unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 06 2013 2tourisme rapport d activites et financiers 2012 de l epic office de tourisme niort marais poitevin vallee de la sevre niortaise rapport financiers

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COLLECTIVITÉ DE RATTACHEMENT

POSTE COMPTABLE DE TRESOR PUBLIC NIORT SEVRE

Service Püblic Local

OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POTTE VIN

VALLEE DE LA-SEVRE NIORTAISE

COMPTE ADMINISTRATIF

ANNEE 2012I- Eiformations générales

FR 01 Modaittés de vote du compte adninistratif

ÎE- Préséntation générale du compte administratif

P. 92 AL - Vue d'ensemble - Sections

D. do A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres

p 05 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres

P. O7 B1- Balance générale du compte administratif - Dépenses

p. 08 B2 - Balance générale du compte administratif - Recettes

IUT - Vote du compte administratif

p. 09 À - Section d'exploitation - Détail des dépenses - Articlés

p. Hi A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes - Articles

P 12 B1 - Section d'investissement - Délai) des dépenses

p. 1 B2 - Section d'investissement - Détail des recettes

P. B5 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres el articles

SOMMAIRE

IV-ANNEXES

À - Eléments du bttan

ÂÀÏ.1 - Etat de la dette - Detie sur emprunt - Auires dettes

ÀÏ 2 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux

AL3 - Erat de la dette - Répartitionpar nature de den

AT - Etat de la dette + Reñboutsément anticipé d'an émpruntavec refinancément.

ALS - Etat de la dette - Détait des opérations de couverture

A1.6 = État de Ja dette - Détail des crédits de trésorerie.

AT - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours

AÏ.8 - Etat de fa derte - Emprants ronégiciés au cours de l'éanés N

14 AZ - Méthodes utilisées pour les armortisséments 7

A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations

A3.2 + Etalement des provisions

15 À. 1 « Equilibre des opérations financières - Dépenses

16 A42 - Equifibre des apérations fipanciéres - Recettes

AS.1.1 - Etat de ventilation dés dépenses et fevettes des services d'énu et d'assainissemient - Exploitation

A5.1.1- Etat de ventitation des dépenses ei recettes des services d'eau ef d'assainissement - Investissement

1 - Etat de ventilation des dép. el res. des. services d'assainissement collectif et non call. - Exploitation

2 - Etat de ventilation des dép. ét rec. dés'services d'assainissement collectif et non coll. - Investissement

A& - Etat des charges transférées

A7 - Détail des opérations pour lé compte de tiers .

17 AS.T - Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées

19 A8.2 - Vañation du patrimoine {article 23133 du CÉCTI.- Sorfiss

AB:3 + Opérations llées aux cessions

ÀS.1 + Variation du patrimoine (article L.300-$ du code l'urbanisme) - Entrées

À9.2 - Variation du patrimoine (article L.300-5 du: code l'urbanisme) - Soities

À10 - Etat des travaux èr rêgie PHP

E

PER

EE

pe

EE

PE

ESP

PEU

pe

+

B - Engagements hors bitan

B1.F - Etat des emprunts garañtis par a régie TT

B12. Calçut du ratio d'eñdeltement .

B1,5 - Subventions versées dans Le cadre du voie du budget

B1.4- Etat des contrats de erédit-bait

B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé

B1.6 - État des autres engägements donnés

B1.7- Erat des engagements reçus

B2.1 - Etat des autorisations de programme ét des crédits de paiement afférents BH

Op

PP

7

p

y

B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents P.

€- Autres £léments d'informations

C1. - Etat du personnel au 31/12/N

C2 - Etat du personnel non titulaire au 3 1/12/N

CT.3 - Etat du personnel de la colleet, ou de l'établissement de rattachement employé par la régie

€2- Liste des organismes dans lesquels a &té pris un engagement financier (2}

3 - Liste des services individualisés dans'in budget annexe (3) .

C4 - Présemtation agrégée du budget principal du SPIC et dés budgets annexes

D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures

D - Arrêté et signatures

4| IL - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF JE

ë VUE D'ENSEMBLE Al

EXECUTION DU BUDGET

SOLDE DÉPENSES

î RECETTES D'EXECUTION

i REALISATIONS | Section d'exploitation A 831 757,78 G 882 672,77 50 914,99

L'EXERCICE Section d'investissement H-

(mandats et titres) | is he comptes 1064 et 1068? À 59 366,18 h $0 769,09 18 606.09

ï RTS D Report en section l 21327,28 REPO E d'exploitation (002 i déficit ji excë L'EXERCICE N p. (002) {si déficit) {si excédent)

| 1 Report en section b 3 13 978,74 d'investissement (001) (si déficit) ‘ {si excédent} Li

3 SOLDE DÉPENSES RECETTES D'EXECUTION |

‘ 931 2496 | 968 738,88 37 614,92 ' È k + Î TOTAL (réalisations + reports) P= A+B4CHD |Q=GHH+1+3 Q-P

