Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2025 010 Approbation PV 03.02.2025 ANN
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2023 017 approbation PV
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 010 Approbation PV CM 29.01.2024
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 010 Approbation PV CM 29.01.2024
Procès Verbal - 99 DE Delib 2024 024 approbation PV CM 18.03.24
Procès Verbal - 99 DE DEL02 2025 APPROBATION PV 02 12 2024
Procès Verbal - 99 DE Delib 2025 070 approbation PV seance 02.10.2
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2026 009 PV CM 20.03.2026
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2026 008 PV CM 18.12.2025
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 010 ANNEXE 3 Approbation PV CM 29
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2025 010 Approbation PV 03.02.2025
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE DELIB 2025 010 Approbation PV 03.02.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(084-218400646-20250317-DELIB2025-0010-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/03/2025)
Publiée sur le site internet de la Mairie de Lapalud le 18 mars 2025
RUE Commune de LAPALUD
Arrondissement EXTRAIT DU REGISTRE de CARPENTRAS DES
Délibérations du conseil municipal
N° 010-2025 Séance du 17 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-sept mars à dix-huit heures et quarante-cinq minutes, le CONSEIL MUNICIPAL de cette commune, régulièrement convoqué par Monsieur Hervé FLAUGEÉRE, Maire, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire,
Etaient présents: FLAUGERE Hervé, SOUVETON Anne-Marie, GUARINOS Jean-Marc, BONIFACY Sylvie, BOUCK Philippe, MISERERE Gérard, CALEGARI Virginie, ROBIN Christophe, LAMBERTIN Jean-Pierre, HAMMER Laurence, KERBRAT Isabelle, AIOSA Fabrice, SAUVADE Sandrine, MOREL Stéphane, CONTESSOTTO Sophie, HERMITANT Tamara, GRAPIN Jean-Louis, DOMERGUE Stéphan, SBABTI Samira, CARPENTRAS Henri.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
SAUVADON Césarine ayant donné procuration à BOUCK Philippe
PARET Frank ayant donné procuration à LAMBERTIN Jean-Pierre ZENDRINI Mercédes ayant donné procuration à GUARINOS Jean-Marc SARDO Nicolas ayant donné procuration à HAMMER Laurence
AMAYA Y RIOS Estelle ayant donné procuration à GRAPIN Jean-Louis
Absents excusés : SOLEILHAC Aline, DEFFES Jean-Marc
OBJET : Approbation du procès-verbal de la séance du 03 février 2025
Rapporteur : Monsieur Hervé FLAUGERE
Monsieur le Maire rappelle aux Membres de l’Assemblée que le Procès-verbal des délibérations de la séance du 03 février 2025 a été diffusé à l’ensemble des membres du Conseil Municipal, lors de l'envoi de la convocation de la séance ordinaire du 17 mars 2025.
Il propose aux membres du Conseil Municipal d'approuver le Procès-verbal de la séance du 03 février 2025.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouï l'exposé,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité
Page 1 sur 2 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
084-218400646-20250317-DELIB2025-0010-DE
Publiée sur le site internet de la Mairie de Lapalud le 18 mars 2025 Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/03/2025)
- APPROUVE le Procès-verbal de la séance du 03 février 2025.
Date de convocation : 11 mars 2025
Date d'affichage : 11 mars 2025
Nombre de Conseillers en exercice : 27
Nombre de Conseillers présents : 20
Nombre de Conseillers ayant donné un pouvoir: 05
Nombre de votants : 25
Voix pour : 25
Voix contre : 00
Abstention : 00
Pour extrait conforme
Le Secrétaire de séance
Fo Hervé FLAUGERE \ Laurence HAMMER
Le Maire,
Page 2 sur 2