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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 3 octobre 2017
Document publié le Mardi 3 octobre 2017 par la commune de Solérieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 3 octobre 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
Département
de
£a
Drôme
COMMUNE
DE
SOLERIEUX
Compte
rendu
du
conseil
municipal
Séance
du
mardi
3
octobre
2017
à
17h
30
L'an
deux
mille
dix
sept
le
mardi
3
octobre
à
17h30
le
conseil
municipal
de
Solérieux,
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
du
Maire
Gérard
HORTAIL. Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Nombre
de
membres
présents :
8
Nombre
de
membres
votants
: 10
Convocation
-26-09-2017
Présents
-
D
LECLERC-
G
GONDRAS-
G.
HORTAIL
- A
MIGNON-
À
FERAUD
- G.
BEGAGNON-
G
GUICHARD-
COULOUVRAT
Absents
excusés
: E.L
WELTE
-J.P.
GWINNER
Procuration:
J
BES
à
G.HORTAIL
E.L
WELTE
à
G
GONDRAS
Secrétaire
de
séance
: M
COULOUVRAT
Ordre
du
jour.
1-Approbation
du
conseil
du
24
Août
2017.
2 -Délibérations 2-1Travaux
Assainissement
Collectif
: choix
des
entreprises
2-2
Taxe
de
Séjour
2018
: Application
et tarification.
2-3
Restauration
ancienne
Mairie
- Gros
œuvre-
Décisions.
2-4
Couverture
du
bief du
Moulin
au
droit
du
foyer
rural
(lié à l’implantation
d’un
poste
de
transformation
au
pied
du
Pylône
moyenne
tension.)
3-
Points
sur
les
études
en
cours.
3-1
Travaux
‘Terrain
de jeux’?
bornage
3-2
Bornage
de
la parcelle
C98.
3-3
Bornage
du
terrain
de
la station
de
traitement
des
eaux
usées.
3-4
Assainissement
collectif
: Convention
servitudes
de
passage.
3-5
Protection
incendie
de
la commune
de
SOLERIEUX
Installation
des
premières
bornes
sur
les réseaux
compatibles
— devis.
Projets
liés
aux
travaux
des
réseaux
de
canalisations
de
l’assainissement
collectif.
4-
Projets
2018/2019.
4-1
Enfouissement
ligne
BT
et Télécom
Route
du
Lavoir
4-2
Eclairage
public
Route
du
lavoir
4-3
Poste
de transformation
‘’habillage?? 5-
Informations.
Augmentation
du
taux
des
OM
de
6,4
à
8,4
Avant
de
commencer
la séance
Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
l’autorisation
d’ajouter
une
délibération.
2-5
Location
du
foyer
rural,
modification
de
la
convention,
pour
location
occasionnelle
de
courte
durée.
(Fixation
de
la
participation)
1-Approbation
municipal
du
conseil
du
24
août
2017.
Tous
les
conseillers
ont
reçu
par
Internet
le compte
rendu
de
la réunion
du
24
août
Monsieur
le Maire
demande
s’il y a des
observations.
BILAN
du
SPANC
2016
Michel
COULOUVRAT
demande
si le service
qui
gère
le SPANC
a répondu
à nos
interrogations
sur
les
5
stations
individuelles
qui
poseraient
de
sérieux
problèmes-
Le
Maire
: Une
réponse
a bien
été
fait mais
elle
ne
répond
en
rien
à notre
interrogation-
Une
nouvelle
demande
a été
faite pour
obtenir
des
explications
correctes.
Après
cette
précision,
le compte-rendu
est
approuvé
à l’unanimité
des
votants.
2-1
Travaux
d’assainissement
et construction
d’une
station
d’épuration
et de
ses
réseaux
: Choix
des
entreprises
La
réalisation
d’un
assainissement
collectif a été
décidée
pour
notre
commune.
Les
consultations
ont
été
clôturées
le
18 juillet
2017.
Ce
projet
est découpé
en trois
lots
:
Lot
1- La
station
d'épuration.
Lot
2-
Le
poste
de
refoulement.
Lot
3-
Les
réseaux.
Après
examen
des
offres
et les
analyses
des
explications
complémentaires
pour
assurer
le meilleur
choix
technique
et financier.
En
accord
avec
le Bureau
d’Etudes
NALDEO Monsieur
le maire
propose
de retenir
les
Entreprises
suivantes :
Lot
1 - La
station
d'épuration.
Groupement
conjoint
: SIC
EPUR
(mandataire),
EURL
PEREIRA
TP
(cotraitant)
Montant
:154
000,00€
HT
soit
184
800.00TTC.
Lot
2-
Le
poste
de
refoulement.