Section d'exploitation E K

RESTES À i

RRSORMER EN Section d'investissement. | F | L

KL TOTAL des restes à ! | réaliser à reporter en N#1 | Rip =K+L |

. Î SOLDE | BEPENSES RECETTES D'EXECUTION |

Section d'exploitati 831 78778 904 000,05 TR A#2AT eCiION G'EXPIOT 101 =A+CHE | =GHHK |

RESULTAT de ne 99 366,18 64 738,85 -34 627,35 CUMULE Section d'investissement =B+D+F =H+J+L

| 931 123,96 ‘ 968 735,88 37 614,92

TOTAL CUMULE = A+B+C+D+HE+F =GHAI+JEK+EL

(15 Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondént en dépenses. aux dépenses engagées non mandatées ef non

rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements ét en recettes, aux recettes certaines n'ayant pes donné fieu à l'émission d'un tière et non rattachées {R.231 1-11 du CGCTI.

Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de

l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements ot aux recettes certaines n'ayant pas donné Heu à l'émission d'un ütre au 31/12 de l'exercice précédent {R.23 11-11 du CGCTS.IL- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET nl

i | 7 VUE D'ENSEMBLE AI

DETAIL DES RESTES À RÉALISER

! T ! : Î Dépenses engagées non lu ; Î ; Chap./art Libellé Le : Titres restant à émettre | | | mandatées Î j| J

Page: 3OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN

1l - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF IX

: SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2

DEPENSES D'EXPLOITATION

Chap Libellé Crédits Crédits empioyés (ou restant à employer) : Crédits annulés

DRURAR NL) Mandats émis Ces [Rec

; : | ü}

011 Charges à caractère général 232 397,28 214 116,03 | 6463.77 ; 1ESI7A8!

O2 Charges de personnel ér frais assimilés 584.250.00 577 963,87. ï 6 286.13 ‘

014 ‘Atténuations de produits “

65 AuIrCS charges de gestiou Courant 2200,00 1216.71 983.29

j Total des dépenses de gestion cotrante 818 847,28 793 296,61 6 463,77 | 19 086,80

66 Charges financières 2498.00 1 126.58" 137142;

67 Charges exceptionnelles j 500,06 l 360,90

68 Dotations aux provisions {2} ‘

: 49 frapôts sur les bénéfices et assimilés (33

ü22 | Dépenses imprévus 2 500.00 2 500.00

‘Total des dépenses réelles d'exploitation 824.345,28 79442319 6 463,77 23 458,32

923 | Vrément à là section d'investissement (4) i 39 952,00; 39 552,00

î 42 Op. ordre de transferts entre sections (4) 31000,00! 30 870,82 128,18.

043 | Opé.d'ordre à l'intérieur de Ja sec, d'expl.(4) î

: Tôtal dés dépenses d'ordred'exploitation TG 952,60 30 870,82 i , 7 40 c1TE

TOTAL ‘ 895 297,28 825 294,01 6.463,77 63 539,50

Pour information D 002 Déficit de fonctionnement 3)

reporté de N-E un

RECETTES D'EXPLOITATION

Î Chap Libellé cire, Crédits eniplôyés {où restant à employer) Crédits annulés 1

ë î ouverts (BP+ & : 7 TEE î

: | DMÉRARN-1) Titres Émis es Reste a sser ai : Î

! j { &)

913 ‘Atiénuation de charges ; 14 600,08 T4 484,20 - 484,20

70‘ Produits des services. du domaine et ventes … 156.900,00 160 649.22 Î - 4 049,22

73 Impôts et taxes (5) :

74 Datatios et participations 527 000,60 518 500.00 6 600.09 1 500.00:

T i Autres produits de gestion courante 155 S02.00 J45 671,35 15 500,60 367135"

Total des recettes de gestion courante 852 500,00 839 704,77 24 506,06 - 6 704,77

: 76 Produits financiers Î

[71 lProduits exceptionnels 4320.00 4318.60 2.60

#B Reprisés sur provisions el sur dépréciations (2) |

! Total des recettes réelles d'exploitation 856 820,09 844 022,07 24 500,00 8 702,77

042 Opé.d'ordre de transferts entre sections (4) 17 150,00 17 160,00 i

043 : Opé.d'ordre à l'intérieur de la sec. j _

Total des receltes d'ordre d'exploitation 17 150,00 17 158,00! j

I TOTAL ° 873 570,00 861 172,77 21 509,00 | -8 702,77;

| Pour information R 002 Excédent de fonctionnement 21 327,28 (5)

reporté de N-1

14 Lis crédits anaulés correspondent aux crédits suverts auxquels il coment de soustraire les crédits employés

625 Si la régie applique le régime des provisions semi-lndeétaires sisi que peur le dotation eur lépréciuations des niche dé fouraiaures et de archameñises, clés rdamreux vi ds vuñeurs mubiliéres de phisement, aux bpréséatiqns des comptés de fiers et mux dépréciations des comptes fuanciers

