Compte-Rendu - compte rendu cm 26 01 11

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu cm 24 03 11

Compte-Rendu - compte rendu cm 26 11 10

Compte-Rendu - compte rendu cm 09 11 11

Compte-Rendu - 9 compte rendu du 26 11 20201

Compte-Rendu - compte rendu cm 11 04 12

Compte-Rendu - compte rendu cm 09 08 11

Compte-Rendu - compte rendu cm 10 11 09

Compte-Rendu - compte rendu cm 04 11 08

Compte-Rendu - compte rendu cm 11 04 21

Compte-Rendu - compte rendu cm 12 10 10

Compte-Rendu - compte rendu cm 26 01 11 Document publié le Mercredi 26 janvier 2011 par la commune de Pouilly-en-Auxois. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 26 01 11)Thèmes du document : Transports, Loisirs, Sport,

CONSEIL MUNICIPAL DE POUILLY EN AUXOIS

SEANCE EXTRAORDINAIRE DU MERCREDI 26 JANVIER 2011 à 20 H

Présents : Mme Garnier (maire), M. Bijard, Mme Gaitey, M. Milloir, M. Lejeune, adjoints, Mmes Bassard, Fillon, Hébert-Deguise, Radigon, Roger, Todesco, MM. Desbois, Desserée, Durante, Parthiot, conseillers municipaux

Absents excusés : Mme Maillard (procuration à Mme Radigon), M. Freixinos (procuration à Maurice Lejeune), M. Jayet (procuration à M. Bijard), M. Piesvaux (procuration à M. Milloir)

Secrétaire de séance : Karine Bassard

Le conseil municipal valide et signe le compte-rendu du précédent conseil municipal.

1. Relance de la consultation pour le terrain de foot en synthétique

Madame le Maire rappelle que l’ensemble des subventions n’ayant pas encore été accordées, la réalisation du terrain de football en synthétique est restée en suspens. Le conseil municipal avait décidé de lancer une nouvelle consultation en 2011.

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à lancer une nouvelle consultation, à prendre toute décision et à signer tout acte et document concernant la réalisation de ce dossier

2. Subventions pour le terrain de foot en synthétique

Madame le Maire rappelle que par délibération du 19 décembre 2009, le conseil municipal a décidé la réalisation d’un terrain de football en synthétique et a sollicité l’attribution de subventions auprès du Conseil Régional, du Conseil Général, de la Fédération Française de Football et du CNDS. Elle indique qu’il est également possible de solliciter une subvention auprès de l’Union Européenne au titre du FEADER.

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide :

- De solliciter une aide 200.000 € de l’union européenne au titre du FAEDER pour la réalisation d’un terrain de football en synthétique

- D’approuver le plan de financement établi comme suit :

Montant de la dépense : 789.080 € HT

Recettes :

Subvention CNDS (sollicitée) 160.000 €

Subvention Conseil Général (sollicitée) 45.000 €

Subvention Conseil Régional (accordée) 140.000 €

Subvention Fédération Française Foot (accordée) 85.000 €

Subvention FAEDER 200.000 €

Fonds libres ou emprunt communaux 159.080 €

3. Terrain Madeuf

Madame le Maire rappelle que par délibération du 12 octobre 2010, le conseil municipal a accepté la rétrocession pour 1 € des parcelles cadastrées ZB191 et ZB 192 appartenant à l’indivision Madeuf, afin que les réseaux soient sur le domaine public et non privé.A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise la subdélégation de la signature pour rédiger l’acte.

4. Mise à disposition gratuite d’un véhicule.

Lors de sa réunion du 26 novembre 2010, le conseil municipal a accepté le principe de mise à disposition gratuite par la SARL INFOCOM-FRANCE d’un véhicule neuf pour les services techniques, financé par les emplacements publicitaires sur ce véhicule.

Les obligations du contrat sont les suivants :

- Le véhicule doit constamment rester stationné à l’extérieur

- Si la SARL INFOCOM-France ne trouve pas de publicité pour financer un véhicule neuf, elle s’engage à en fournir un de moins de 20.000 kms.

- Le démarchage se fera auprès des commerçants de Pouilly-en-Auxois (par leurs soins) A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte les termes du contrat.

5. Affaires diverses

- Journée Omnisport

La Journée Omnisports aura lieu le dimanche 26 juin 2011.

- Challenge de la commune la plus sportive

La commune de Pouilly-en-Auxois a été sollicitée par le Comité Départemental Olympique et Sportif. Il s’agit d’un relevé de tout ce qui se fait en matière de sport dans la ville.

870 personnes pratiquent un sport dans une association dont le siège est à Pouilly. 113 communes sont en compétition.

Le dossier sera envoyé le 31 janvier.

- Manifestations du 14 juillet

Mercredi 13 juillet : apéritif concert / animation musicale / feu d’artifice / soirée musette Jeudi 14 juillet : concours de pêche au Bassin puis activités Espace Jean-Claude Patriarche : vide- grenier / concert apéritif / trophées de la vie associative / repas sur inscription (couscous) animations Bien Public

- Frais de scolarité

Ce sont les frais qui sont demandés aux maires des communes dont les enfants sont scolarisés à Pouilly. Ces enfants représentent 56 enfants en maternelle et 64 enfants en primaire. Depuis 2006, ces frais s’élèvent à 350 € pour un enfant de maternelle et à 200 € pour un enfant du primaire.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de porter ces frais à 360 € pour un enfant de maternelle et à 210 € pour un enfant du primaire.

- Terrain Maggioni

La signature chez le notaire est imminente pour l’achat du terrain (pour la construction du bâtiment des employés municipaux). Le terrain sera acheté pour moitié par la commune et pour l’autre moitié par la société Lauber.

- Tracteur services municipaux

Le tracteur pour les services municipaux a été livré le vendredi 21 janvier.

- Spectacles

Le 18 février à 20 h 30 à la Salle des Fêtes, concert des Marchands de Bonheur (offert par la Commune). Le 21 mai, Pierre Douglas, humoriste, en collaboration avec Emmanuel Aubry proposera un spectacle surprise.

Dans le cadre de l'opération "l'Opéra à votre porte", l'opéra de Dijon va mettre en place un bus gratuit de 50 places pour aller voir le spectacle de danse "After Light" le 17 mars à 20h à l’Auditorium. Le prix des places varie de 5 à 40 €.

Les inscriptions pour le bus se font auprès de la mairie au 03.80.90.64.00.

Attention, places limitées à 50. Attribution dans l'ordre de réservation.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.