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Convocation - cms CM du 1er juin 2026 a 19H30
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fouillouse.
Lien du pdf (Convocation - cms CM du 1er juin 2026 a 19H30)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
LA
FOLHOSIE
(XII°S)
Mairie
de
La
Fouillouse
République
Française
S 8 © = © e ao m & < a E
TT LA FOLHOUSA (XI°S) A
FOUILLOUS
Convocation
adressée
aux
27
élus
Le
26
mai
2026,
Nos réf. : HJ/VD -2026-76 Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
en
Mairie,
Le
lundi
1°’
juin
2026
à 19
h 30
Ordre
du
jour:
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
27
avril
2026.
AFFAIRES
GÉNÉRALES
01/06
—
Règlement
du
Conseil
Municipal
02/06
—
Convention
à
conclure
avec
Bouygues
pour
la
location
des
fourreaux
Orange
en
vue
de
l'installation
de
la fibre
noire
vidéo
INTERCOMMUNALITÉ 03/06
— Convention
à conclure
avec
SEM
pour
l'installation
d’une
borne
de
recharge
E-totem
04/06
— Convention
à conclure
avec
SEM
pour
l'installation
de
conteneurs
enterrés
05/06
—
Désignation
des
représentants
au
sein
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
« CLECT
»
RESSOURCES
HUMAINES
06/06
— Convention
à signer
avec
le
Département
pour
les
chantiers
éducatifs
2026
07/06
—
Détermination
des
conditions
de
formation
des
Élus
URBANISME 08/06
—
Dénomination
d’un
chemin
rural
en
« Chemin
des
Palles
» (au
lieu-dit
« Les
Palles
»)
ENFANCE 09/06
—
Règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire
municipal
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
mes
salutations
distinguées.
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
MonsieurLe
1,
rue
de
la
Croix
de
Mission
—
BP
720
— 42484
LA
FOUILLOUSE
CEDEX
Tél.
04
77
30
10
34—
e-mail
: mairie@lafouillouse.fr