(5) Ce chapitre n'existe pa.en M49

L O2? , 06029 à RÉ OMR. RI CAO UjDE

&s) Ce chap re exisre uréeuenent en Mai MAS ct M

16} À servir uaiquement, en dépense, lorsque éifectue are doi

Ron persconal

€} Seul le

cegoit une dotation en espéces de la part de

cpéntions réelles pour caraptes de tiers lgure sur cer état

48) Le comme 105 s'est pas un hapitre mais un erécle du chapitre 10

E q4t, DIG4i = RRQ ; DE OAI & RE 043

en apéres au profit d'on service publie ron personnalisé qu'eife cree et, en recertes, focsaie le service

Le désait Armexe IV AT)

. Page 04OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN |

11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET

SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES

I

A3

DÉPENSES D'INVESTISSEMENT

Chap. Libellé Crédits ouverts ! Mandats émis { Restes à réaliser | Crédits annulés | (BP+BMERAR au 31/12 ! ! N-1) | i

5 Immobilisations incorporelies (sauf 204) i 3 509,00 3 144,53 35547

21 {Immobilisations corporelles 66:435,91 60 937.81 5 098.18

a Immobilisations reçues en affectation (5)

23? immobilisations en cours

! Total des opérations d'équipement

. Fotal des dépenses d'équipement 69 535,94 64 082,34 5453,57

19 Dotations, fonds divers et réserves

3 {Subventions d'investissement i 16 . Emprinis el deties assimilées 13 302.00 : 12 351.74 1 026 8 . Compre de liaison : affectation à (6) |

26 | ParticipLet créances rattachées à dès partieip. ‘

27 | Autres immobitisations financières

029 Dépenses Imprévues

Total des dépenses financières 42 302,00 12 301,74 6,26

4581 | Total des opé pour compte de tiers (7) /

. Total dés fépenses réviles d'investissement 81.837,51 78 382,08 5453,83

40 Opé.d'ordre de transferts entre sections (4j 17 150,00 17 150,00

œ Opérations parrimoniales {4} 5 633,00 : 5832.10 6,90

! Total des dépenses d'ordre d'invest, 22 983,00 22.982,10” G90

TOTAL 104 820,81 do 366,18 FAB4TS

“Pour information D (01 Solde d'éxécution négatif &)

| reporté de N-1

Page:OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN

I - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET “H |

SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3

RECETTES D'INVESTISSEMENT

Î Chap. ; Libellé Crédits ouverts Fitres émis Restes à réaliser | Crédits annulés

| j (BP+DM+RAR au J1/12

jt nu : 5 ; Subventions d'investissement

16 Emprunis et dettes assimilées

29 © immobilisations incorporelies {sauf 204)

.21 Immobilisations corporelles

2 i Hnmobilisations reçues en affectation (5)

l 23 | Immobilisations en cours

l ! Total des recettes d'équipement

‘10 Dotations, fonde divers et réserves thoës 1068)

1068 Excédents de fonet.capitalisés (&) té 687.17 14 657,17

ï 165: Dépôt et vautionnements reçus

18 « Compte de liaison : affectation …

26 : Particip.créances rattachées à. des particip. !

27 ; Autres immobilisations Rrancières

024 | Produits des cessions d'immobilisations

777777 FFotal des recettes financières 1408717 44 057,17

4582 : Totaides pépour compte de ticrs (7) ‘

; Total des recettes réelles d'investissement 44 057,17 14 057,171 ue

028! Virement de la section de fonctionnement {#} 39 952,06; 39 852,00

Di : Opé.d'ordre de transferts entre sections 443 31 600,00 39 870,82 Î 129,78

DT Opérétions patrimoniales {4 5 835.09 883210 Î 6.90

Total des recettes d'erdre d'invest. 76 785,00 36 702,92 40 082,08

TOTAL 90 842,17 56 760,09 40 082,08

Pour information R 601 Solde d'éxécution positif

reporté dé N-1

43 978,741(5)

Page :OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN

IF - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF IE

Î BALANCE GENERALE DU BUDGET j B1

| 1- Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser IN-1)

Ï | FONCTIONNEMENT ‘ Opérations Opérations TOTAL |

! | | réelles {1} d'ordre (2) Î

D O1 Cnurges Fear géné | 220 879,80 220 57880!

j O2 | Charges de personnel ct frais assimilés ! 577 963,87 577 963.87 i

} O4 Atiénuations de produits

| 60 * Achais ef variation des stocks (3} i :

l 6$ | Autres charges de gestion courante | 1216.71 1216,71

65 | Charges financières 1 126,58 112658!

