Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 79 conseils municipaux de 2024?download=1794:liste
Déliberation - 79 conseils municipaux de 2024?download=1790:liste
Déliberation - 79 conseils municipaux de 2024?download=1860:liste
Procès Verbal - 79 conseils municipaux de 2024?download=1859:pv du
Déliberation - 79 conseils municipaux de 2024?download=1731:liste
Procès Verbal - 79 conseils municipaux de 2024?download=1777:pv du
Procès Verbal - 79 conseils municipaux de 2024?download=1858:pv du
Procès Verbal - 79 conseils municipaux de 2024?download=1903:pv du
PLU - Annexes - liste SUP 3
Procès Verbal - 3 PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 JUILLET 2025
Déliberation - 79 conseils municipaux de des deliberations du conseil municipal du 3 juillet 2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Concarneau.
Lien du pdf (Déliberation - 79 conseils municipaux de des deliberations du conseil municipal du 3 juillet 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations du conseil municipal du 3 juillet 2024 1/2
Liste des délibérations
du conseil municipal de Concarneau
Conseil municipal du 3 juillet 2024
Affichage le : 5 juillet 2024
Numéro
délibération
Date
d’examen Objet Vote du conseil
municipal
2024-085 03/07/24 Citoyenneté : Travaux d’office – Mise en place d’une procédure
Approuvé
2024-086 03/07/24 Communication : Présentation et validation du nouveau logo et de la charte graphique associée
Approuvé
2024-087 03/07/24 Développement durable : Convention de partenariat Ville de Concarneau - Vigipol
Approuvé
2024-088 03/07/24 Développement durable - Services techniques : Demande de fonds de concours Mobilités à Concarneau Cornouaille
Agglomération
Approuvé
2024-089 03/07/24 Développement durable : Charte « Plages sans déchet plastique »
Approuvé
2024-090 03/07/24 Commerce – tourisme : Modification statutaire de CCA pour la compétence facultative « Tourisme » dans le domaine de
la randonnée
Approuvé
2024-091 03/07/24 Commerce-Tourisme : Village de Noël – tarifs chalets Approuvé 2024-092 03/07/24 Urbanisme-Foncier : Etude du trait de côte : Constitution d’un groupement de commande entre CCA, Concarneau,
Trégunc, Névez et Pont-Aven
Approuvé
2024-093 03/07/24 Urbanisme-Foncier/ Caisse des Ecoles : Vente d’un délaissé de parcelle Quartier de la Glacière
Approuvé
2024-094 03/07/24 Nautisme : Attribution d’une subvention – Association des amis du Marche Avec
Approuvé
2024-095 03/07/24 Développement durable : Attribution d’une subvention – AAPMA de Pont-Aven / Concarneau
Approuvé
2024-096 03/07/24 Action culturelle : Attribution d’une subvention exceptionnelle – Sécurisation du Festival des Filets bleus
Approuvé
2024-097 03/07/24 Action culturelle : Attribution de subventions à des associations
Approuvé
2024-098 03/07/24 Action culturelle : Mise à disposition gratuite du CAC à l’association « Les amis des Kanerien ar Mor » (Kam’s) pour
l’organisation d’un concert caritatif – Un chant pour un
souffle
Approuvé
2024-099 03/07/24 Action culturelle : Adhésion au réseau national des maisons des associations
Approuvé
2024-100 03/07/24 Education jeunesse : Convention d’adhésion au groupement d’achat régional Breizh Achats et adhésion à la convention
Marché viandes et charcuteries
Approuvé
2024-101 03/07/24 Finances : Décision budgétaire modificative n°1 – Centre des arts et de la culture
Approuvé
2024-102 03/07/24 Finances : Rapport de la Commission Locale des Charges Transférées à CCA (CLECT du 21 mai 2024) – Mise à jour de
l’attribution de compensation du transfert de la compétence
collecte des ordures ménagères et Partage de l’IFER éolien et
photovoltaïque
Approuvé Liste des délibérations du conseil municipal du 3 juillet 2024 2/2
2024-103 03/07/24 Commande Publique : Signature d’un avenant au marché n°2023-44 conclu avec le groupement DIAC LOCATION /
ASCORIA pour les prestations de Location Longue Durée et
d’Entretien de véhicules neufs pour la Ville de Concarneau et
son CCAS – Lot n°1 : « Location de Longue Durée et Entretien
de véhicules légers de type ludospace à moteur thermique »
Approuvé
2024-104 03/07/24 Ressources humaines : Protection sociale complémentaire - Mandatement au CDG29 pour engager le dialogue social et
lancer la procédure de mise en concurrence en vue de
conclure une convention de participation en matière de
prévoyance
Approuvé
2024-105 03/07/24 Ressources humaines : Modification du tableau des emplois Approuvé 2024-106 03/07/24 Direction générale des services : Tableau des décisions du Maire
Dont acte
2024-107 03/07/24 Ressources humaines : Autorisation de signer un protocole transactionnel
Approuvé