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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (unknown - 2025 145.1 Route de Lapanouse Cession PLAN)
Thèmes du document : Consommateurs, Culture et patrimoine, Logement,
MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADASTRAL
RE D'APRES UN EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL (DGFiP)
Numéro d'ordre du document d'
SELARL
Georges LABROUE
87, rue Bétesle 12000 RODEZ
Tél, 05 65 42 0901
; . CERTIFICATION Fax. 05 65 42 9266 A = cession gratuite au Document vérifié et numéroté le! / (Art. 25 du décret n°55-471 du 30 avril 1955) LRSETON CE Le présent document, certifié par les propriétaires soussignés (3) a été établi (1) sr i 1 _p: “ cession au profit de la SCI LAURCA 2 Par … DR RER LL Document dressé par (2) PAUELAGE-- _ sure terrain
€ - D'après un plan d'arpentage ou de bornage, dont copie ci-jointe, dressé M:GyMITEYSSEORE
Se 11/07/2025 ,parM.CyrilTEYSSEDRE géomètre à RODEZ à RODEZ Feuile(s) 4 Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées Date : .…./ 1... Qualité du plan : 05 au dos de la chemise 6463 Signature : Echelle d'origine : 1/2000 Aires sites nee
Echelle d'édition : 1/500
Date de l'édition : 01/01/1963
1Ray es La # À q voie de mise à jour) “ piquetag
g g mspecteur. g et)
Signature(s) ,
LAURCA 2 Commune de ONET-LE-CHATEAU
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
COMMUNE DE ONET-LE-CHÂTEAU
3243 650 —|
Chemin rural
ot
LAURCA 2 Plan de Division
di
87 m° (A)
LAURCA 2
SCI LAURCA 2 /
COMMUNE
Références cadastrales :
Section AZ n°227 “lous triniols"
ist dre AZ 27p Echelle: 1/200 Commune \ LAURCA 2 LAURGAZ d'ONET-LE-CHATEAU
11/07/2025
Commune de ONET-LE-CHATEAU d! 14 m° (A)
Signature(s) LAURCA 2
3243576 19 Commune d'ONET-LE-CHATEAU LAURCA 2 3249831581
Le Géomètre Expert -—-3243.600 3243 600 —|
2
3243625 0 324363289 | ORIGINE DES LIMITES
ae Points 68.66. 1867723.28 3243610 29 Limite définie par le Plan de division dressé le 26/05/2015 par SELARL Georges LABROUE géomètre-expert à RODEZ (12) (Ref.16129)
Points 62-66-65:
Limite définie par le Plan de division dressé le 16/04/2013 GA same ru ## s S par SELARL Georges LABROUE géomètre-expert à RODEZ (12) (Ref:16129)
EP C<] se ee = Points 67.63-64-72-71-9-69:
C2 RE STE ie ed HG Limite définie par lePlan de bomage dressé le 27/10/2010
À _ id d'incendie par Christophe BOIS géomètre-expert à RODEZ (12) (Ref:8768) Bord goucron ee
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Lutte iEsemen |* > denque = iéhonate" { ————— Limite de propriété définie par le présent document 1667
.650
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e 0665420901 Adaptation cadastrale sans valeur juridique AZ n° 219
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