67 Charges excéntionnelles ‘ $

î 68 | Dolations aux amortissements ct provisions i 30 870,82 30 87082

69, Pnpôls sur les bénéfices et assimilés (4) | Î

! 71 | Production stockée fou déstockage) (3} ! '

Dépenses de fonefionnement - Total __ 800 886,96 30 870,82) 178178.

x

L D 002 Déficit d'exploitation reporté de N-1 |

| TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES 631 757,78

| INVESTISSEMENT Opérätions Opérations TOTAL ‘ réelles (1) d'ordre (2) 19 Dotations, Fonds divers ét réserves 5 632,10 583210 13 Sübventiens d'inyestissements 1746000! 1715000 La Pravisions réglementées et amortissements dérogaloires : 15: Provisions pour risques et charges {5} : i . 16: Remboursement d'emprunts (sauf 1688 rion budgétaire) ‘ 12-361,74 1230174 | 38 Copie de liaison : affectation

î Fotel dés opérations d'équipement

i 19 Différences sur réalisations d'inmobilisations |

20 Immobilisations incorporélles {sauf 204) (8) | 3 144,53 i 344,58

4} : Immobilisations vorporelles {6} 60 937,81 ! ! 50 587,81

21 Immobilisations reçues en affectation 6)

23 :ramobilisations en cours {6}

2% Parlicipations ét créances rattachées à des participations

27; Autre immobilisations Bnancières

28 ! Anortisséménts des immoBllisarions {reprises}

chation des immobilisations (5} 29 : Provisions pour dépr

3$ ; Provisions pour dépréciatfon dès stocks eten-cours {5}

| Opérations pour compte de tiers {7} î

ln es, : : Charges à répartir sur plusieurs exercices

| Siocks i ï

L Dépenses d'investissement - Total | 76 384,08 ! / 2 282,40) 3936618":

D601 Solde d'exécution névatif reporté de N-1 ‘ L u î

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES : 99 366,18

LE) Ÿ compris les opérations refalives au rattachement des charges et produits et les opérations d'ondre semi-budpétaires : 62 Foir lisse des apérations d'ordre

er des opérations pariculières telles que les opérations de sioëls liées à la tente d'un inventaire peemanen simplifié: pas en M49

répime des provisions budgétaires, {41 Hors chapitres opérations d'équipement

16} Hors chapitres "opérations d'équipement"

{73 Soul le total des opérations pour compte de Hers figure sur cet état

{8) Ce chapitre exiale aniquernent n M4F, en Mé3 et en M4

Page : 07OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN

IL - PRESENTATION GENERALE DUCOMPTE ADMINISTRATIF XE

BALANCE GENERALE DU BUDGET B2

2- Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1}:

FONCTIONNEMENT | Opérations Opérations | TOTAL 1

| Î réelles (1) d'ordre (2) | |

| 013. Atténuation de charges : 14 484,20 | 1448320,

60 | Achats et variation des stocks (3j | É

1 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 180 049,22 | 460 049,22 |

l Fi Production stockée (ou désiockage) : ‘

‘ 73 Travaux en régie i

| 73 Impôts et taxes °

| 74; Dotations et participations 526 500.00 ; 525 500,00*

| 75 | Autres produits de gestion courante 164 171,85 16117136;

, 76 |Produis financiers |

| 77 Produits exceptionnels | 4 518,00 17 150,00 : 24 468,00

i F8 : Reprises sur amértissements et provisions î |

i 79 rnsjerts de charges . . Î i

: Recettes d'exploitation - Total | 865 522,771 17 160,00 88267277,

:_ R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 : 21 327,28

| TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES Ï En 006,05 j

INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL

réelles (E) d'érdre (2) :

10 ; Dotations. fonds divers ef réserves (sauf 1068) i 7 5832.10 5 832,10

13 ! Subventions d'investissements | j

14 j Provisions réglementées et amortissements détogtkioires

15 : Provisions pour risques el charges

16 | Emiprants et dettes assimilées (sauf 1688 non bude.}

18 Î Compte de Haïson : affectation , Î

19, Différences sur réalisations d'immobilisations i ‘

26 | Immobilisations Incorparitles | :

264 | Subventions d'équipements versécs |

al | Immobilisations éornorelles |

: 22 Fimmobilisations reçues en affectation

23 *Immobifisations en cours

26 : Participations et créances rattachées à des participations ;

1 27 Autres immobilisations financières ! ï

| 28 | Amortissements des immobilisations ï 30 870.82; 30 870,82;

29. | Provisions pour dépréciation des immobilisations (5) :

39 ï Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours (3) |

! 4582 À Opérations püur eempte de tiers (7) l

| 481 À Charges à répartir sur plusieurs exercices i

3 Stocks ; É

[ LU Recettes d'investissement - Total î Î 3670202 Î 36 702,92!

