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Procès Verbal - PV+CM+2024+08+29?t=1738071036
Procès Verbal - PV+CM+2024+08+29?t=1729668610
Procès Verbal - PV+CM+2024+08+29?t=1726823579
Procès Verbal - PV CM 17.02.2024
Document publié le Samedi 17 février 2024 par la commune de Marlhes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 17.02.2024)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Procès-verbal
conseil
municipal
de
Marlhes
du
17
février
2024
Le
17
février
2024
à
8
h
30,
les
membres
composant
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
MARLHES,
Loire,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
Salle
du
Conseil,
après
avoir
été
convoqués
le
12
février
2024
par
Mr
Jean-François
CHORAIN,
Maire
PRESENTS
: CHORAIN
Jean-François,
PIOT
Michelle,
EPALLE
Daniel,
DURIEU
Françoise,
LEGER
Sébastien,
GRANGE
Aurélie,
GUILLAUME
Chris,
ROYON
Frédéric,
BERTHAIL
Angélique,
BOYER
Carole,
PEYRARD
Olivier
ABSENTS
: DEBARD
Béatrice
ayant
donné
pouvoir
à
BOYER
Carole,
EPALLE
Sandrine
ayant
donné
pouvoir
à
BERTHAIL
Angélique,
DOURRET
Josselin
ayant
donné
pouvoir
à
DURIEU
Françoise,
SECRETAIRE
: DURIEU
Françoise
Adoption
du
procès-verbal
du
20
Janvier
2024
à
l'unanimité.
-
PERSONNEL
CONTRAT
D'APPRENTISSAGE
SERVICE
ADMINISTRATIF :
En
Juin
2023,
la
commune
a
décidé
de
recourir
à
l'emploi
d'une
personne
en
contrat
d'apprentissage
lui
permettant
ainsi
d'aider
les
agents
administratifs
et
d'acquérir
des
connaissances
théoriques
puis
de
les
mettre
en
application
dans
une
collectivité
territoriale.
Cette
formation
en
alternance
est
sanctionnée
par
la délivrance
d'un
diplôme
ou
d'un
titre.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
-
Valide
le
recours
au
contrat
d'apprentissage
au
service
administratif
dès
la
rentrée
scolaire
2023/
2024 :
licence
MACT
de
Septembre
2023
à
Août
2024.
- Impute
les
dépenses
correspondantes
au
chapitre
12
- compte
6417
du
budget
Commune, - Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
dispositif
(contrat
d'apprentissage,
convention
avec
le
Centre
de
Formation
d’Apprentis.….).
PUBLIC
CONCERNE
PAR
LES
IHTS
:
Indemnités
Horaires
pour
Travaux
Supplémentaires Annule
et remplace
la
délibération
du
29/05/2021
- N°2021-05-02
Il s’agit
de
préciser
la
catégorie
de
personnel
concernée
par
cette
indemnité
dans
le
paragraphe
1/Bénéficiaires
: Les
fonctionnaires
titulaires,
stagiaires
et
contractuels
peuvent
être
amenés
à
effectuer
des
heures
supplémentaires.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
APPROUVE
l'attribution
des
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires.
-
FINANCES
APPROBATION
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
ET
AFFECTATION
DES
RESULTATS : D'une
part,
le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Michelle
PIOT,
Adjointe
au
Maire,
délibérant
sur
les
Comptes
Administratifs
de
l'exercice
2023,
dressé
par
Mr
Jean-François
CHORAIN,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l'exercice
considéré
: 1.
lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
des
Comptes
Administratifs
;
2.
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessous
et
approuve
les
Comptes
Administratifs
2023
à
l’unanimité.
D'autre
part,
le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Mr
Jean-François
CHORAIN,
Maire
de
la
Commune,
décide
d’affecter
comme
suit
les
résultats
à
l'unanimité.
