Déliberation - 24 002 renouvellement commissions communales

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Déliberation - 24 002 renouvellement commissions communales Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Bernières-sur-Mer. Lien du pdf (Déliberation - 24 002 renouvellement commissions communales)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,

DELIBERATION

COMMUNE DE BERNIERES-SUR-MER

DEPARTEMENT DU CALVADOS

Séance du 24 janvier 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-quatre janvier à vingt heures trente, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la commune de Bernières-sur-Mer, dûment convoqués le 18 janvier 2024, sous la présidence de Monsieur Thomas DUPONT-FEDERICI, Maire.

Nombre de Membres

Afférents au conseil En exercice Qui ont délibéré

19 19 15

Présents: Monsieur DUPONT-FEDERICI, Monsieur TREFOUX, Madame LEMOINE, Monsieur

VIGNANCOUR, Monsieur HAMEL, Madame LEBERTRE, Monsieur GODEL, Monsieur LE BRETON, Madame MOULIN, Monsieur ENGEL, Madame LENOEL, Madame LANGLAIS, Monsieur BLAIZOT

Absents excusés : Madame CARPENTIER a donné pouvoir à Madame LEMOINE Madame WINDELS a donné pouvoir à Madame LEBERTRE

Monsieur LEPORTIER, Madame TERRIER

Absents : Monsieur COISEL, Monsieur BENOIST

Secrétaire de Séance : Madame LEMOINE

| 24-002 RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES |

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-21 et L.2121-22,

Vu la délibération n° 20-028 en date du 4 juin 20290 relative à la constitution des commissions communales à bulletin non secret,

Considérant que la composition des commissions doit respecter le principe de la représentation propoitionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée délibérante,

Considérant que le Maire est président de droit de toutes les commissions et qu’un vice- président doit être désigné pour chacune des commissions. Les commissions communales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux,

Considérant la démission du 5% adjoint et l'installation d’un nouveau conseiller municipal,

Entendu l’exposé de Monsieur le Maire sur la nomination des commissions communales suivantes :

° Administration générale et gestion du personnel,

e Travaux et environnement,

e Patrimoine,

e Jeunesse,

e- Animation Après en avoir délibéré et confirmé le mode de scrutin à bulletin non secret, le conseil municipal, à l’unanimité des présents,

— APPROUVE la nomination de Monsieur Wolfgang ENGEL en tant que Vice- Présidente de la commission ANIMATION :

— APPROUVE la nomination de Madame Valérie LEBERTRE au sein de la commission

d’appel d’offres,

— ACTE l'intégration de Monsieur Xavier BLAIZOT au sein de la commission Administration générale et gestion du personnel.

VOTE : POUR : 15

Pour extrait conforme,

Le Maire,

Thomas DUPONT -K

Accusé de réception en préfecture 014-211400668-20240124-24-002-DE Date de télétransmission : 26/01/2024 Date de réception préfecture : 26/01/2024