
205
3
mobiler
de
bureau
article
2184
8
agencemenat
espace
accueil
article
2181
7
materiel
entretien
electromenager
2188
3
matériel
informatique
article
2183
3
equipement
réseaux
informatiques
et
téléphonie
article
2183
5
bornes
électroniques
d'information
2188
7
|
10
| | |
Re ——— —— Cp x
OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
VALLEE
DE
LA
SEVRE
E
MIORTAISE -IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- DEPENSES
A4.1
_A4.1
-
DETAIL
DES
DEPENSES
5
Crédits
«ouverts |
Réalisations
|
Crédits
à
annuler
| L.
pe | L
He
| DÉPENSES
TOTALES (J-AÏB+CID
on
L
:
17150 00!
17150 00!
|.
| HORS CHARGES TRANSFEREES
(N}-A+B+C
Cd
7 7 150,0 60 |
°17150,00
[16
| Emprünts
et dettes
assimilées
hors
16449
et 166
(A)
Be,
|
En
l
|
FT
4
|
l'Autres dépenses financières
(sous-total)
(B)
|
[10
L Reversement de dotations
| |
13
Remboursement
de sibventions
__
|
18
| Compte
de liaison
:
affection
À
|
Î
26.
| Participation et créances rattachées à des pardaipat
h
| |
TT
(77
VA
mobs
anses
L »
2
020
Dépenses
imprévues
___ |Trangérisentre sections = C#D
CT
7
sans)
|
17 150,001
|
Reprises
sur autofi nancement
antérieur
(c)
CL
|
17
150,00
!
LL
17
150,00
L
113915
: Group. collect:Subv. équip/
i
17
150,00:
17
150,00
:
[
|
| Charges
transférées
(D)=E+F+G
|
|
CS
| a
|
.
ï
Travaux
en
régie
(E)
|
| Charges
à répartir sur
plusieurs
exercices
(F)
:
L
Stocks
(G)
=
|
|
|
Op.
de l'exercice
(1)
| Solde
d'exécution
(DOO1)
CUMUL
av )
|
|
34 627,35
5177735]
Dépenses
17
150,00
| OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
VALLEE
DE
LA
SEVRE
NIORTAISE
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
A4.2
A4.2
- DETAIL
DES
RECETTES
[ CAR
TT
be.
TT
ET
T7
Crédits
ouverts”
D
Réalisations
|
Crédits
à annuler
:
|
;
-
:
|
|
:
Ha
[RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
= ibid
D
ns
7 4081593:
5800265
l'Ressources
propres
extemes
(a)
0,00
|
0,00!
L
É
l'Autres
recettes
financières
(b)
0,00
|
0,00
|
LL
PR
ET
UT
1135400!
us)
a,
2182
‘Matériel
de
transport
|
1
104,00
|
1
103,06
|
0.94
|2805
|Concession,
brevet,
licence
Î
6
865,00
|
6
865,17
|28181
{nstallation,
agencement
a
3
103,00
|
3
ISERE
:
[28183
;Matériel
de
bureau
et inf
:
12
673,00
|
12
623,05
;
49,95
128184
|Mobilier
4735.00
!
483371,
:28188
: Autres
immobilisations
co
!
12
874,00
!
12
287,16:
586,84
:
.021
|
Virement
de
la
section
de
fonct.
(d)
ce
|
57
364,92
|
5
|
57364,92:
|Op.
de
l'exercice
(III)
|
Solde
d'exécution
Affectation
c/1068
|
CUMUL
(V)
|
[
Recettes
|
40
815,93
34
627,35
F-
7544328
|
Déficit
(I -
I)
Excédent
(III
- 1)
nn
à
|
|Solde
des
op.
financières
|
|
23
665,93)
23665,93
|
Montant
|
[
Dépenses
financières
(IV)
|
51
777,35
|
_Recettes
financières
(V)
|
75
44328
|
|
Solde
(recettes
- Dépenses)
(V
- VI)
Solde
net
hors
créances
sur
autres
collectivités
publiques
(c/2763)
et
charges
transférées
(D)
23
665,93
23
665,93 L
IV
- ANNEXES
|
ELEMENTS
DU
BILAN
|
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- ENTREES
|
A8.1
|
|
|
A8.1
- ETAT
DES
ENTREES
D'IMMOBILISATIONS
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Modalités
d'acquisition
Date
Acquisition
Désignation
du
bien
(coût
historique)
amortissements
Durée
Acquisitions
à titre
onéreux
À
ï
a
©
20/03/2013
!IPAD
772,02
!
3.00
26/06/2013
|MIS
EN
LIGNE
PARCOURS
FURET
1953,30
E
3,00
|
10/07/2013
|version
anglaise
site
2 331,00
|
3,00
|
04/09/2013
|application
mobitour
site
angl
690,00
:
3,00
!
