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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Acte - 2023 124.2 Plan rue des Landes Cession emprises)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Culture et patrimoine,
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Do) aS A4 - Free LU
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Commune : 12176
Onetle-Chéteau
Numéro d'ordre du document d'arpentage
A
MODIFICATION DU PARCELLAIRE CADASTRAL
D'APRÈS UN EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL (DGFIiP}
(An, 25 du décret PT Ro avril 1955)
Per Le présent document, certifié par les propriétaires soussignés {2} a été établi (1) :
À —
B = En conformité d'un piquetage : sus BffeCtUÉ Sur le terrain ;
E-B'aprée-vr-plen-arperiase-os-de-bonage-dont-copie-ciointe-cressé—
Section : BT Fr par géomètre à Feullle(s) : o1 Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées
Qualité du plan: P5 au dos de la chemise 6463,
Echelle d'origine : 1/2000 A LL
Echelle d'édition : 1/625
Date de l'édibon : 27/10/2021
Cachet du rédacteur du document :
Document dressé par
Ru LABROHE GmeREARe.
à .87. rue Rétaille 12000 RQNEZ,
Signature :
Lis
T.319 —L566,
7.310
T.311
55m2
501 75007213
Dossier: 21-06-17398
Rue des Landes : cession des emprises
«a», «b», «c», «d»