Procès Verbal - PV Conseil Municipal 2021 02 23.doc

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Procès Verbal - PV Conseil Municipal 2021 02 23.doc Document publié le Mardi 23 février 2021 par la commune de Memmelshoffen. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal 2021 02 23.doc)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Sécurité routière, Commune de MEMMELSHOFFEN

Procès-Verbal de la Réunion du

Conseil Municipal du 23 Février 2021 à 20 h

à la Mairie de Memmelshoffen

La convocation à cette séance, avec indication de l’ordre du jour, a été adressée à chaque membre le 9 Février 2021.

Membres présents, sous la présidence de M. KASTNER Stéphane, Maire : Mmes et MM. FLICK Estelle, FRIEDERICH Cindy, GAESTEL Jean-Christophe, HAUSS Olivier, LEIDNER Yannick, LOEBS Arnaud, MENRATH Patrice et MEYER Arsène

Absents excusés : ALBRECHT Ludovic

Le quorum pour délibérer est atteint lors de la séance.

Mr GAESTEL Jean-Christophe est désigné comme secrétaire de séance.

Ordre du jour de la réunion :

1. Approbation des PV du 02/12/2020 et du 28/01/2021

2. Devis travaux de toiture à la Mairie

3. Travaux de voirie Rue du Stade

4. Programme des travaux et coupes de bois 2021 de l’ONF

5. Remboursement des masques textiles à la Communauté de Communes 6. Mise en conformité électrique de l’Ecole Maternelle

7. Divers

1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DU 2 DECEMBRE 2020 ET DU 28 JANVIER 2021

Les Procès-Verbaux des réunions du Conseil Municipal du 2 Décembre 2020 et du 28 Janvier 2021 sont tous les deux approuvés à l’unanimité.

2. DEVIS TRAVAUX DE TOITURE A LA MAIRIE

Mr le Maire informe le Conseil Municipal que le toit de la Mairie n’est plus perméable à l’arrière du côté Nord, et a provoqué un écoulement d’eau dans la cuisine de la locataire. Il y a lieu de refaire, en toute urgence, partiellement la toiture sur une surface de 60 m2.

Mr le Maire soumet aux conseillers les devis suivants :

- Devis de l’entreprise MG Concept Zinguerie de Memmelshoffen s’élevant à 6 825 € HT, soit 8 190 € TTC,

- Devis de l’entreprise Tout Pour Toit de Weitbruch s’élevant à 7 880 €, soit 9 456 € TTC.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de retenir le devis de l’entreprise MG Concept Zinguerie pour un montant de 6 825 € HT.

3. DEVIS POUR LA REALISATION DE DEUX AMORCES POUR L’EXTENSION DURESEAU D’EAU DE LA 2ème TRANCHE DU LOTISSEMENT

Dans le cadre des travaux de voirie dans la Rue du Stade approuvés par délibération en date du 31 Août 2020, Mr le Maire propose au Conseil Municipal l’installation de deux amorces pour l’extension future de réseau d’eau de la 2ème tranche du lotissement, par le Syndicat des Eaux de Soultz-Sous-Forêts. Le devis de ces travaux s’élève à 8 004.62 € HT, soit 9 605.54 € TTC.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité le devis du Syndicat des Eaux pour un montant de 8 004,62 € HT.

4. PROGRAMME DES TRAVAUX ET COUPES DE BOIS 2021 DE L’ONF

Mr le Maire soumet au Conseil Municipal le programme des travaux et coupes de bois 2021 de l’ONF.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

- Approuve, à l’unanimité, le programme des travaux sylvicoles et d’infrastructure de l’exercice 2021 pour un montant total de 750 € HT,

- Approuve, à l’unanimité, les prévisions de coupe de l’ONF pour un volume total de 883 m3 et une recette brute totale de 37 350 € HT,

- Délègue le Maire pour les signatures et pour approuver par la voie de convention ou de devis sa réalisation dans la limite des moyens ouverts par le Conseil Municipal,

5. REMBOURSEMENT DES MASQUES TEXTILES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

Mr le Maire rappelle que par délibération du 31 Août 2020, le Conseil Municipal avait décidé de rembourser 395.63 € de frais de masques chirurgicaux TROTEC achetés par la Commune à la Communauté de Communes.

La Commune avait également été livrée de 2 masques textiles par habitant, dont un est financé intégralement par le Conseil Départemental. Le second masque est financé par moitié par l’Etat, et par moitié par la Commune. Son prix unitaire s’élève à 1.90 € TTC, soit un coût total de 702.63 € les 370 masques. La Commune y participe à hauteur de 351.32 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de rembourser 351.32 € à la Communauté de Communes.

6. MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE

Mr le Maire informe les conseillers municipaux du contrôle des installations électriques de l’Ecole Maternelle par le Cabinet Nonnenmacher de Entzheim. Ce dernier a transmis un rapport d’expertise à la Commune lui demandant la mise en conformité électrique.

Mr le Maire soumet au Conseil Municipal 3 devis concernant ses travaux :- Devis de l’entreprise Electricité Générale Messemer de Soultz-Sous-Forêts s’élevant à 1 310.57 € HT,

- Devis de l’entreprise Electricité Laeuffer de Soultz-Sous-Forêts s’élevant à 1 080 € HT,

- Devis de l’entreprise Electricité Hauswirth de Oberkutzenhausen s’élevant à 490 € HT.

Après délibération, le Conseil Municipal retient à l’unanimité le devis de l’entreprise Electricité Hauswirth pour un montant de 490 € HT.

7. DIVERS

- Rapport annuel 2019 du Syndicat des Eaux

- Rapport annuel 2019 du SICTEU

- Résiliation du bail du locataire du logement de l’Ecole pour le 15 Mai 2021

- En raison de l’annulation de la fête des Aînés, la Commune distribuera des paniers ou sacs garnis pour Pâques

- Création d’un site internet pour la Commune au niveau de la Communauté de Communes avec un tarif très attractif

- Projet de pistes cyclables par la Communauté de Communes

- Information piscine de Drachenbronn : des travaux de chauffage sont à prévoir

- Concassé prévu au printemps pour le chemin de la Wintzenmühle

- Installation prochaine des panneaux de signalisation 30 km/h dans la Rue du Stade