Compte-Rendu - CR+CONSEIL+10 07

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Compte-Rendu - CR+CONSEIL+10 07 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Poizat-Lalleyriat. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CONSEIL+10 07)Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Bois et produits du bois, 1

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020 -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-

Le conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire le 10 JUILLET 2020 à 19h30 sous la présidence de M. Bernard LENSEL, Maire.

Date de la convocation : 03/07/2020

Etaient présents : RICHARD Fabienne, CAS-PAUGET Emilie, ALLOMBERT-GOGET Gaël, VAILLOUD Bertrand, BERTHET-BONDET Louis, ANDRE Emmanuel, VION-DURY Philippe, JACQUIOT Raphaël, TISSERANT Christophe, ALOMBERT Clara, RAYNAUD Alain, PERILLAT Romain, TRONCY Christine, BECOT Samuel, GONON Marleen.

Absents excusés : GHERARDI Ludovic, GOIFFON-COCHE Odile (pouvoir à BERTHET-BONDET Louis), MAYOT Véronique (pouvoir à RICHARD Fabienne).

Secrétaire de séance : CAS-PAUGET Emilie.

La séance est ouverte à 19h30

M. le Maire demande à rajouter à l’ordre du jour le point suivant : avenant marché restauration cantine scolaire. Accepté à l’unanimité.

M. le Maire, suite à une remarque aux montants des indemnités lors de la séance du 29/06/2020, fait lecture d’une note complémentaire avec comparatif des indemnités précédentes et actuelles (annexée au présent compte-rendu). Cela n’amène aucun commentaire.

Le conseil municipal étudie les affaires suivantes :

1/DELEGATION DE COMPETENCE DU CONSEIL AU MAIRE

-Aucune décision prise dans le cadre de la délégation de compétence du conseil au Maire.

2/SITE DU LAC

-Le site du lac comprenant un espace baignade surveillée, APPROUVE le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) pour 2020 pour le plan d’eau du Poizat-Lalleyriat. Ce document sera affiché sur place et mis en ligne sur le site de la commune.

3/PRIME EXCEPTIONNELLE COVID

-Après avoir entendu l’exposé de Fabienne Richard, sur les modalités d’attribution d’une prime exceptionnelle susceptible d’être attribuée au personnel communal ayant travaillé durant la période COVID du 17 mars au 10 mai 2020, DECIDE l’attribution d’une prime exceptionnelle aux agents présents et particulièrement mobilisés pendant la période précitée ayant assuré la continuité du fonctionnement de la collectivité et des services tout en s'adaptant aux contraintes et évolutions réglementaires liées à la situation d'état d'urgence sanitaire, conformément au décret n° 11 2020-570 du 14 Mai 2020 (14 Pour - 3 Contre - 1 Abstention).2

4/SALLE POUR REPETITIONS BATUCADA

-ENTEND Clara Alombert exposer la demande de l’association CHABAD’A souhaitant pouvoir poursuivre les répétitions de la Batucada à partir de septembre 2020 dans la salle louée par la commune au camping Les Closets jusqu’à la mise en service de la salle polyvalente. La commission en charge des associations établira le calendrier des animations et des besoins en salles de sorte à avoir une vision globale du besoin de location du local du camping. DONNE un accord de principe pour que la commune compense l’indisponibilité de la salle polyvalente auprès des associations du village et prenne en charge la totalité des frais correspondants, AUTORISE M. le Maire à signer un contrat de location pour la salle du camping ou à verser une subvention aux associations concernées pour compenser le prix de location dans l’hypothèse où elles loueraient directement. M. le maire mettra en œuvre l’une ou l’autre des solutions de sorte que la commune puisse faire valoir le préjudice dans le cadre de l’expertise de la salle polyvalente tout en ne se substituant pas, en termes d’assurances, aux associations qui occuperont la salle louée. Au vu du besoin annuel global, il est demandé qu’une négociation du prix de location de 40 € par séance, soit menée.

5/AVENANT MARCHE RESTAURATION CANTINE SCOLAIRE

-Considérant le marché RPC (Restauration pour Collectivité) chargé de la confection et de la livraison de repas en liaison froide à destination de la cantine scolaire du Poizat-Lalleyriat qui se termine le 31/07/2020, prestation donnant satisfaction. Au vu des délais restreints dus au fait de l’installation tardive du nouveau conseil (COVID 19), DECIDE d’accepter un avenant d’un an pour cette prestation aux prix identiques au contrat initial soit repas enfant 2,95 € TTC, repas adulte 3,22 € TTC.

6/DIVERS

-Gaël Allombert-Goget informe le conseil du résultat des ventes de bois qui représente un montant global de 77 517 € pour 2 059 m3 de bois (résineux).

Pas de vente de bois prévue pour l’automne car il y a beaucoup de bois secs à couper. Coupes affouagères en cours de distribution pour 2020.

-Romain Périllat demande des précisions sur la gestion du parapente, il souhaiterait pouvoir définir une zone d’atterrissage de sorte à préserver l’herbe pour les foins. Fabienne Richard précise que cela relève de la gestion des Milans du Crêt d’Eau et lui communiquera les coordonnées. - Louis Berthet-Bondet informe le conseil sur les prochaines réunions des commissions municipales à venir : Commission Patrimoine Bâti chargée d’effectuer un état des lieux et une analyse globale des demandes et Commission Voirie.

-Le conseil est informé des formations finances mises en place par M. Michel Prioré, conseiller aux décideurs locaux. Les dates proposées seront transmises aux membres de la commission des finances.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.

Le Maire,

Bernard LENSEL.