! R 001 Solde d'exécution positif reporté de N T 378,74

in Afecaton de compte 106 . 44 087,17:

: 64 738,83 Î TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSÈMENT CUMULEES

Page: 8OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN

VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE

! II - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF i___ ET ;

À-SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES A-1 |

DETAËL PAR ARTICLE

Crédits | CREDITS EMPLOYES (ou à employer) H

Article Libellé Ouverts | Mandats | Charges | Resteà a se Prévisions Émis Rattachées | Réaliser

vit CHARGES À CARACTERE GENERAL 232 397,28 2144 116,03 6 463,77 11 847,48

604 Achat étude, prest.serv.éq 4.000,00; + 013,06 ' 2 986,64

5 6045 prestation services SITE internet ! 3367.52: -3 367,52

60617 Électricité | 6 600,60 67.40, 6463,77 68,83

6063 Fourn, entretien & pétit équipement ' 1 000.86 191.05: 808,85

6064 Fournitures administratives 4 000,69 3315.49 684,51

6068 : Autres matières & fournitures 1 000,00 126.26 803,74

607 Acbais de marchandises 16 500.00 16 853,98 -353,99

Fétt Contrat Paye PROGEMA 4 006,09 2 985,94 1044.06 |

6122 Crédit-baif mobilier 44 000,00 43742,97 : 287,03!

6132 ; Locations immobilières 32 000,09 31 589,58 : | 40,42

6135 ‘ Locations mobilières 1 500,09 à 584,45 | -3 084,45

64 ‘ Charges locatives & de copropriéré 2.360,00 2 822.58 i -622,58

61558 Entretien & répar. biens 3 060,00 4547.86 | + 452,04

16756 Maintènance 24 060,60: 22 383,62 166,38

6161 Assurance Multirisques 2 700,60 2 564,68 135,32

.618 Divers 500,60 :. 460,22 ' 39,78

6225 Indemnités au comptable & régisseur 500.00 S77,07 122,93

; 6226 Honoraires + 000,60 291,16 ! ‘ 708,84

| 622: Divers nimoñérir intermédiaire 306,60 410,18 | 189.85

6236 Catalogues et imprimés 73 397,28 69 162,70 i 4 234,58

6238 Divers apérition promo | 92,80 : -82.85

624} ; Transports sur achats 109,00 25,58; TAAT

6251 } Voyages et déptacements 5 000,00 4514.36 Ï 485,64

: 6256 Missions 1 600,00 2 825,48 Î -1 325,48;

625? Réceptions 2 000,00 1 700,50 299,50, ; 6261 Frais d'affranchissement 46:000,00 13278.03 +721,97 i 16262 Frais de télécomraunications 14 500,00 1148624 +3,78 627 Services bantaires & assimiiés 560,00 237,29 262,71, 6281 Concours divers (cotisations ….) 2 600,00 2327.94 172,06 i 6285 Frais de nettoyage des locaux 1 000,06 ! 1 600,00 : 637 Autres impôts & assimilés(AUTR ORG) 4 000,00 | 1 006,06 | 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 684 256,00: 577 963,87 6 286,13! 6218 ; Autres personnels extérieurs 10 000,00 823070 76830! 8311 | Tâxe sur les salaires 30 080.00: 28.810,00 ! 1.180,00 ë 6312 [Taxe d'apprentissage 3 060,00: | 2 674,00 326.00 633 . Participal® employ.fonmat® continue 6 000,60! $ 457,74 54226 6411 Salaires appointement.com.de base 398 500,00! 401 243,81: -2 743,81; 645 Primes et gratifications 3 000.60 ; 3 000,09 ; 6451 Cotisations à l'URSSAF 92 200,00 88-545,08; 3 654.97 ‘ 16452 Cotisations aux mutuelles i 6 900,00 7 586,79} Î -1 086,79: léass Cotisations aux caisses retraites ‘ 45 300,00 16 800.87 ï -500,97: 6454 Cotisations aux ASSEDIC 17 050.00 16 729,03 : 320,97 6475 Médecine travail, pharmacie 4 800,00 +165,80 634,20! : 648 Autres charges de personnel formati ! 500.60 326.90

165 AGTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Î 2 200,00 126,71

| é6sl Redevance/ concess” brevet licence, + 000.00 978,64

! 6532 Frais de mission des élus 4 000,00 83.40

658 Charge diverse de gestion courante 200,00 454,27 TOTAL GESTION DES SERVICES:01 140724014465 (a) 818 847,28 793 296,61

66 CHARGES FINANCIERES () 2 498,00: 1326,58

16611! l'intérets réglés à l'échéance 77 488,00 333,26

6615 ; Intérêt cpt courant & dépôts crédit 2 000,09 793.32: { 1 206,58

67 TCHRRGES EXCEPHONNELLES @ 500,00 D TT 7 600,00

Page 9OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN

VALLEE DE LA SEVRE NMORTAISE

L | 111 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ju

{ A-SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES L Al

DETAIL PAR ARTICLE

Ï | Crédits | CREDITS EMPLOVES {ou à employer) Crédit

Article | LibelHé Ouverts Mandats Charges

Restes à en ue is | :

Prévisions émis Rattachées Réaliser |

678 î Autres charges exceptionnelles | 500.06

500,00 622 : Dépenses

imprévues ‘ 2 500,00 2 500,00 !