Compte
Administrath
Enr
DT
DES
ou
nee
TS
ou
Budget
LOTISSEMENT
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats
reportés
98
366.69
€
260
561.40
€
Opérations
de
l'exercice
555
690.29
€ |
780
024.21
€
159
808.86
€ |
454
430.00
€
TOTAUX
654
056.98
€ |
780
024.21
€ |
159
808.86
€
|
714
991.40
€
Résultats
de
clôture
avant
nfsetafien
125
967.23 €
555
182.54
€
Affectation
des
résultats
- Budget
LOTISSEMENT
À)
Excédent
de
fonctionnement
au
31-12-2023
125
967.23
€
* affectation
à
l'exécution
du
virement
à
la
section
d'investissement
(compte
1068)
100
000.00
€
* affectation
à
l'excédent
reporté
(compte
002)
25
967.23
€
B)
Remarque
: l'excédent
d'investissement
sera
reporté
au
BP
(compte
001)
555
182.54
€
Compte
Administratif
TE
ou
Sera
liées
ou
Budget
MAISON
MEDICALE
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats
reportés
36
548.32
€
Opérations
de
l'exercice
23
430.02
€|
50
436.66€]
48
012.10
€|
173
040.44
€
TOTAUX
23
430.02€|
50
436.66€|
84
560.42
€ |
173
040.44
€
Résultats
de
clôture
27
006.64
€
88
480.02
€
Affectation
des
résultats
- Budget
MAISON
MEDICALE
À)
Excédent
de
fonctionnement
au
31-12-2023
27
006.64
€
* affectation
à
l'exécution
du
virement
à
la
section
d'investissement
(compte
1068)
20
000.00
€
* affectation
à
l'excédent
reporté
(compte
002)
7
006.67
€
001) B)
Remarque
: l'excédent
d'investissement
sera
reporté
au
BP
(compte
88
480.02
€ Compte
Administratif
ve
e
Tentes
ou
a
ou
Budost ASSAINISSEMENT
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats
reportés
3672.11
€
9
588.91
€
Opérations
de
l'exercice
94
293.11
€|
122
120.85
€ |
152
974.75
€|
118
246.85
€
TOTAUX
94
293.11
€ |
125
792.96
€ |
162
563.66
€ |
118
246.85
€
Résultats
de
clôture
avant
affscteihiens
31
499.85
€|
44
316.81
€
Vu
les
reports
et
l'état
des
restes
à
réaliser
en
section
d'investissement
(+80
276
€),
le
besoin
net
de
la
section
est
nul.
Affectation
des
résultats
- Budget
ASSAINISSEMENT
A)
Excédent
de
fonctionnement
au
31-12-2023
31
499.85
€
* affectation
à
l'exécution
du
virement
à
la
section
d'investissement
(compte
1068)
20
000,00
€
* affectation
à
l'excédent
reporté
(compte
002)
11
499.85
€
B)
Remarque
: le
déficit
d'investissement
sera
reporté
au
BP
(compte
001)
44
316.81
€
Compte
Administratif
Fonctionnement
Investissement
Budaet
EAU
dépenses
ou
recettes
ou
dépenses
ou
recettes
ou
uage
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats
reportés
7
230.39
€
34
664.81
€
Opérations
de
l'exercice
174
553.56
€
215
235.50
€
149
695.91
€|
135
585.40
€
TOTAUX
174
553.56
€
222
465.89
€|
149
695.91
€ |
170
250.21
€
Résultats
de
clôture
avant
47
91233 €
20
554 30
€
affectation
Vu
les
reports
et
l'état
des
restes
à
réaliser
en
section
d'investissement
(+
10
475
€),
le
besoin
net
de
la
section
est
nul.
