Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 79 conseils municipaux de 2024?download=1794:liste
Déliberation - 79 conseils municipaux de 2024?download=1790:liste
Déliberation - 79 conseils municipaux de 2024?download=1731:liste
Déliberation - 79 conseils municipaux de 2024?download=1907:liste
Procès Verbal - 79 conseils municipaux de 2024?download=1903:pv du
Procès Verbal - 79 conseils municipaux de 2024?download=1859:pv du
Procès Verbal - 79 conseils municipaux de 2024?download=1777:pv du
Procès Verbal - 79 conseils municipaux de 2024?download=1858:pv du
Ordre du Jour - DGS CM 20240528 ODJ Affichage
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 12
Déliberation - 79 conseils municipaux de des deliberations du conseil municipal du 28 mai 2024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Concarneau.
Lien du pdf (Déliberation - 79 conseils municipaux de des deliberations du conseil municipal du 28 mai 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Liste des délibérations du conseil municipal du 28 mai 2024 1/2
Liste des délibérations
du conseil municipal de Concarneau
Conseil municipal du 28 mai 2024
Affichage le : 30 mai 2024
Numéro
délibération
Date
d’examen Objet Vote du conseil
municipal
2024-055 28/05/24 Direction générale des services : Modification de la composition de la commission services à la population
Approuvé
2024-056 28/05/24 Direction générale des services - Action sociale : Attribution d’une subvention à l’EBE TREUZELL
Approuvé
2024-057 28/05/24 Développement durable - Evènementiel : Attribution d’une subvention exceptionnelle – Alternatiba
Approuvé
2024-058 28/05/24 Direction action culturelle : Demande de fonds d’aide à la création
Approuvé
2024-059 28/05/24 Direction action culturelle : Convention d’objectifs et de moyens – Livre et mer
Approuvé
2024-060 28/05/24 Direction action culturelle : Convention d’objectifs et de moyens – Le chien jaune
Approuvé
2024-061 28/05/24 Direction Enfance Jeunesse : Renouvellement d’adhésion au groupement de commandes des EPLE du Finistère
Approuvé
2024-062 28/05/24 Direction Enfance Jeunesse : Dispositif des « Territoires Numériques Educatifs » - Appel à Manifestation d’Intérêt -
OGEC Notre-Dame du Sacré-Cœur et Sainte-Thérèse -
Engagement de la Ville
Approuvé
2024-063 28/05/24 Direction Enfance Jeunesse : Avenant de prolongation du Projet éducatif de Territoire (PeDT) pour l’année scolaire
2024-2025
Approuvé
2024-064 28/05/24 Commerce - -tourisme : Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs à compter du 1er janvier 2025
Approuvé
2024-065 28/05/24 Urbanisme – foncier / Services techniques : Autorisation du Maire à déposer une demande de permis de construire
précaire – Installation de modulaires – Groupe scolaire de
Kerandon
Approuvé
2024-066 28/05/24 Services techniques : Convention SDEF – Remplacement des lampes et réglages – Stade Guy Piriou
Approuvé
2024-067 28/05/24 Direction générale des services : Contrat de ville 2024 – 2030
Approuvé
2024-068 28/05/24 Etat Civil : Rétrocession d'une concession au cimetière de Lanriec - Indemnisation du concessionnaire
Approuvé
2024-069 28/05/24 Etat Civil : Rétrocession d'une concession au cimetière de Concarneau - Indemnisation du concessionnaire
Approuvé
2024-070 28/05/24 Etat Civil : Rétrocession d'un emplacement au cimetière de Lanriec - Indemnisation du concessionnaire
Approuvé
2024-071 28/05/24 Etat Civil : Rétrocession d'une concession au cimetière de Concarneau - Indemnisation du concessionnaire
Approuvé
2024-072 28/05/24 Ressources humaines : Recrutement d’un technicien Transition écologique en contrat de projet
Approuvé
2024-073 28/05/24 Ressources humaines : Création d’un poste de chef d’équipe technique au sein du service des sports
Approuvé
2024-074 28/05/24 Ressources humaines : Création d’un poste de moniteur de voile
Approuvé Liste des délibérations du conseil municipal du 28 mai 2024 2/2
2024-075 28/05/24 Ressources humaines : Création d’un poste de cuisinier polyvalent à la cuisine centrale
Approuvé
2024-076 28/05/24 Direction générale des services : Mise en place de colocations et d’hébergements d’urgences dans les anciens
logements des instituteurs
Approuvé
2024-077 28/05/24 Finances : Comptes de gestion 2023 - Budget principal et budgets annexes (Bac du passage - Cuisine centrale – CAC
organisation de spectacles – Parking de la criée)
Approuvé
2024-078 28/05/24 Finances : Comptes administratifs 2023 – Budget principal et budgets annexes
Approuvé
2024-079 28/05/24 Finances : Reprise et affectation des résultats de l’exercice 2023 – Budget principal et budgets annexes
Approuvé
2024-080 28/05/24 Finances : Budgets supplémentaires 2024 - Budget principal et budgets annexes
Approuvé
2024-081 28/05/24 Finances : Admissions en non valeurs – Budget Principal – Art. 6541
Approuvé
2024-082 28/05/24 Finances : Admissions en non valeurs – Budget Principal – Art. 6542
Approuvé
2024-083 28/05/24 Direction générale des services : Tableau des décisions du Maire
Dont acte
2024-084 28/05/24 Vœu : Pour un tourisme respectueux et la fin des escales des paquebots de croisière à Concarneau
Non approuvé