Pompage
Rhône
Alpes.
Montant
61
286,70
€ HT
soit
73
544,04
TTC
LOT-3
Les
réseaux.
BERTHOULY Montant
: 529
523,25
€ HT
soit
635
427,90€
TTC
Monsieur
le Maire
précise
que
pour
les
entreprises
non
retenues
la décision
est
notifiée
par
courrier
et par
mail.
- Le
délai
de
suspension
de
la signature
du
marché
public,
convenu,
est
de
16 jours,
à
compter
de
la date
d’envoi
de
la notification
écrite.
-
Référé
précontractuel : Le
candidat
peut,
s’il
le souhaite,
exercer
un
référé
précontractuel
contre
la présente
procédure
de
passation,
devant
le président
du
tribunal
administratif,
avant
la
signature
du
marché
public.
Monsieur
le Maire
donne
toutes
les
informations
complémentaires
et précise
que
les
Entreprises
choisies
seront
informées
après
le délai
légal
de
recours.
Une
délibération
est prise
en
ce
sens
à l’unanimité
des
votants
(10
voix)
2-2
Taxe
de
séjour
2018
: Application
et Tarification.
Par
délibération
N°
32
du
24/08/2017
le conseil
s’est prononcé
pour
le maintien à
la
Commune
de
la Taxe
de
Séjour
Par
délibération
du
13
février
2017
le Conseil
Départemental
a décidé
une
Taxe
Additionnelle
Départemental
de
10
%
à la taxe
de
séjour
intercommunale,
et par
analogie
communale.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L333-1
du
CGCT.
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
En
application
des
articles
du
CGCT
; L
2333-26
et suivants
et
R2333-43
et
suivants. Monsieur
le Maire
propose
pour
2018
d’appliquer
du
1°
Janvier
2018
au
31
Décembre
2018
la tarification
suivante :
Commune
0,64€
Département
0,06€
soit au
total
0.70€ par jour
et par
personne
assujettie
à la taxe.
Après
débat
et explications
complémentaires
le maire
demande
aux
Conseillers
de
se
prononcer.
Une
délibération
est prise
en
ce
sens
à l’unanimité
des
votants,
(10
Voix)
2-3
Restauration
ancienne
Mairie
- Gros
œuvre-
Décisions
La
commission
chargée
de
ce
dossier
a reçu
le représentant
de
la SARL
DUCOL
et
FILS,
retenu
pour
le marché
de
gros
œuvre.
Sont
montant
est
de
22527
HT
Soit27
032,40
TIC.
Le
début
des
travaux
est prévu
pour janvier
2018.
Délais
2 mois.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
ce
dossier
n’est pas
subventionné
et qu’il
sera
réalisé
sur
les
fonds
propre
de
la Mairie.
Les
consultations
des
autres
lots
seront
soumises
à la
commission
qui
exercera
également
le suivi
des
travaux.
En
fonction
des
montants
ils pourront
faire
l’objet
d’une
simple
commande
sur
accord
de
la commission.
Après
débat
et explications
complémentaires
le maire
demande
aux
Conseillers
de
se
prononcer.
Une
délibération
est prise
en
ce
sens
à l’unanimité
des
votants,
(10
Voix)
2-4
Couverture
du
bief du
Moulin
au
droit
du
foyer
rural
(lié à l’implantation
d’un
poste
de
transformation
au
pied
du
Pylône
moyenne
tension.)
Poste
1 :
L’implantation
d’un
poste
de
transformation
au
pied
du
pylône
Moyenne
Tension
pour
renforcer
l’alimentation
Basse
Tension
du
Village
nécessite
un
passage
de
4 à 5
mètres
sur le
bief du
moulin
dans
le prolongement
de
l’ouvrage
existant
pour
l’accès
d’un
camion.
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
de
prolonger
cet
ouvrage
sur
une
longueur
de
20
mètres
environ,
pour
créer
un
dégagement
au
droit
du
poste.
3 Un
devis
a été
établi
par
l’entreprise
qui
a réalisé
l’ouvrage
de
couverture
du
bief
aménagé
en
parking.
Les
bases
du
devis
sont
identiques,
cependant
l’ouvrage
ne
sera
pas
goudronné,
il sera
revêtu
d’une
couche
de
réglage
en
grave
0/20.
Montant
26
545€
HT
Poste
2 :
Reprise
d’un
passage
busé
sur le bief.
Un
passage
busé
de
diamètre
insuffisant
crée
un
étranglement
et une
mise
en
charge
du
bief lors
de
fortes
pluies,
accentuant
l’infiltration
sous
le bief et provocant
des
dégâts
importants
en
aval.