Affectation
des
résultats
- Budget
EAU
A)
Excédent
de
fonctionnement
au
31-12-2023
47
912.33
€
* affectation
à
l'exécution
du
virement
à
la section
d'investissement
(compte
1068)
40
000,00
€
* affectation
à
l'excédent
reporté
(compte
002)
7
912.33
€
B)
Remarque
: l'excédent
d'investissement
sera
reporté
au
BP
(compte
001)
20
554.30
€
APPROBATION
DES
COMPTES
DE
GESTION
2023
DU
RECEVEUR
MUNICIPAL
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l'exercice
2023,
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à
payer ;
Entendu
et
approuvé
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023 : Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
;
1°
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1° janvier
2023
au
31
décembre
2023,
y
compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire :
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes ;
3°
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives :
-
DECLARE
que
les
comptes
de
gestion
(budgets
Eau,
Assainissement
et
budgets
annexes
Maison
médicale
et Lotissement)
dressés
pour
l'exercice
2023
par
le
receveur,
visés
et
certifiés
conformes
par
l’ordonnateur,
n’appellent
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
CONTRIBUTION
OGEC
2024
Les
délibérations
des
31
mai
et 28
juin
2001
approuvent
le contrat
d'association
de
l’école
privée
mixte
Marcellin
Champagnat
et décident
que
la participation
financière
communale
s'étend
à
tous
les
élèves
de
l’école
privée.
Dans
le
contrat
d'association
entre
Etat
et
Ecole
privée,
l’article
12
stipule
que
la
commune
assume
la
charge
des
dépenses
de
fonctionnement
matériel
(dans
les
conditions
fixées
par
l’article
7
du
décret
n°60-389
modifié
pour
les
seuls
élèves
domiciliés
dans
son
ressort
territorial
: classes
primaires
et
maternelles).
Les
montants
de
la
contribution
par
élève
versés
pour
l'année
2023
sont
de
1179
€
pour
les
élèves
en
classes
préélémentaires
et
472
€
élèves
en
classes
élémentaires.
Ce
coût
moyen
des
classes
de
l’enseignement
public
du
département
(article
L 442-
5-1
du
code
de
l'éducation)
n'ayant
pas
été
valorisé
depuis
2021,
Mr
le
Maire
propose
une
augmentation
de
5%
pour
les
34
élèves
en
classes
préélémentaires
et
58
élèves
en
classes
élémentaires
scolarisés
au
01/01/2024
(soit
1238
€ x34
et
496
€
x58
=
70
860
€). Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
APPROUVE
une
contribution
de
70
860
€
au
total,
RAPPELLE
l’acompte
de
15
000
€ versé
en
Janvier
2024
(délibération
du
18
Novembre
2023), DIT
que
le
solde
de
cette
contribution
annuelle,
soit
55
860
€
sera
versée
en
deux
fois
à
l'O.G.E.C.
Champagnat
(pour
moitié
au
mois
de
mars
et
l’autre
moitié,
au
mois
de
juin). VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2024
Ont
été
reçues
en
mairie
des
demandes
de
subventions
de
l'école
et
des
différentes
associations
locales.
Les
bilans
et
budgets
prévisionnels
ont
été
étudiés
par
la
commission
Vie
associative;
celle-ci
propose
un
montant
d'aide
financière
communale
pour
le
fonctionnement
de
chacune
des
associations.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
d’allouer
au
titre
de
l'année
2024
les
subventions
suivantes
:
O.G.E.C.
Accueil
périscolaire
4
500
€
O.G.E.C.
Cantine
10
500
€
O.G.E.C.
Passerelle
3
800
€
A.P.E.L.
1
300
€
Club
de
Basket
Marlhes/Jonzieux
500
€
Haut
Pilat
Interfoot
650
€
Société
de
chasse
1 000
€
C.P.LE.
1 440
€
AFR.
3 000
€
Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
350
€
Comité
d'animation
600
€
A.D.MR.
800
€
COJAF
900
€
C.S.M.
800
€
CSM
section
billard
600
€
Jeunes
Sapeurs
Pompiers
150
€
Les
Cochers
de
Montaron
500
€
Ecurie
Chrono
500
€
Marlh'mot
300
€
Soit
un total
de
32190€
|
-
TRAVAUX
PROJET
DES
PRIMEVERES
: DEMANDE
DE
FINANCEMENT
FONDS
VERT
La
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
est
un
levier
essentiel
de
la
stratégie
du
Gouvernement
pour
respecter
les
objectifs
européens
et
nationaux
de
baisse
de
la
consommation
énergétique
mais
également
l'objectif
de
diminuer
d'environ
60
%
les
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
dans
le
bâtiment
d'ici
2030,
et
l'objectif
de
neutralité
carbone
à l'horizon 2050.