[TOTAL DES DÉPENSES REELLES : arbtoidiett 824 345,28 794 423,19 6 463,77

23.458,52 623 | Virementasect

mvest, 39 982,00! 38 952,00 042 TOPERIRONSD

ORDRE DE HnSEERT ENTRE SECHONS © 31 000,00 | 30 870,82 129,18)

6871 Dora aniort fimmob corp & corpor Î 31 000,60! 30 870,82 h

128,18 | } TOTAL DESPRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECT®

70 952,00. 30 870,82: Î 40 081,18

TOTAL DES DÉPENSES D'ORDRE 70 952,00 30 870,821 ' 40 081,18

TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION DE L'ENÉRCICE 865297,25[ 82529401] 646377 | 63 530,50,

Pour formation | |

D002 Déficit de fonctionnement reporté de Nimn nn j

Page 19OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN

VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE

H- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

ROU2 Excédent de fonctiénnement reporté de N-1 |

À - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES ÂA-2

DETAIL PAR ARTICLE

Crédits | CREDITS EMPLOYES (ou à employer) .

Article Libellé Ouverts u . Produits Restes à Crédits EUsct Titres émis | anpulés

Prévisions Rattachés | Réaliser

o1$ AFFENGATION DE CHARGES 4 000,00 . 14 484,20, 484,20

Téxio Remboursement /rémunérat. personnel 14 000,00 14 484,20 7 -484.20

F0 VENTES DE PRODUITS FABRIQUES,PRESTATIONS DE 156 000,00 160 049,22 -4 049,22

706 ! Prestations de services 129 600,00! 131725,54 _ Î 2726,54

707 Ventes de marchandises 26 800,00 : 28 253.04 -1 353,04.

©7085 | Ports.frais accessoires facturés 109,00 70.54 29,36

74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 527 090,00 519 500,00 6 066,00 7 1 500,00 :

Fr: SUBVENTIONS D'EXPLOITATIO 521 000,00) 516 000,00 776000,00

7478 PARTICIPATIONS AUTRES 6 600,00 : 4 500,00: ‘ 1 500,00

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 185 800,00! 145674,35 15 500,00 | -5 671,25

733 Reversement taxe de séjour 356 00,00 145 671,38 +8 500,00 -6 174,35

758 : Produits divers de gestion courante 500,00 500,00 |

TOTAL GESTION DES SHRVICES : H04PHATSHOIS (6 852 560,00. 839 704,77 | 21 500,60 -8 704,77

Fi FRODUFTS EXCEPTIONNELS ©) 4 326,00 4718,00 2,08

773 Mandats annulés sur ex anterieurs 4 320,00 4 318.00 l 2,09

FF88 PRODUITS EXCEPTIONNELS | :

TOTAL DES RECETTES REËLLES: #rbrerd 856 820,00 844 022,77 214 500,00 8 702,77

FA CPÉRINIONS D'ORDRE DE TRANSRERT ENTRE SECTIONS 15) 17150,60 37 150,00 |

775 Quote-part des su5.invest viré rêse 17 150,09 17 150.00

FOR DE RECETTES D ORDRE 77 180,00 57 150,00 _

TOTAL DES RECETTES D'EXPEQITATION DE L'EXERCICE 873 970,00 861 172,77 24 500,09 -8 702,77}

f TT DE = n 1 Pour information | 2132728 |OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN

VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE

| IH - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATEF | LL E

B-SECTION D'INVESTISSEMENT - DÉPENSES B-1 Î

DETAIL PAR ARTICLE

Article Libellé Ouvert Mandats | Restesä | Crédits set Î émis Réaliser ! annulés

Prévisions | Î

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations} 3 590,00 3144,53" 355,47

Concession brevet licence marque. 3 505,00 3 500,00 !

concession, brevets. licences 3 144,53 -3 144,53:

igÉ IMMOBILISATIONS CORPORELLES (Rors apérations) 66 035,91 60 937,81: 5 098,10

2181 Installat* agencement aménag divèrs 2 900,00 588,16 4 033.84

2183 Matériel de bureau & d'informatique 24 590,00 1225.32 23 174,68

2184 Mobitier 29 035.94 28 824,35 251,56

2188 Aatres immobilisatiosts corporelles 16 509,00 28 804,98 -18 301,98.

TOTAL DES DÉPENSES D'ÉQUIÉMENT 69 535,91 64 082,34 5 453,57;

16 ÉHPRONTS ET DETTES ASSINITEES 42 302,00 42 301,74 ü,26

1641 Emprunts en Euro 12 302,00 12301,74 77 0,26

TOTAL-DES DÉPENSES FINANCIERES 12 302,00 12 301,74 5,26

540 OPÉRATIONS D'ORDRE DE TRANSÉERT ENTRE SECTIONS {5} 77 150,00 17 150,00 ‘

15915 | Groupcollect-Subvéquipéepte résul 17 180,00 4718000 :

Gi GFÉRITIONS Pa MONCILES C7 5 833,00 583210 6,50!