06/09/2013
{ORIDNATEUR
COMPTA
|
592,28
!
3,00
23/09/2013
|agencement
accueil
brisson
|
2
325,36
7,00
25/09/2013
FACTURE
N°006284
coffres
fort
É
752,17
:
8,00
04/10/2013
| licence
compta
API
8
767,37:
3.00
11/10/2013
solde
mise
en
ligne
furet
2 929,95
:
3,00
10/12/2013
!FACTURE
N°4736
5
568,66
7,00
]
10/12/2013
:rachat
credit
bail
telephonie
897,58
3,00
ï
10/12/2013
:acpte
ecran
tactile
27"
416,12
3.00
:
10/12/2013
acompte
tablette
tactile
briss
320,38
;
3,00
l
10/12/2013
|ACOMPTE
MINI
PC HP
BRISSON
335.90
!
3,00
10/12/2013
|acompte
mobilier
brisson
7 015,59
8.00
31/12/2013
}LICENCE
PC
STAGIAIRE
COM°
267,87
|
3,00
!
31/12/2013
|LICENCE
PC
SERIE
VLPV152185
:
267,88
3,00
|
31/12/2013
LICENCE
PC
YLPV152183
267,88
3,00
|
31/12/2013
|LICENCE
PC
YLPV152186
267,87
3,00
!
31/12/2013
|SOLDETABLETTETACTILEBRISSON
!
733,25
3,00
|
31/12/2013
|PC
PORTABLE
ANIMATEUR
WEB
1348,91
!
3,00
|
31122013
|PC
STAGIAIRE
COM
YLPv152190
832,93
!
3,00
31/12/2013
ECRAN
PC
SERIE
N°YV7V003592
|
291,74
3,00
31/12/2013
|UNITE
CENTRA
SERIE
VLPV1521
85
832,93
;
3,00
31/12/2013
jecran
serie
n°yv7v003590
291,74
3.00
Î
31/12/2013
IUNITE
CENT
PC
SERIEYLPV152183
832,93
!
3.00
‘
31/12/2013
;ECRAN
PLAT
SERIE
YV7V003593
291,74:
3,00
31/12/2013
|UNITE
CENT
SERIE
YLPV152186
832,93
!
3,00
31/12/2013
ECRAN
PLAT
SERIE
YV7V003591
291,74
:
3,00
Acquisitions
à titre
gratuit
Mise
à disposition
Affectation
|
|
‘
Mises
en
concession
|
|
Divers
|
|
|
!
TOTAL
GENERAL
|
|
air
_[
35
320,02
0,00!
CL SenEA
SUIOY no enjd UOISSa9 E] 2p
1nof ne ONA
SJusWsssi1ouue UOISS99 ap xu4
sep [NnWno sging | (enbuojsiy pos) uoriSInboe, p IN9J2A uelq np uoneuBissg
.._— 101
|
los ep ajeq
| IVYIN3O TVLOL
SISAIG
AULOJ9I BI SOSIJA]
UOISS39U09 us SOSIM
UONEJ99TY
uOnISOdsIp 8 9SIA
HUEIS 911] e SUoISsaT)
XN91QU0 311) E SUOISS9S)
{
eIHOS 8p SaJjEPOIN
SHILHOS - (L999 np ç-çrex XPH) ANIOAMILVd
na NOILVRIVA
NV'II4 NA SLNHNATA
SAXANNV - AI OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN IV
- ANNEXE
IV
|
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
C1.1
ETAT
DU
PERSONNEL
NON
TITULAIRE
AU
31/12/N
C1.2
]
C1.1
- ETAT
DU
PERSONNEL
TITULAIRE
AU
31/12/N
a
CATEG
|
EFFECTIFS
EFFECTIFS
Dont
:TEMPS
GRADES
OU
EMPLOIS
(1)
ORIES
|
BUDGETAIRE
POURVUS
NON
(2)
S
COMPLET
Directeur
général
des
services
A
0
0
0
|
Directeur
général
adjoint
des
services
A
0
0
0
Collaborateur
de
cabinet
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
TOTAL
GENERAL
0
0
(1)
Les
grades
ou
emplois
sont
désignés
conformément
à la
circulaire
n°
NOR/INT/B/95/00102/C
du
23
mars
1995.
(2)
C&tagories
:À,
B
ou
C.
C1.2
- ETAT
DU
PERSONNEL
NON
TITULAIRE
AU
31/12/N
|
CATEG
AGENTS
NON
TITULAIRES
(emplois
pourvus)
ORIES
SECTEUR
(2)
REMUNERATION
(3)
@)
Directeur TOTAL
GENERAL
0
(1)
CATEGORIES
:
A,
BetC.
