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Arrêté - ARRETE n° 2025 160
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 14h49 par la commune de Marles-en-Brie.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE n° 2025 160)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
ARRÊTÉ n° 2025/160
COMMUNE DE MARLES-EN-BRIE
ARRÊTÉ DU MAIRE
Portant autorisation d’un défilé pour le passage du Père Noël, organisé par la commune de Marles-en- Brie
Le Maire de la Commune de Marles-en-Brie,
Vu l’article L. 2213-4 du code général des collectivités territoriales, relatif à la police de la circulation et du stationnement,
Vu les articles L. 417-1 à L. 147-13 du chapitre 1° du code de la route, relatifs aux pouvoirs de police et de
circulation du maire,
Vu les articles L. 131-13 et L. 131-14 de la sous-section n° 4 du titre III du code pénal, relatifs aux peines contraventionnelles applicables aux personnes physiques,
Vu l’article 55 de la 4° partie du livre ler de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière modifiée approuvée par l’arrêté du 22 octobre 1963,
Considérant qu’il convient de réglementer la circulation Place de la Mairie, rue Caron, Anse de Boitron,
Rue du Cruché, chemin dit de Boitron, rue de la Brèche aux Loups, rue d’Ourceaux, pour permettre la circulation d’un tracteur et d’une remorque, pour un défilé dans les rues à l’occasion du passage du Père Noël, le 13 décembre 2025,
ARRÊTE
Article 1 : Cet arrêté annule et remplace l’arrêté n° 2025/159, du 4 décembre 2025, autorisant un défilé pour le passage du Père Noël.
Article 2’: A l’occasion du défilé du Père Noël organisé, par la mairie de Marles-en-Brie, le samedi 13 décembre 2025, de 14 h. 00 à 15 h. 30, la circulation des véhicules sera alternée :
- Place de la Mairie, entre l’intersection avec la rue de la Léchelle et la rue Olivier,
- rue Caron, entre l'intersection avec la rue Olivier jusqu’à l’intersection avec la rue de lAnse de Boitron,
Anse de Boitron, entre les intersections avec la rue Caron et la rue du Cruché,
- rue du Cruché, entre les intersections avec la rue de l’Anse de Boitron et le chemin dit de Boitron, - chemin dit de Boitron, entre les intersections avec la rue du Cruché et la rue de la Croix Saint Pierre, - rue de la Brèche aux Loups, entre les intersections avec la rue de la Croix Saint Pierre et la rue d’Ourceaux,
- rue d’Ourceaux, puis place de la Mairie.
Article 3 : Le maire et les accompagnateurs veilleront à la sécurité des enfants lors du défilé.
Article 4 : Les contrevenants au présent arrêté s’exposeront à des sanctions pénales selon les dispositions en vigueur.
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- M. le Commandant de la brigade de gendarmerie de Mortcerf,
- M. le Chef du centre d'intervention de Fontenay-Trésigny,
Qui sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Marles-e
Le Maire,
9
| Ed Patrick Poisot
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte après mise en ligne le 08/12//2025.