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PLU - Annexes - liste SUP 3
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - 79 conseils municipaux de des deliberations du conseil municipal du 3 avril 2024
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Concarneau.
Lien du pdf (Déliberation - 79 conseils municipaux de des deliberations du conseil municipal du 3 avril 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations du conseil municipal du 26 mars 2024 1/1
Liste des délibérations
du conseil municipal de Concarneau
Conseil municipal du 3 avril 2024
Affichage le : 8 avril 2024
Numéro
délibération
Date
d’examen Objet Vote du conseil
municipal
2024-040 26/03/24 Citoyenneté : Stationnement - Demandes de remboursements régie horodateurs
Approuvé
2024-041 26/03/24 Citoyenneté : Stationnement – Nouveaux tarifs pour la saison de stationnement payant
Approuvé
2024-042 26/03/24 Citoyenneté : Stationnement – Nouveaux forfaits pour saison stationnement payant
Approuvé
2024-043 26/03/24 Services techniques : Projet de modernisation du Stade Municipal Guy Piriou
Approuvé
2024-044 26/03/24 Ressources humaines : Mise à jour de la délibération RIFSEEP
Approuvé
2024-045 26/03/24 Nautisme : Conditions générales des ventes Approuvé 2024-046 26/03/24 Nautisme : Nouvelles activités, prestations et tarifs Approuvé 2024-047 26/03/24 Nautisme : Trophée Banque Populaire Grand Ouest – Sur la route des îles du Ponant
Approuvé
2024-048 26/03/24 Service des sports : Organisation du poste de secours – plage des Sables-Blancs
Approuvé
2024-0049 26/03/24 Culture : Convention de partenariat entre l’association 4 Ass’ et plus et la ville de Concarneau et CCAS « Pratiques
artistiques »
Approuvé
2024-050 26/03/24 Culture : Convention d’objectifs et de moyens 2024-2026 – Association « L’Œuvre des Filets-Bleus
Approuvé
2024-051 26/03/24 Culture : Accompagnement de CultureLab 29 et du CAUE pour la préfiguration d’un nouvel équipement culturel
Approuvé
2024-052 26/03/24 Culture : Préfiguration du Conseil Local de la Vie Associative Approuvé 2024-053 26/03/24 Développement durable – Education jeunesse : Validation implantation d’une Aire Educative portée par le Lycée
Pierre Guéguin
Approuvé
2024-054 26/03/24 Direction générale des services : Tableau des décisions du Maire
Dont acte