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Convocation - cms conseil municipal du 3 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fouillouse.
Lien du pdf (Convocation - cms conseil municipal du 3 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
LA
FOLHOSIE
(XI1°S)
Mairie
de
La
Fouillouse
République
Française
I LA FOLHOUSA (XI°S)
M1 (S°AX) 3SN0H7103 V1
A
FOUILLOUS
Convocation
adressée
aux
27
élus
Le
17
février
2026,
Nos
réf.
: PB/CG/2026-20
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
en
Mairie,
Le
mardi
3 mars
2026
à 19
h 30
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
27
janvier
2026.
AFFAIRES
GENERALES
01/02
— Avis
sur
installation
classée
—
EUROTAB
PRODUCTIONS
— ZAC
des
Peyrardes
à St-Just
St-Rambert
FINANCES 02-02
Budget
primitif
2026
- Reprise
anticipée
des
résultats
de
l’exercice
2025
03-02
Budget
communal
— Adoption
du
Budget
primitif
2026
04-02
Actualisation
des
autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement
Je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Patrick
BOUCHET
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à Monsieur
Le
Maire
1,
rue
de
la
Croix
de
Mission
- BP
720
- 42484
LA
FOUILLOUSE
CEDEX
Tél.
04
77
30
10
34
- e-mail
: mairie@lafouillouse.fr