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Déliberation - 26 039 constitution des commissions communales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 26 039 constitution des commissions communales)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Grandes et moyennes entreprises,
DELIBERATION
COMMUNE DE BERNIERES-SUR—IWER
DEPARTENIENT DU CALVADOS
Séance du 21 mars 2026
L’an deux mille Vingt—Six, le Vingt-et-un mars é dix heures trente, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de 1a communa de Berniéres—sur-Mer, dament convoqués le 16 mars 2026, sous 1a pre’sidence de Monsieur Thomas DUPONT—FEDERICI, Maire.
Nombre de Membres
Presents : Monsieur DUPONT-FEDERICI, Madame CARPENTIER, Monsieur TREFOUX, Madame LOUIS— PHILIPPE, Monsieur BLAIZOT, Madame LEBAILLY, Monsieur FORGAR, Madame VILLARD, Monsieur HAMEL, Madame JOURDAN, Madame LEGRANDOIS, Monsieur DECARSIN, Madame VANHEMS, Monsieur ENGEL, Madame LANGLAIS, Monsieur OLLIVIER, Monsieur FLEURY, Madame CAVIER
Absents excusés : Monsieur HAINCOURT a donne’ pouvoir a Madame CARPENTIER
Secrétaire de Seance : Madame CARPENTIER
L 26-039 CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Vu 1e Code Géne’rai des Coilectivite’s Territoriales et notamment 1es articles L.2l2l—2l et L.2l2l—22 ;
Conside’rant que le conseil municipal a de’cide’ a l’unanimite’ de ne pas proce’der au scrutin secret;
Considérant que la composition des commissions doit respecter 1e principe de la representation
proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des e’lus au sein de l’assemble’e délibe’rante,
Conside’rant que 1e Maire est president de droit de toutes les commissions et qu’un Vice-
pre’sident doit étre de’signe’ pour chacune des commissions. Les commissions communales ne peuvent étre compose’es que de conseillers municipaux,
Apres lecture par 1e maire des candidats aux diffe'rentes commissions, 1e conseil municipal a l’unanimite’ ADOPTE les membres des commissions suivantes :
Affe’rents au conseil En exercice Qui ont de’libe’re’
1 9 19 1 9 Commission Jeunesse: Affaires scolaires, Activités jaunas, local adolescents, ouverture internationale des jeunos.
Vice-Présidente Mireille CARPENTIER
Membres de la commission Julietto LOUIS-PHILIPPE
Julie LEBAILLY
Sabrina JOURDAN
Eric HAMEL
Alex OLLIVIER
Christian FLEURY
Caroline CAVIER
Vote : Pour : 19
Commission Affaires culturelles : Organisation de l’e’ve’nementiel municipal, projet culturel de la me’diatheque, accompagnement des projets associatifs culturels et des projets me’moriels.
Vice-Présidente Mireille CARPENTIER
Membres de la commission Guillaume TREFOUX
Julie LEBAILLY
Sabrina JOURDAN
Eric HAMEL
Ludovic DECARSIN
Marie—Christine VANHEMS
Wolfgang ENGEL
Christian FLEURY
Caroline CAVIER
Vote : Pour : 19
Commission Ressources Humaines et Affaires géne’rales : Carriere des agents,
formations, remuneration, tableau des effectifs, reglement inte’rieur.
Vice-Présidente Mireille CARPENTIER
Membres de la commission Guillaume TREFOUX
Juliette LOUIS—PHILIPPE
Lucie VILLARD
Louis HAINCOURT
Ludovic DECARSIN
Carine LANGLAIS
Christian FLEURY
Caroline CAVIER
Vote : Pour : 19 Commission Travaux : programmation de travaux (espaces pub1ics et bétimwts), choix des prestataims, plan de circulation, investissement matériel technique.
Vice-Président Guillaume TREFOUX
Mcmbres de la commission Xavier BLAIZOT
Julie LEBAILLY
Arnaud FORGAR
Eric HAMEL
Ludovic DECARSIN
Wolfgang ENGEL
Christian FLEURY
Caroline CAVIER
Vote : Pour : 19
commission Urbanisme et Patrimoine: projet d’acquisition ou de cession fonciére, evolution PLUI, PVAP, PPRL, habitat et logement.
Vice—Président Guillaume TREFOUX
Membres de la commission Mireille CARPENTIER
Arnaud FORGAR
Eric HAMEL
Ludovic DE’CARSIN
Marie-Christine VANHEMS
Wolfgang ENGEL
Christian FLEURY
Caroline CAVIER
Vote : Pour : 19
Commission Finances, commerce et artisanat: preparation et suiVi du budget, tarifs communaux, subventions associations, accompagnement projets commerciaux et artisanaux
Vice—Présidente Juliette LOUIS-PHILIPPE
Membres de la commission Mireille CARPENTIER
Guillaume TREFOUX
Louis HAINCOURT
Sabrina JOURDAN
He’lene LEGRANDOIS
Ludovic DECARSIN
Wolfgang ENGEL
Alex OLLIVIER
Christian FLEURY
Caroline CAVIER
Vote : Pour : 19 Commission Sport santé: équipements sportifs, activités balnéaires, accompagnement des associations sportives, espace sport santé, relations avec praticiens, accessibilité, lutte contro addictions.
Vice-Président Xavier BLAIZOT
Membres d6 1a commission Mireille CARPENTIER
Guillaume TREFOUX
Juliette LOUIS-PHILIPPE
Julie LEBAILLY
Lucie VILLARD
Helene LEGRANDOIS
Ludovic DECARSIN
Carine LANGLAIS
Christian FLEURY
Caroline CAVIER
Vote : Pour : 19
Commission Communication — Participation citoyenne : campagnes de communication, organisation communication interne et externe, re’flexion sur la production de supports, organisation de comite’s de quartier et du comite' des aine’s, RGPD et cyberse'curite’.
Vice-Présidente Julie LEBAILLY
Membres de la commission Guillaume TREFOUX
Louis HAINCOURT
Eric HAMEL
Helene LEGRANDOIS
Ludovic DECARSIN
Marie-Christine VANHEMS
Wolfgang ENGEL
Christian FLEURY
Caroline CAVIER
Vote : Pour : 19
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
014-211400668-20260321-26-039-DE
Date de télétransmission : 24/03/2026
Date de réception préfecture : 24/03/2026