Monsieur
le Maire
propose
de
faire
réalisé
une
couverture
de
ce
passage
identique
aux
ouvrages
précédents.
Montant
6
160€
HT
Montant
total
des
travaux
32
705€
HT
soit
39
246€
TTC
Monsieur
le Maire
sollicite
l’accord
du
Conseil
pour
retenir
ces
travaux
en
2018
et
pour
faire
une
demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental.
Une
délibération
est prise
en
ce
sens
à l’unanimité
des
votants,
(10
Voix)
2-5
Location
du
foyer
rural,
modification
de
la
convention,
pour
location
occasionnelle
de
courte
durée.
(Fixation
de
la
participation)
Article
7
: Participation
aux
frais.
Cet
article
ne
prévoit
pas
les
demandes
particulières
pour
des
réunions
diverses
de
courtes
durées.
Monsieur
le maire
propose
: Une
participation
sera négociée
avec
le demandeur
et
adaptée
à la situation
au
cas
par
cas
— Cette
demande
n’est
pas
prioritaire
et ne
doit
pas
être
une
gêne
pour
la bonne
utilisation
de
la salle.
Une
délibération
est prise
en
ce
sens
à l’unanimité
des
votants,
(10
Voix)
3-
Points
sur
les
études
en
cours.
3-1
Travaux
‘Terrain
de jeux”?
bornage.
Le
document
d’arpentage
du
Géomètre
est
signé
par
toutes
les
personnes
concernées.
La
publication
peut
donc
se
faire.
3-2
Bornage
de
la
parcelle
C98.
Le
Dossier
de
bornage
établit
par
le Géomètre
expert
a mis
en
évidence
un
fait
nouveau
ignoré
de
tous.
Lors
de
l’aménagement
de
la RD
573
au
centre
du
village
une
portion
non
négligeable
du
terrain,
216
m°?
a été
annexée
par
‘’Le
département.
Aucune
justification
n’est
connue
et le cadastre
n’a jamais
été
mis
à jour,
ni
aucun
acte
de
transfert
effectué,
La
surface
restante
pour
les projets
d’un
lavoir
et d’un jardin,
au
centre
du
village,
serait
d’environ
260
m°.
La
surface
de
l’impasse
IFP
serait
de
101
m°.
Lors
de
notre
visite
sur
le terrain,
il a été
convenu
entre
les
représentants
du
département
et le géomètre
que
la limite
séparative
côté
RD
573
devait
être
prise
sur
le haut
du
fossé
et non
pas
au
fond.
De
ce
fait l’entretien
incombe
au
département.
Le
plan
sera
modifié.
Ce
dossier
est
soumis
aux
services
compétents
du
Conseil
Départemental
qui
devra
se
prononcer
et régler
définitivement
ce problème. 3-3
Bornage
du
terrain
de
la
station
de
traitement
des
eaux
usées.
Le
débroussaillage
est
prévu
dans
le LOT
[ ‘’station
d'épuration’.
Compte
tenu
de
l’état
du
terrain
actuel,
il est judicieux
d’attendre
la fin
de
ces
travaux
préliminaires
pour
effectuer
le bornage.
3-4
Assainissement
collectif: Convention
servitudes
de
passage.
La
réalisation
des
travaux
de
réalisation
de
la station
d'épuration
et des
ouvrages
des
réseaux
de
refoulement
et de
collecte
nécessite
d’établir
des
conventions
de
passages
Une
convention
a été
envoyée
à chaque
propriétaire
concerné.
Le
Maire
je
compte
sur
leur
compréhension
pour
un
règlement
par
consentement.
Il serait
regrettable
de
passer
par
une
Déclaration
d’Utilité
Publique
( DUP
) qui
engagerait
des
frais
pour
la commune
et qui
ne
ferait
que
différer
ces
travaux
.
Pour
le poste
de
relevage
la Mairie
devra
faire
l’acquisition
du
terrain
environ
25m°2.
Lors
de
la mise
en
service
de
la station
d'épuration
il faut
amener
une
quantité
d’effluent
pour
permettre
un
développement
rapide
de
la plantation
de
roseaux.
L'ordre
de
raccordement
des
quartiers
a été
de
ce
fait
inversé.
Priorité
est donnée
aux
habitants
actuellement
raccordés
et au
quartier
EST.
Ces
propriétés
seront
conjointement
connectées
au poste
de
refoulement
par
gravité
avec
une
pente
de
0,5%.
Pente
qui
est suffisante
d’après
le BE
et les
entreprises
consultées.
Pour
aider
les
propriétaires
qui
possèdent
une
station
autonome,
je vous
propose
de
réfléchir
à une
mesure
incitative
pour
qu’ils
se
raccordent
dès
la première
phase.
