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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Simandre.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
AVRIL
2017
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
20
avril
2017
à
19h00
à
la
mairie
(15
présents,
3
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir)
avec
pour
secrétaire
de
séance
:Mme
Annick
DUFOUR.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
le
compte-rendu
du
30
mars
2017.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité:
- DÉCIDE
de
modifier
la
destination
de
la
coupe
de
la
forêt
sectionale
du
Molard
marquée
sur
l’état
d’assiette
de
l’exercice
2015.
-
ACCEPTE
la
proposition
de
l’entreprise
France
Réalisations
de
Brégnier
Cordon
pour
un
montant
de
35
934
€
HT.
soit
43
120,80
€
T.T.C.
concernant
les
travaux
de
reconstruction
des
2
courts
de
tennis.
- VOTE
les
subventions
aux
associations
pour
l’année
2017.
- ENTEND
diverses
informations
et
questions
:
* Choix
de
l’entreprise
suite
aux
résultats
concernant
l’appel
d’offres
étude
de
faisabilité
pour
la
création
d’une
chaufferie
bois.
* Bureau
de
vote
pour
les
élections
législatives.
Vu
par
Nous,
Maire
de
la
commune
de
SIMANDRE,
pour
être
affiché
le
22
avril
2017
à la
porte
de
la
mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
56
de
la
Loi
du
5
août
1884.