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Conseil Municipal - P.V. CM 02042025 avec signatures.docx 1
Conseil Municipal - P.V. CM 05022025
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Sainghin-en-Weppes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - P.V. CM 05022025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Justice et droit,
P R O C E S - V E R B A L D E L A R E U N I O N
D U C O N S E I L M U N I C I PA L
d e S a i n g h i n - e n - W e p p e s
d u 0 5 f é v r i e r 2 0 2 5
Etaient présents : M. Mme CORBILLON Matthieu, DEWAILLY Bruno, BRASME Marie-Laure, POULLIER Bernard, PARMENTIER Isabelle, ROLAND Éric, BAJERSKI Sophie, DELPORTE Marie-Françoise, PIECHEL Christophe, ARNOULD Caroline, ARSCHOOT Dominique, DUPONT Valérie, HERBIN Gael, ZWERTVAEGHER COUTTET Florence, BAILLY Claude, ROELENS Natasha, LABAERE Cynthia, DUCATEZ Marc, DESPREZ Martine, VANDRISSE Guillaume, MORTELECQUE Denis, GUERBEAU Pascale, MOUILLE Sophie
Excusés :
M. AFFLARD Christian
M. WAYENBURG Aymeric
M. CARTIGNY Pierre-Alexis
Avaient donné procuration :
Mme BOITEAU Nadège à M. CORBILLON Matthieu
Mme BARBE Marie-Laurence à M. MORTELECQUE Denis
Mme CAPANNELLI Claire à Mme GUERBEAU Pascale
Assistait à la séance : Claire ROLAND, Directrice Générale des Services
M. le Maire ouvre la séance à 20h00, procède à l’appel et vérifie que le quorum est atteint.
Mme ARNOULD Caroline est désignée secrétaire de séance.
M. le Maire évoque quelques points d’actualités :
- Nouveau parking et parvis à la nouvelle école maternelle ;
- Le prolongement du chemin Michon – Phase 2 prévue pour 2025 ; - Travaux de voirie rue de l’Egalité ;
- Réfection des trottoirs rues Leclerc et Jean Jaurès ;
- Création de pistes cyclables vers Wicres ;
- Travaux parc de la Tortue : livraison prévue pour 2028.
M. le Maire fait le point également sur les moments forts de l’année à venir :
- Juin 2025 : Inauguration Ecole Thomas PESQUET ;
- Juillet 2025 : Inauguration nouveau parc urbain ;
- Août 2025 : Prolongement du chemin Michon ;
- Septembre 2025 : Ouverture du nouveau dojo et des 3 salles de danses ; - Octobre 2025 : Inauguration de la médiathèque – ludothèque ;
- Novembre 2025 : Inauguration des 4 terrains de Padel et des 2 terrains de tennis extérieurs.
Le procès-verbal de la séance du 27 novembre 2024 est adopté à l’unanimité des membres présents. M. le Maire passe ensuite à l’ordre du jour.
Délibération n°1 : Rapport d’Orientation Budgétaire
Bernard POULLIER présente la délibération.
Le Conseil municipal prend acte de la tenue d’un débat d’orientation budgétaire pour l’année 2025.
Délibération n°2 : Groupement de commandes entre la ville et le C.C.A.S pour le marché de prestations de services de transports collectifs pour les déplacements lors des activités scolaires, périscolaires, séniors et diverses pour la commune et le Centre Communal d’Action Sociale
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°3 : Groupement de commandes entre la ville et le C.C.A.S pour la fourniture de services en matière de gestion complète de la restauration scolaire et périscolaire de la ville et la fabrication des repas pour le portage à domicile des personnes âgées du Centre Communal d’Action Sociale
M. le Maire présente la délibération.
Le Conseil se prononce à l’unanimité pour ne pas voter au scrutin secret sur les nominations et présentations.
SONT CANDIDATS :
-En qualité de titulaire : M. CORBILLON Matthieu
-En qualité de suppléant : M. POULLIER Bernard
SONT ELUS à l’unanimité des membres présents à la Commission d’appel d’offres du Groupement de commandes :
-En qualité de titulaire : M. CORBILLON Matthieu
-En qualité de suppléant : M. POULLIER Bernard
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°4 : Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation
Bruno DEWAILLY présente la délibération. Mme DUPONT demande si le montant de 10 euros est fixe ou bien s’il est plafonné par rapport au grade de chaque agent. M. DEWAILLY répond que le montant est fixe.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°5 : Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial à temps complet – Catégorie A
Bruno DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°6 : Suppression de postes
Bruno DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°7 : Mise à jour du tableau des emplois
Bruno DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°8 : Actualisation du règlement intérieur du personnel
Bruno DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°9 : Actualisation de la délibération relative au RIFSEEP
Bruno DEWAILLY présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°10 : Acquisition parcelle AC 84
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°11 : Retrait de la délibération n°13 du 5 juillet 2023 – Cession des parcelles AH 126, 127 et 128 – Ecole maternelle du Centre
M. le Maire présente la délibération. La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°12 : Cession des parcelles AH 126, 127 et 128 – Ecole maternelle du Centre
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°13 : Désaffectation d’une voirie cadastrée AC 220, 216, 248 et 259 – Projet EHPAD
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°14 : Acquisition à titre gracieux de l’ancien bâtiment de la poste
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à la majorité des suffrages exprimés (24 voix pour, 2 abstentions – Mme GUERBEAU Pascale et Mme CAPANNELLI Claire)
Délibération n°15 : Convention de partenariat FIESTA – Lille 3000
Isabelle PARMENTIER présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°16 : Renouvellement convention de partenariat avec Ciné-ligue
Isabelle PARMENTIER présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°17 : Plan de soutien aux investissements communaux en matière de vidéo protection urbaine - autorisation signature convention attribution subvention
M. le Maire présente la délibération.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délibération n°18 : Avis sur le règlement local de publicité intercommunal
M. le Maire présente la délibération.
Avis favorable. Monsieur le Maire indique que le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 02 avril 2025. La commission « Administration Générale » aura lieu le mardi 1er avril 2025 à 19h.
L’ordre du jour est épuisé à 20h55.