(2)
SECTEUR
:
ADM
:Administratif
(dont
emplois
de
l'article
47
de
la
loi
du
26
janvier
1984)
FIN :
Financier
TECH
: Technique
et
informatique
(dont
emploi
de
l'article
47
de
la loi
URB
: Urbanisme
(dont
aménagement
urbain)
ENV
: Environnement
(dont
espaces
verts
et aménagement
rural)
…
(3)
REMUNERATION
:
Référence
à un
indice
brut
de
la fonction
publique
ou
en
euros
du
26 janvier
1984)
annuels
bruts
Page :
19 OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
[
IV
- ANNEXE
IV
|
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
|
ETAT
DU
PERSONNEL
AU
31/12/N
0:
ETAT
DU
PERSONNEL
NON
TITULAIRE
AU
31/12/N
C1.2
C1.3
- ETAT
DU
PERSONNEL
DE
LA
COLLECTIVITE
OU
DE
L'ETABLISSEMENT
DE
RATTACHEMENT
EMPLOYE
PAR
LA
REGIE
(1)
CATEG
|
AGENTS
TITULAIRES
OU
NON
ORIES
|
SECTEUR
(2)
Te
EN
À
|
(1)
| |
TOTAL
GENERAL
0
(1)
Cette
annexe
est
servie
s'il
s'agit
d'un
budget
annexé
au
budget
d'une
collectivité
locale
ou
d'un
établissement
public
local
et
si
la
collectivité
de
rattachement
a mis
à disposition
du
personnel
en
vue
de
l'exploitation
du
service.
PERSONNEL
DE
DROIT
PRIVE
GRADES
OÙ
EMPLOIS
CATEGORIES
EFFECTIFS
REMUNERATION
Comptable Responsable
commercial
Agents
commerciaux
Responsable
communication
Guide Webmaster Conseillers
en
séjours
Conseillers
en
séjours
emploi
aidés
Responsable
Accueil
Secrétaire
aide
comptable
emploi
aidé
1 1 2 1 1 1 3 2 1 1
TOTAL
GENERAL
14
Page :
20 OFFICE
DE
TOURISME
NIORT
MARAIS
POITEVIN
IV
- ANNEXES
L L
ARRETE
ET
SIGNATURES
J
D
-
ARRETE
- SIGNATURES
Présenté
par
SIMON
MICHEL ,
A
NIORT
,le
05
JUIN
2014
SIMON
MICHEL
},
Les
membres
,
+
;
Certifié
exécutoire
par
SIMON
MICHEL
le
et de
la publication
le
.
A
NIORT
Le
05
JUIN
2014
Nombre
de
membres
en
exercice
39
Nombre
de membres
présents
.£G
Nombre
de suffrages
exprimés
.$,3
VOTES:
Pour
£
Contre
©
Abstentions
©
Date
de
convocation
:
26/05/2014
, réuni
en
session
. compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
Page:
21 FEUILLE
D'EMARGEMENT
COMITE
DE
DIRECTION
DU
05
JUIN
2014
DELEGUES
TITULAIRES
DELEGUES
SUPPLEANTS
NOM
- PRENOM
EMARGEMENT
NOM
- PRENOM
EMARGEMENT
TR
p—
Ï
3ARBOTIN
Jeanine
out
}
PAILLEY
Michel
|
’
ui
PR
BAUDIN
AI
HIPPEAU
Christ
SK
APN
AE
A
AS patine
VS
Tr f
FR
PAUDOUIN
Daniel
TT
/
à
=]
JARRIAULT
Florent
‘
Pi
À
FRS
En
ET
ee
TS
T1
IEAUFORT
Michèle
LS
NICOLET
Cécile
Te
>.
ÆAUVAIS
Elisabeth
OISSELIER
Marinette
Ÿ
k
el
DUMOULIN
Angélique
OULAIS
Jean
71
FRADIN
Jean-Claude
REMAUD
Christian
EPOULET
Gérard
LC
REMAUD
Dany
{fs
)
CLISSON
Jean-Luc
XOSSEAU
Jacky
AUBINEAU
Jacky
-AVREUL
Anne-Marie
JL.
:
CALONNEC
Yann
\VID
Didier
nn
LD
\
BARRAUD
Jean-Claude
IBOEUF
Syivie
BOURUMEAU
Michel
LAGARDE
Luc
JAVELLO
Jean-Philippe
Es
PA
|
SBAS
Jean-Claude
BAUMARD
Agnès
‘
3AULT
Gérard
BOUCHERY
Marie-Christelle
1 A
IGNARD
Claude
|
MACE
Jérôme
c
j bu
nique
RE
DEVAUTOUR
Thierry
Î
{VOUET
Nathalie
—
PA
ZE
RODON
Michel
CET
IORDERIE
Gérard
‘
COMPETISSA
Brigitte
IBERTON
Sèverine
À
T
BOUYER
Marie
Jo
GRE
Alain
MOINARD
Marcel
AS Frédéri
SET
eaeric
|
É,
a
HEGRON
Madeleine