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Acte - 2023 167.1 Plan de cession rue des Landes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onet-le-Château.
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Thèmes du document : Télécommunications et internet, Logement, Consommateurs,
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eg Lou ET QE RATES M RM ELITE ES # Ce Commune : 12178 MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADASTRAL Cachet du rédacteur du document : Es (a Ql\ “€ Onet-le-Chéteau ——— Co Adaé CO y = D'APRES UN EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL (DGFiP)
Route de SEM Numéro d'ordre du document d'arpentage —
LRatio! le = — — = Document vérifié ot numérotié [@ num (avt, 25 du déc RER DIET 0 avril 1855)
ce Le présent document, certifié par les propriétaires soussignés (2) a été établi (1) :
Ed D'après es nations qi ontfoures au bareaes——— | | ' : Fe per B = En conformité d'un piquetage : nm 2fectué Sur le terrain ; G. LABROUE, GéomètreÆ à EBaprée-tr-pien-arpentege-os-de-bonage-dont-copie-ciointe-dressé—— [T7 - & SEE à .87.rue Réteille 12000 RONEZ.
Section _: BT F ee Et “= Dale: usure Feulle(s) : ot Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informabons portées 5 :
Qualité du plan: P5 au dos de la chemise 6463, DS Du
Echelle d'origine : 1/2000 A ke
Echelle d'édition : 1/625
Date de l'éditon : 27/10/2021
CES Tin M + F4 u T.319 —L566,
55m2
7.310
T.311
Dossier: 21-06-17398
Rue des Landes : cession des emprises
«a» (BT n° 608), «b» (BT n° 609),
«c» (BT n° 610), «d» (BT n° 611)