Par
exemple
un
dégrèvement
de
la taxe
d’assainissement,
personnalisé
en
fonction
des
travaux
qu’ils
sont
amenés
à entreprendre
ou
de
l’investissement
qu’ils
auraient
récemment
réalisé.
3-5
Protection
incendie
de
la
commune
de
SOLERIEUX
Installation
des
premières
bornes
sur
les
réseaux
compatibles
— devis.
Projets
liés
aux
travaux
des
réseaux
de
canalisations
de
l’assainissement
collectif. En
l’absence
du
chargé
de
ce
dossier
ce point
n’a
pas
été
débattu.
Cependant
Mr
COLOUVRAT
a
fait
part
des
négociations
avec
les
entreprises
du
lot 3
(réseaux)
et a
donné
des
explications
sur
la possibilité
de
lier ce
dossier
avec
les
travaux
des
collectes
de
l’assainissement
collectif.
4- Projets
2018/2019.
4-1
Enfouissement
des
réseaux
BT
et
Télé
communication
Route
du
Lavoir.
Travaux
piloté
par
le SDED
—
Une
tranche
de
150
000€
dont
30
000€
à charge
de
la
commune.
Les
conventions
sont
en
cours
pour
les
raccordements
individuels
4-2
Eclairage
public
Route
du
lavoir
Travaux
lies
au
point
précédent.
4-3
Poste
de
transformation
‘habillage?
Un
poste
de
transformation
doit
être
installé
au
pied
du
poteau
de
la
ligne
MT
au
bord
du
Chenal
du
Moulin,
au
nord
du
foyer
rural.
M
le Maire
a demandé
à ENEDIS
la possibilité
d’habiller
cet
ouvrage
en pierre
de
pays,
la négociation
est en
cours. S-
Informations.
5-1
Réunion
publique
du
29/09/17
augmentation
des
OM
de
6,4%
à
8,4%.
Rappel
du
CR
du
24
08/2017
paragraphe
2
Plus
de
70
St Raphaëlois
ont participé
à la réunion.
25
pétitions
signées
par
des
familles
ne
pouvant
être
présentes
ont
été
reçues
en
mairie
pour
soutenir
l’action
du
Maire.
M
GARIN,
Maire
de
CLASAVES
et quelques
conseillers,
confrontés
au
même
problème,
étaient
venus
prêter
main
forte
au
Conseil
de
SOLERIEUX.
Le
maire
a remercié
les
Conseillers
qui
le soutiennent.
Le
Maire
de
SOLERIEUX
soutenu
par
le Maire
de
CLANSAVES
M.
GARIN
ont
exposé
l’objet
de
leur mécontentement
et donné
aux
participants
les
informations
et
leur motivation
à une
situation
inacceptable
pour
ces
deux
communes.
Une
déclaration
de
J.M.
CATELINOIS
maire
de
ST
PAUL
qui
soutenait
CLANSAYES
et
SOLERIEUX
lors
du
Conseil
Communautaire
du
29 juin
2017
a été
lue
en
réunion,
regrettant
que
cette
bonne
parole
ne
se
soit pas
traduite
lors
du
vote.
(voir
CR
du
24/08/2017) Alors
que
beaucoup
pensaient
que
la décision
prise
le 29 juin
était
entendue
et
irrévocable,
le maire
avait
cependant
réservé
une
bonne
nouvelle
aux
ST
Raphaëlois.
Lors
du
conseil
communautaire
du
27
septembre
une
délibération
a été prise
pour
créer
une
zone
5 comprenant
CLANSAYES
et SOLERIEUX
dont
le taux
sera à
fixer.
Il devra
être
le reflet
de
la prestation
et de
nos
efforts.
5-2
Décharge
REYNAUD.
Arrête
de
la Préfecture
de
mise
en
demeure
N°
2017262-
0013
du
18
septembre
2017.
La
Copie
de
l’arrêté
est destinée
à la consultation
par
les
tiers
Cet
arrêté
est affiché.
Courrier
de
la préfecture
du
21/09/2017.mise
en
demeure
des
héritiers
REYNAUD
-Dans
un
délai
de
un
mois
: réparation
de
la elôture-mise
en place
du
panneau
—
programme
de
suivi.
-Dans
un
délai
de
8 jours,
suivant
le prochain
épisode
pluvieux
: entretien
du
site.
Fait
à SOLERIEUX
3
octobre
2017
La
séance
est
levée
à
19h30
A
MIGNON
G
BEGAGNON
M
COULOUVRAT
A
FERAUD
G.
HORTAIL
—
- D.
LECLERC
G.
GONDRAS
A
MIGNON