168 Autres résemes 5833001 S&zid og0

TOTAL DEPENSES D'ORDRE 22 983,00 22 982,10 0,90

TOFRE DES DÉPENSES DINVÉS RS SEMENT DE LINERCICE 404 820,91 99 366,18 5 454,73

Pour information |

D901 Sotde d'exécution négatif réporié de N-1 f he

Page 12OFFICE DE TOURISME NIORT MARAÏS POITEVIN

VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE

Î HE - VOTE DE COMPTE ADMINISTRATIF ! Us

i B-SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES 8-2 |

DETAIL PAR ARTICLE

TÎ

Crédits x LE

Article ! Libellé Ouverts Titres émis Restes à Crédits Î Prévisions réaliser annulés

106 FRESERVES : 44 057,17 44 057,17

106$ : Autres réserves 1408717 4 067.471 ‘TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 44 057,17 14 057,17!

TOTALDES RECETTES REBELLES 14.057,17 14 087,17,

ft Virement de sect, Fonct, 39 982,00 38 952,00 [Da GRÉRATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECHIONS (9 37 000,06 30 870,82 12978

2805 © Concession brevellicencs.droitaut 5820.00 "5 816.58 3,01 28181 i fhstollation agencement vménaigement ! 2 963,00 2 962.90 0.10 | 28183 dWaériel de bureau et informatique 12 568,00 12 588,70 -0,70° 28184 dobilter - 1 231,00 1 290,66 0,34: 28188 dutres Hamobilisafions corporelles 841800 8 201,57 i 126,43) TOFAL DES PRÉLÉVEMENTS PROVENANT DE LA SECT D'EXP 70 952,00 7 308 70,82 40 087,18 041 OPERATIONS-PATRIMONPLES () 5 838,00 5 832,10 0,50

7921 | Dotation 5 835,00 5832.10 6,50. L TOTAL DES RECESTES D'ORDRE: DE L'EXERCIGE 76 785,00 36 702,92 40 082,08: TOTAL-DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 80 842,17 50 760,08 40 682,08 ;

[ Pour information n i Î : serré Le 43 978,74 | i RGO! Soide d'exécution positif réporté de N-! |

Page 15IV-ANNEXES . lOEvV

ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE

DETTE SÛR EMPRUNT - RÉPARTITION PAR PRETEURS ÀË

REPARTITION DES EMPRUNTS PAR TYPE DE TAUX Af

AILI-DETTE SUR ÉMPRUNT- RÉPARTITION PAR PRETEURS (1) É REPARTITION ! Dette en capital | Defte en eapitat Î naoité Dent ÿ PAR PRÉTEUR ï Porigine 2e AN de

î Pexercice Entérèss (2) i

| l'exercice i TOTAL î ÿ Anprès des organismes de droit privé = ï a 5 É

Cec jAèñca AB Au: 335, 2€

name

tine ra

RE dés drrentsres de droit sublié

a

‘

ï

Î

îÀ Dette provenant d'émissions oblivataires (ex:

j néstons seblytes où privées) ” |

Li À i | {3 Pour les emprunts assortis d'une avüon de Srose sur ligne de mésorede {CETR, OCUT, PCTM, ).senles les opérations comptebtisées au compte 16441 «opérations afférentes à T° pros div à &re Mscrites.

À ités IRIÈS et compirtilisés à l'article 661 venues dis an tire. du contrat d'échange et comprabilisés à

435 À détailler en tam que de besoin selon 2 rite du prêter,

1 - REPARTITION DÉS E UNTS PAR E DE FAUX

eu. de

x. : Organisme Montant Capiéet. Le 2 Émprants ventiée per cype Se aux Peer où nie de rare LE au tee Re ae payer Er

Lésse a LOL) C3) | crerdefle | Temprent LOIS 5 Pexéreice {8}

Brpronts à taux fe sur le Gurée CARS EDS 13, 30 Ü,00 2,4 53% dx È£

TOTAL

Emprauts X tanx fndexé sur là

durée du

AL

Emprunts avec plusieurs tranches

detaex

TOTAL -

Emprunts avec opons (2)

TOTAL GENERAL

{1) Réparür les emprunts selon le mype de taux

Lonssage d'un tai ne À un taux indexé) où cheng

2 de taux const sur À

CE) s'agit des irë

l'acie 566.OFFICE DE TOURISME NIGRT MARAIS POITEVIN

IV- ANNEXES E

| ELEMENTS DU BILAN - METHODES UTILISÉES POUR LES

AMORTISSEMENTS A2

PROCEDURE (CHOIX comite direction 1 Délibération du DU AC 1/2016

: AMORTISSEMEN . Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent | T sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : :

| 500

|Biens ou catégories de bien amortis : Durée :

: | logiciel article 205

‘site internet web atticle 205

jmobiler de bureau article 2184

|agencemenat espace accueil article 2181

materiel entretien electromenager 2188

|matériel informatique article 2183

me

Ur

LI

uw

‘ equipement réseaux informatiques et

téléphonie article. 2183

| bornes électroniques d'information 2188

mobilier urbain article 2188 19

+

0

Page: 15OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITE VIN

VALLEE DE LA SEVRE NIORTAISE

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A4.

