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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sainghin-en-Weppes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - P.V. CM 25062025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
1
P R O C E S - V E R B A L D E L A R E U N I O N
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
d e S a i n g h i n - e n - W e p p e s
d u 2 5 j u i n 2 0 2 5
Etaient présents : M. Mme CORBILLON Matthieu, BRASME Marie-Laure, POULLIER Bernard, PARMENTIER Isabelle, ROLAND Éric, BAJERSKI Sophie, DELPORTE Marie-Françoise, PIECHEL Christophe, ARSCHOOT Dominique, DUPONT Valérie, HERBIN Gael, ZWERTVAEGHER COUTTET Florence, BAILLY Claude, ROELENS Natasha, LABAERE Cynthia, DUCATEZ Marc, DESPREZ Martine, VANDRISSE Guillaume.
Excusés :
M. AFFLARD Christian
M. CARTIGNY Pierre-Alexis
Mme CAPANNELLI Claire
Mme GUERBEAU Pascale
M.MORTELECQUE Denis
Mme MOUILLE Sophie
Mme BARBE Marie-Laurence
M.WAYENBURG Aymeric
Avaient donné procuration :
Mme BOITEAU Nadège à M. CORBILLON Matthieu
Mme ARNOULD Caroline à M. HERBIN Gael.
Mr DEWAILLY Bruno à M. ROLAND Eric
Assistait à la séance : Mme COOLEN Virginie, Secrétaire Générale.
M. le Maire ouvre la séance à 20h00.
M. ROLAND Eric est désigné secrétaire de séance, procède à l’appel et constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance du 21 mai 2025 est adopté à l’unanimité des membres présents.
M. le Maire passe ensuite à l’ordre du jour.
Délibération n°1 : Information de l’avis rendu par la Chambre régionale des comptes au Conseil municipal.
M. POULLIER présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°2 : Décision budgétaire modificative n°1
M. POULLIER présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents. 2
Délibération n°3 : Suppressions de postes
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°4 : Mise à jour du tableau des effectifs
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°5 : Extension d’un dispositif de vidéo protection – Modification
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°6 : Conventions permettant à la SEMEL, via son prestataire BIRDZ,
d’installer des objets communicants sur les mats d’éclairage Public et sur les
bâtiments municipaux dans le cadre de la généralisation du télérelevé des
compteurs d’eau.
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°7 : Convention avec ENEDIS pour mettre en œuvre le projet
d’autoconsommation collective (ACC)
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°8 : Convention de partenariat avec France JUDO dans le cadre de
l’opération « 1000 dojos »
M. PIECHEL présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°9 : Fonds de concours agriculture et alimentation communale –
autorisation signature
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents 3
Délibération n°10 : Avis du Conseil Municipal sur le projet de création du périmètre
et du programme d’actions de protection des espaces agricoles et naturels
périurbains (PEANP)
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents
Délibération n°11 : Désaffectation et déclassement du site de l’école maternelle du
centre au 21 rue Chevalier de la Barre
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents
L’ordre du jour est épuisé à 20H40.
CORBILLON Matthieu BRASME Marie-Laure
POULLIER Bernard PARMENTIER Isabelle
ROLAND Éric BAJERSKI Sophie
DELPORTE Marie Françoise PIECHEL Christophe 4
ARSCHOOT Dominique DUPONT Valérie
HERBIN Gael ZWERTVAEGHER Florence
BAILLY Claude ROELENS Natasha
LABAERE Cynthia DUCATEZ Marc
DESPREZ Martine VANDRISSE Guillaume