Conseil Municipal - Conseil Municipal 8 Sept 170921

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Conseil Municipal - Conseil Municipal 8 Sept 170921 Document publié le Vendredi 8 septembre 2017 par la commune d'Arcens. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal 8 Sept 170921)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU 8 SEPTEMBRE 2017

Président: Monsieur GIROT Thierry,

Présents: Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, VALETTE Michel, COURTAULT Joëlle, CHANUT Nathalie, CURINIER Maria Isabel, FAURE Monique, MAGALDI Bernadette .

Absents excusés : Mesdames CHAMBARD Chantal, CHAUSSINAND Laurent, EYMARD Frédéric ( pouvoir).

La séance du Conseil Municipal est ouverte à 18 heures.

Désignation du secrétaire de séance : Mme CURINIER Maria Isabel est désignée secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu conseil du 23 juin 2017 : approbation à l'unanimité.

ORDRE DU JOUR:

1) Ressources humaines: création d'emploi ATSEM,

2) École: point sur la rentrée 2017-2018,

3) Cantine et garderie:horaires et tarifs,

4) Sécheresse: point sur les restrictions d'eau,

5) Bilan estival du camping et du plan d'eau,

6) Questions diverses.

En introduction Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal des décisions gouvernementales qui vont impacter les finances communales. Continuité de la réduction de la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement). A cette occasion il demande à son Conseil une réflexion pour limiter les dépenses de fonctionnement. Un minimum de 10% d'économies pour cette section devra être réalisé en 2018.

1) Ressources humaines: création d'emploi ATSEM,

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de délibérer pour le poste d'ATSEM Principal de 2ème Classe à temps non complet, annualisée à une durée hebdomadaire de 24 heures. Après en avoir délibéré et voté à l'unanimité le Conseil décide la création de ce poste à compter de la date de validation de la Commission Paritaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

2) École: point sur la rentrée 2017-2018,

Monsieur le maire demande à l'Adjointe, Madame COURTAULT Joëlle, de faire le point sur la rentrée scolaire. Cette dernière indique qu'une nouvelle directrice a pris ses fonctions ainsi que l'ATSEM pour accueillir les 19 élèves (9 en maternelle et 10 en primaire), et que cet été un nombre important de travaux ont été effectués par les agents techniques de la commune.

D'autre part, Monsieur le Maire indique qu'il est nécessaire de délibérer pour rembourser un matériel informatique acheté directement par la directrice d'école pour un montant de 59,95 €. Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne son accord pour ce remboursement.3) Cantine et garderie: horaires et tarifs,

- La cantine est ouverte de 11h 30 à 13 h 30, l'inscription à ce service est obligatoire la semaine précédente sur le tableau affiché à l'école avant le vendredi midi pour la semaine suivante. Seuls les cas de force majeure (accident, hospitalisation…..) pourront permettre une inscription du jour au lendemain. Le tarif est de 1€ par jour.

- La garderie est ouverte de 6 h 30 à 8 h 30 et de 16 h 30 à 17 h 30, les jours ouvrables scolaires. L'inscription à ce service est obligatoire la semaine précédente sur le tableau affiché à l'école avant le vendredi midi pour la semaine suivante. Seuls les cas de force majeure (accident, hospitalisation…..) pourront permettre une inscription du jour au lendemain. Le tarif est de 1€ par heure et 0,50 € par demi-heure.

4) Sécheresse: point sur les restrictions d'eau,

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les dispositions générales des mesures de restriction des usages de l'eau. Nous sommes au niveau 4 (mesures de crise). L'arrêté Préfectoral n°07-2017-08-24-011 portant limitation des usages de l'eau est affiché aux lieux prévus à cet effet.Il est possible de s'informer sur l'état de la sécheresse en se connectant sur le site de la préfecture: http://www.ardeche.gouv.fr/suivi-de-la-secheresse- dans-le-departement-mesures-r1549.html

Des contrôles peuvent peuvent avoir lieu par la police de l'eau. Une peine d'amende est prévue pour les contrevenants (entre1500€ et 3000€).

5) Bilan estival du camping et du plan d'eau,

Monsieur la Maire demande à Madame COURTAULT Joëlle, régisseur du camping municipal, de faire le bilan de la saison 2017. Madame le régisseur indique que, dans l'ensemble, la saison à été très bonne avec des recettes supérieures aux années précédentes. En ce qui concerne le plan d'eau, ce dernier a connu une belle affluence. Les campeurs, les jeunes et les moins jeunes du village et des environs ont profité et apprécié le jeu nautique installé au centre de la baignade.

6) Questions diverses,

Monsieur le Maire donne lecture du courrier reçu par la préfecture au sujet de la mise en œuvre du règlement départemental relatif à la défense extérieure contre l'incendie (RDDECI) . Depuis cette année, seul le maire est compétent en matière de contrôle des points d'eau incendie. Il fait part de son inquiétude pour trouver un prestataire pour contrôler les bouches incendie qui ne le seront plus par les services du SDIS et du coût supplémentaire de cette prestation.

Le Conseil Municipal vote, à l'unanimité un don de 100 € à la Fondations de France par solidarité envers les sinistrés touchés par l’ouragan IRMA.

- Prochain Conseil Municipal le: 20 octobre 2017 à 18 heures.

La séance est levée à 20 h .

Le Maire,

GIROT Thierry