Ad.j - DETAIL DES DEPENSES

| Ar Libellé Crédits ouverts Réalisations Crédits à annuler}

DEPENSES TOTALES (jA+B+C+0 29 452,06 29 451,74 0.26

HORS CHARGES TRANSFEREES (j=A+B+C 29 452.80 19 451,74 9.26

16 Ecprunts êt dettes assimiiées hors 16449 et 166 (A) 12 302.09 12 301,74 026

1édi ‘ Emprunis en Euro 12 302,00 12301,74 026

Antres dépènses financières {sous-total) (B)

10 Reversement dé dotations

53 Remboursèment dé subventions

18 Compté de Haison ; affection A

26 Participation eteréanves rattachées'à des participali

27 Autres inmobilisations financières

920 Dépenses imprévues

Transferts entre sections = CFD 47 150,60 17 150.00

| Reprises sur autofinancement antérieur (C} | 17 156,00 1715090!

13915 | Groupéolect Suhr.éqiipr ; 17 156,00 F7 159.09

Charges transférées {DJ=E+F+G

Travaux sn régie {E)

Charges à répartir sur plusieurs exercices {Fi

"Stocks (G}

Î Op.del'exemice( | Solde d'exécution (D001)| CUMULUV) |

29 451.74 294517 | s Dépenses

Page: 16Niort «Marais Poitevin

COMPTE ADMINISTRATIF 2012 DE L'OFFICE DE TOURISME

Section d'investissement : RECETTES

Chapitre intitulé Réélisé 2011 _|Prévision 2012 Réalisé 2012 10[Dotations fonds divers et réserves 28 598,65 44 057,17 14 057,17) 13|Subvention investissement 120 099,00 0,00 2,00 O21 Virement de Ja section investissement 89 852,09 040 Opération d'ordre 8887,82 31 000,00 30 870,82 041 Opérations patrimoniales 5 333,00 5 832,10 001 {Solde d'exécution section invest 13 978,74 43 978,74 TOTAL 158 486,47 104 820,911 ‘6473883

Section d'investissement: DÉPENSES.

Chapireinütuié Réalisé 2011 |Prévision 2012 Réalisé 2012 20 Immobüisations incorporelles 17 720,99 3 500,00 3 144,53

21 Immobilisations corporelles 100 116,42 66 035,94 60 937,81 16 Emprunt et dettes 1135000 12 302,00 12 301,74

O40 Opération d'ordre de transfert 9,00 17 150,00 17 150,00 001 __|Soide d'éxécut® de section invest 21 320,32 0,00 0,00 Restes à réaliser 28 035,91 &,00 6,00 041 Operations patrimoniales 6,90 5 833,00 5 832,10 TOTAL 172 543,64 104 820,91 59 366,18

Séction de fonctionnement : RECETTES |

ChapitraIntituié Réalisé 2011 [Prévision 2012 |Réaïsé 2012

043 Atténuation de Charges 6 239,26 14 000,60! 14 484,20

70 Vérie dé produits 149 517,21 156 000,00) 160 949,22 74 Subventions d'exploitation 552 000,00 527 000,00! 6525 500,00 75 Autres produits d'activité annexe +91 796,78 155 500,09[ 164 171,35 TT Produits exceptionnels 116,09 4320,00 438,00 042 quote part subvention invest° 0,00 17456,00 17150,09 002 Excedent fonctionnement reporté 21327,28 21327,28 TOTAL 899 663,25 89529728) 854 060,08

Section de fonctionnement : DÉPENSES :

Chapitre lntitulé Réalisé 2011 |Prévision 2012 [Réalisé 2012 911 Charges à caractère général 211.960,87 232 397,28 229 579,80 012 Charges de personnel 635 276,67 584 250,00 577 963,87 85 Autres charges de gestion courante 1 666,72 z 200,00 1216,71 66 Charges financières 1 486,72 2 498,00 1 126,58 67 Charges exceptionnelles 0,09 500,00 0,00 O22 Dépenses imprévues 0,00 2 500,00 0,00 O23 Virement à section investissement 0,00 3S 552,00 0,00 O42 Opérations d'ordre de transfert 9 887,82 31 006,00 30 870,82 TOTAL 864 278,80 895 297,28 834 787,18OFFICE DE TOURISME NIORT MARAIS POITEVIN

IV - ANNÈXES

ARRETE ET SIGNATURES

D- ARRETE - SIGNATURES

Présenté par ELISABETH MAILLARD ,

A NIORT ,le 21 mai2013

ELISABETR MAILLARD ,

Délibéré par

À

a

Certifié exécutoire par ELISABETIE a î

Ÿ

Nombre de membres en exercice 39

Nombre de membres présents

Nombre de suffrages exprimés

VOTES: Pour

Contre

Abstentions

Date de convocation : 14/95/2013

, réuni en session

Lesmembres ,

, compte tenu de la transmission en préfecture,

le et de la publication le . | #

À À niori ke 21 05 2413

NT Ï

Page: n>