Le
fonds
vert
est
un
dispositif
pour
accélérer
la
transition
écologique
dans
les
territoires.
l'est
destiné
à
financer
des
projets
présentés
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
partenaires
publics
ou
privés
dans
trois
domaines
: performance
environnementale,
adaptation
du
territoire
au
changement
climatique
et
amélioration
du
cadre
de
vie.
Le
projet
de
réhabilitation
du
bâtiment
des
Primevères
est
éligible
pour
la
part
des
travaux
de
rénovation
énergétique
: isolation,
menuiseries,
comptage
énergie,
climatisation,
ventilation.
; l'ensemble
de
ces
travaux
étant
estimé
à
180
508
€
HT.
Pour
ce
type
de
travaux,
la
Commune
a
sollicité
la
prime
Rénolution
et
Mr
le
Maire
propose
de
faire
une
demande
d'aide
«
Fonds
vert
»
auprès
des
services
de
l'Etat
d'où
le
plan
de
financement
ci-dessous
: Dépenses
HT
Recettes
Travaux
180
508
€
Rénolution
20
000
€
Fonds
vert
69
124
406
€
% Autofinancement
20
36
102
€
%
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
AUTORISE
Mr
le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subvention
«
Fonds
vert
»
la
plus
élevée
possible
auprès
des
services
préfectoraux. -
URBANISME
VALIDATION
DES
PERIMETRES
DES
ZONES
D’ACCELERATION
D'ENERGIES
RENOUVELABLES Le
Maire
explique
que
la
loi
n°
2023-175
du
10
mars
2023
veut
concilier
l'acceptabilité
locale
avec
l'accélération
du
déploiement
des
énergies
renouvelables
tout
en
garantissant
la protection
de
la biodiversité
et la souveraineté
alimentaire
à travers
l'effort
de
réduction
de
l'artificialisation
des
sols.
11 s'agit
de
tracer
le
contour
des
zones
les
plus
adaptées
à telle
ou
telle
source
d'énergies
renouvelables,
sur
du
foncier
déjà
artificialisé
ou
ne
présentant
pas
d’enjeux
environnementaux
majeurs
en
mobilisant
les
terrains
sans
usage
et
les
abords
des
infrastructures.
Sous
réserve
du
respect
de
la
réglementation,
il est
possible
d'implanter
une
installation
terrestre
de
production
d'énergies
renouvelables
en
tout
point
de
la
commune
mais,
les
projets
en
dehors
d’une
ZAER
seront
soumis
à :
+
la
mise
en
place
obligatoire
d’un
comité
de
projet
aux
frais
du
porteur
de
projet ;
°
des
délais
d'instruction
de
droit
commun
soit
4
mois
pour
l'autorité
environnementale
(contre
3
mois
pour
les
ZAER)
et
un
avis
du
commissaire
enquêteur
sous
1
mois
(contre
15
jours
pour
les
ZAER).
La
délimitation
des
zones
les
plus
adaptées
à
telle
ou
telle
source
d'énergies
renouvelables
est
établie,
après
concertation
locale,
en
considérant
:
e
la
réglementation:
au
regard
du
patrimoine
naturel
ou
du
patrimoine
architectural,
paysager
et
culturel,
et
de
la
consultation
obligatoire,
le
Parc
Naturel
Régional
du
Pilat
a
émis
un
avis
favorable
en
date
du
15/02/2024 :
*
le
projet
de
territoire
: le
projet
de
mandat,
la
mise
en
œuvre
des
schémas
et
des
plans
relatifs
à
l'énergie
ou
à
la
transition
énergétique,
la
charte
du
PNR,
les
actions
spécifiques
en
faveur
du
développement
des
énergies
renouvelables
ou
de
la sobriété
énergétique
;
+
la
gestion
des
risques:
inondation,
incendie,
éblouissement,
minier,
technologique,
etc ;
°
la
valorisation
des
ressources
du
territoire
au
travers
de
la
production
agricole
ou
forestière,
des
autres
activités
économiques,
de
la
ressource
en
eau,
de
la
biodiversité,
de
la
lutte
contre
l’artificialisation
des
sols,
de
la
préservation
des
paysages,
etc
;
° _
l'acceptabilité:
la
meilleure
gestion
des
aménités
du
projet
et
notamment
des
éventuelles
nuisances,
l’anticipation
sur
le
développement
du
territoire
de
la
commune
et
des
communes
voisines
ou
la
lutte
contre
les
informations
erronées. Les
4
calques
de
la
carte
communale
des
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
(ZAER)
sont
présentés
au
Conseil
municipal
et
discutés.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le Conseil
municipal
APPROUVE
le
projet
de
carte
communale
des
ZAER
tel
que
joint
en
annexe
et
AUTORISE
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
cette
carte
communale.
QUESTIONS
DIVERSES :
-
1°"
Bilan
du
Plan
Mercredi
:
Le
Conseil
Municipal
en
date
du
13
Mai
2023
avait
décidé
la
mise
en
œuvre
du
plan
mercredi
et
que
pendant
la
phase
expérimentale
du
projet,
le
contrat
de
travail
de
Carine
GAILLARD
ne
serait
pas
modifié.
Il était
donc
nécessaire
de
faire
un
1°
bilan
après
20
mercredis
effectués
sur
les
34
que
compte
cette
année
scolaire.
154
journées
de
présence
ont
été
enregistrées
ce
qui
représente
une
moyenne
de
7,7
enfants
par
mercredi
(154/20).
Financièrement,
on
est
loin
d’être
à
l'équilibre,
il faudrait
au
moins
10
à
12
enfants.
Bien
sûr,
il n’y
a
pas
que
cet
aspect
qui
est
important.
Offrir
un
service
avec
une
telle
amplitude
horaire
(7h30/18h),
avec
la
possibilité
d'inscription
à
la
?
journée,
2
encadrantes
avec
les
enfants,
c'est
permettre
de
répondre
à
un
besoin
réel
des
parents
de
la
commune.
-
Rencontre
avec
la
directrice
de
la
mini
crèche :
Mr
le
maire
fait
le compte
rendu
de
la
rencontre
avec
Amélie
MOUNIER,
directrice
de
la
crèche.
Après
5
ans
d'activités,
le
bilan
est
tout
à
fait
positif
aussi
bien
financièrement
que
pédagogiquement.
Les
valeurs
innovantes,
éco
responsables,
tournées
vers
la
nature
plaisent
aux
parents.
Comme
l'accueil
des
mercredis,
la
crèche,
elle
aussi,
répond
aux
besoins
de
garde.
-
Réunion
des
riverains
Route
de
Jonzieux
et
Pied
des
Saints :
Elle
a
permis
de
les
informer
sur
le
déroulement,
la
durée
et
l'organisation
des
travaux.
Le
positionnement
du
passage
surélevé,
le
problème
des
trottoirs
franchissables
ont
également
été
abordés.
Réunion
constructive
et
intéressante.
Un
avenant
au
marché
de
travaux
sera
proposé
au
prochain
Conseil
Municipal.
-
Remplacement
du
fourgon
des
services
techniques
Accord
pour
l'achat
d’un
fourgon
d'occasion
pour
18
000
€
TTC
; à
prévoir
au
budget
2024.
-
Extinction
des
lampadaires
:
Il a
été
décidé
que
les
lampadaires
des
axes
importants
(Routes
de
Jonzieux,
St
Genest,
Riotord
et
St
Romain
Lachalm)
soient
à
80%
de
leur
capacité
du
coucher
du
soleil
à 21h
et
à
partir
de
6h
; et
à
20%
de
21h
à
6h.
L'extinction
sera
complète
de
23h
à
6h
dans
tous
les
autres
quartiers.
L'étude
de
faisabilité
et
des
coûts
est
lancée
auprès
du
SIEL
42.
-
Rappel
de
la
réunion
d'information
: Compostage
collectif
et
individuel
Samedi
2
mars
2024
à
10h,
salle
de
spectacles
de
la
mairie
de
Marlhes
La
Secrétaire,
Françoise
DURIEU
Le
Maire,
Jean-François
CHORAIN